1801

Juillet 15. France, St-Siège. - Concordat

1890

Juin 1. Allemagne, Maroc. - Traité de commerce

1892

Juillet 13. Espagne, France. - Prorogation jusqu'au 1er juillet 1906 du Traité de 1892 par la loi du 11 janvier 1906

1900

Mars 23. France, St-Siège. - Lettre de S. S. Léon XIII à M. Loubet

Mai France, St-Siège. - Lettre de M. Loubet à S. S. Léon XIII

1901

Juillet 6. France, St-Siège. - M. Nisard, Ambassadeur de France près le St-Siège, à M. Delcassé, Ministre des affaires étrangères

Septembre 3. France, St-Siège. - M. Waldeck-Rousseau, Président du Conseil, à M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères.

1902

Juillet 19. France, St-Siège. - M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères, à M. Combes, Ministre de l'Intérieur

Juillet 24. France, St-Siège. - M. Combes à M. Delcassé

Juillet 26. France, St-Siège. - Mgr. Lorenzelli, Nonce Apostolique de Paris, à M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères.

Août 7. France, St-Siège. - M. Combes, Président du Conseil à M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères

Août 10. France, St-Siège. - Mgr. le Nonce Apostolique à M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères

Décembre 21. France, St-Siège. - Mémoire remis par M. Nisard, Ambassadeur de France, au Cardinal secrétaire d'Etat de S. Sainteté

1903

Janvier 20. France, St-Siège. - M. Combes à M. Delcassé.

Février 15. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. le Nonce Apostolique à Paris

Mars 9. France, St-Siège. - Mémorandum de S. E. le Gard. Secrétaire d'Etat à M. Nisard, Ambassadeur de France

Juin 1. France, St-Siège. - S. E. le Gard. Secrétaire d'Etat à M. Nizard, Ambassadeur de France

Juin 8. France, St-Siège. - S. E. le Gard. Secrétaire d'Etat, à Mgr. le Nonce Apostolique à Paris

Décembre 2. France, St-Siège. - Lettre de S. S. Pie X, à M. Loubet, Président de la République française

1904

Février 27. France, St-Siège. - M. Loubet, Président de la République française à Sa Sainteté Pie X

Mars 2. France, St-Siège. - Mgr. le Nonce Apostolique à M. Combes

Mars 2. France, St-Siège. - Le Nonce Apostolique à Mgr. l'Evêque de Dijon

Mars 10. France, St-Siège. - S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat à Mgr. le Nonce Apostolique

Mars 13. France, St-Siège. - Mgr. le Nordez à Mgr. le Nonce Apostolique

Mars 19. France, St-Siège. - M. Combes à Mgr. le Nonce Apostolique

Mars 27. France, St-Siège. - Mgr. le Nonce Apostolique à M. Combes

Mars 30. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat à Mgr. le Nonce Apostolique

Avril 2. France, St-Siège. - M. Combes à Mgr. le Nonce Apostolique

Avril 23. France, St-Siège. - Mgr. le Nonce Apostolique à M. Combes

Avril 24. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. l'Evêque de Dijon

Avril 28. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à M. Nisard, Ambassadeur de France

Mai 3. France, St-Siège. - Mgr. l'Evêque de Dijon, à S. E. le Card. Secrétaire d'Etat

Mai 6. France, St-Siège. - M. Nisard, Ambassadeur de France, à S. E. le Card. Secrétaire d'Etat

Mai 17. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire du Saint Office à Mgr. l'Evêque de Laval

Juin 10. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mg. le Nonce Apostolique

Juin 24. France, St-Siège. - Mgr. l'Evêque de Laval au Saint-Père

Juillet 2. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. l'Evêque de Laval

Juillet 6. France, St-Siège. - Mgr. l'Evêque de Laval, à S. E. le Card. Secrétaire d'Etat

Juillet 9. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. l'Evêque de Dijon

Juillet 10. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. l'Evêque de Laval

Juillet 15. France, St-Siège. - M. le Chargé d'Affaires de France, à S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat

Juillet 19. France, St-Siège. - Mgr. l'Evêque de Dijon, à S. E. le Card. Secrétaire d'Etat

Juillet 22. France, St-Siège. - S. E. le Card. Secrétaire d'Etat, à Mgr. l'Evêque de Dijon

Juillet 23. France, St-Siège - Le Chargé d'Affaires de France à S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat

Juillet 23. France, St-Siège.- Le Chargé d'Affaires de France à S. E. le Cardinal Secrétaire d'Etat

Juillet 26. France, St-Siège. S. E. le Gard. Secrétaire d'Etat, à M. le Chargé d'Affaires de France

Juillet 30. France, St-Siège. - Le Chargé d'Affaires de France, à S. E. le Cardinal Secrétaire d Etat

Août 22. Corée, Japon. - Arrangement concernant le protectorat du Japon sur la Corée

Octobre 3. Espagne, France. - Déclaration relative à l'adhésion de l'Espagne à la déclaration franco-anglaise du 8 avril 1904, concernant le Maroc

Novembre. 10/23. Grande-Bretagne, Grèce. - Arrangement commercial. Texte original

Novembre. 10/23. Grande-Bretagne, Grèce. - Arrangement commercial. Traduction française

1905

Février Affaire de Mascate. - Mémoire français

Février 21. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Consul impérial allemand à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Février 21. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chargé d'affaires impérial à Tanger au Ministre des affaires étrangères Si Abdelkerim ben Sliman

Mars 7. Affaires du Maroc. - Mohammed Ettazi à Mohammed Torrès (Lettre relative aux études à effectuer par la Compagnie marocaine dans le port de Tanger)

Mars 7. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Consul impérial à Fez au Chargé d'Affaires impérial à Tanger

Mars 26. Affaires du Maroc. - Ben Sliman au Chargé d'affaires allemand (question du Môle de Tanger)

Mars 26. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères Si Abdelkerim ben Sliman au Chargé d'affaires impérial allemand, à Tanger

Avril 29. Espagne, Suisse. - Prorogation jusqu'au 1er juillet 1906 de l'arrangement commercial provisoire du 29 avril 1905, par échange de notes du 10 février 1906

Avril 17. Norvège. - Communication du Gouvernement

Avril 28. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier Impérial à l'Ambassadeur impérial à Paris

Avril 14. Affaires du Maroc (Allemagne). - L'Ambassadeur Impérial à Parisau Ministère des Affaires étrangères

Avril 21. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Consul Impérial à Fez au Ministère impérial à Tanger

Avril 12. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial aux missions impériales à Vienne, Lisbonne, Bruxelles, La Haye et Stockholm et aux missions royales à Munich, Stuttgart, Dresde, Carlsrule, Weimar, Oldenbourg et Hambourg

Avril 11. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial à l'Ambassadeur impérial à Londres

Mai. 1. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier, impérial à l'ambassadeur impérial à Paris

Mai. 4/17. Grande-Bretagne, Grèce. - Arrangement commercial supplémentaire. Texte original

Mai. 4/17. Grande-Bretagne, Grèce. - Arrangement commercial supplémentaire. Traduction française

Mai. 10. Notification de l'adhésion de la Nouvelle-Zélande à l'acte additionnel de Bruxelles le 14 décembre 1900, et do celle de la Colonie de Ceylan à la Convention pour la protection de la Propriété Industrielle du 20 mars 1883, telle qu'elle à été modifiée par l'Acte additionnel du 14 décembre 1900

Mai 15. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Mai 17. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Mai 19. France, Grande-Bretagne. - (Affaires de Mascate). -Arrangement en vue de laisser au Tribunal Arbitral le soin de fixer la remise des conclusions des deux Parties.

Mai 20. Grande-Bretagne, Suède et Norvège. - Traité pour le mariage de S. A. R. la Princesse Marguerite avec S. A. R. le Prince Gustave-Adolphe. Texte original

Mai 20. Grande-Bretagne, Suède et Norvège. - Traité pour le mariage de S. A. R. la Princesse Marguerite avec S. A. R. le Prince Gustave-Adolphe. Traduction française

Mai 26. Norvège. - Demande de démission du Conseil norvégien

Mai 27. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Mai 27. Affaires du Maroc. - Note du Gouvernement marocain au Ministre français

Mai 29. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Mai 29. Norvège. - Protestation télégraphique du Roi contre les déclarations du Gouvernement norvégien

Mai 30. Norvège. - Rapport de la section ministérielle norvégienne sur le Conseil du 27 mai 1905

Mai 30. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez, au Ministère des Affaires étrangères

Juin 5. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial au missions impériales à Vienne, Rome, Madrid, Londres, Paris, St-Pétersbourg, Washington, Bruxelles, La Haye, Lisbonne, Stockholm

Juin 6. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Juin 6. Norvège. - Adresse au roi lui notifiant que les ministres norvégiens avaient résigné leurs fonctions

Juin 6. Norvège. - Protestations télégraphiques du roi contre la démission du gouvernement norvégien

Juin 7. Norvège. - Projet de résolution motivée du président du Storthing le 7 juin 1905

Juin 8. Norvège. - Protestation télégraphique du roi contre le vote du Storthing

Juin 10. Norvège. - Message du roi au Storthing

Juin 12. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial à l'Ambassadeur impérial à Paris

Juin 16. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial à l'Ambassadeur impérial à Paris

Juin 19. Norvège. - Réponse du Storthing au roi

Juin 21. Affaires du Maroc. - Note remise par M. Rouvier à S. A. S. le prince de Radolin, Ambassadeur d'Allemagne à Paris.

Juin 25. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial à l'Ambassadeur impérial à Paris

Juin 28. Grande-Bretagne, Etats-Unis. - Arrangement concernant la protection des marques de commerce en Chine. Texte original

Juin 28. Grande-Bretagne, Etats-Unis. - Arrangement concernant la protection des marques de commerce en Chine. Traduction française

Juillet 8. Affaires du Maroc (Allemagne, France). - Echange de notes sur la conférence du Maroc

Juillet 26. France, Haïti. - Sentence rendue par la commission arbitrale franco-haïtienne chargée de statuer sur les réclamations de M. L. Aboilard contre le Gouvernement haïtien

Juillet 25. Affaires de Mascate. - Protocole I du Tribunal d'Arbitrage

Juillet 29. Affaires du Maroc. - Le gouverneur général de l'Algérie au Ministre des Affaires étrangères

Juillet 29. Affaires du Maroc.- Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Juillet 31. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Août 1. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires. étrangères, à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Août 1. Affaires du Maroc. L'Ambassadeur de la République française à Berlin, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Août 1. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légagation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Août 1. Affaire de Mascate. - Protocole II du Tribunal d'arbitrage.

Août 2. Affaire de Mascate. - Protocole III du Tribunal d'arbitrage.

Août 2. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à Tanger à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Août 2. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Chancelier impérial à l'Ambassadeur impérial à Paris

Août 4. Affaires du Maroc. - Note remise par le Prince de Radolin, Ambassadeur d'Allemagne

Août 7. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Août 8. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française de Berlin au Ministre des Affaires étrangères

Août 8. Affaire de Mascate. - Protocole IV du Tribunal d'arbitrage et sentence du Tribunal

Août 11. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à Tanger au Ministre des Affaires étrangères.

Août 12. Grande-Bretagne, Japon. - Traité d'alliance

Août 13. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affairés de la Légation de la République française à Tanger au Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères

Août 13. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la Régublique française à Berlin

Août 13. Affaires du Maroc (Allemagne). - Rapport du Ministère impérial à Fez au Ministère des Affaires étrangères

Août 14. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger au Ministre des Affaires étrangères

Août 14. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin au Ministère des Affaires étrangères

Août 14. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à Tanger au Ministre des Affaires étrangères

Août 16. Affaires du Maroc. - Télégramme envoyé par le Gouvernement allemand au Prince de Radolin et remis par celuici au Directeur du Cabinet (Extrait)

Août 17. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Août 17. Affaires du Maroc. - Ee Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à. Berlin

Août 18. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères au Ministre de la République française à Tanger

Août 21. Affaires du Maroc. - Le Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Août 21. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur d'Allemagne à Paris au Ministre des Affaires étrangères

Août 21. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères aux représentants diplomatiques de la République française à Londres, Pétersbourg, Berlin, Rome, Madrid, Vienne, Washington, Bruxelles, La Haye, Copenhague, Stockholm, Lisbonne

Août 22. Affaires du Maroc. - Le Chargé d'Affaires de la République française à Londres au Ministre des affaires étrangères

Août 23. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Madrid au Président du Conseil, Ministre des affaires étrangères

Août 23. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin au Ministre des affaires étrangères

Août 24. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Vienne au Ministre des affaires étrangères

Août 24. Affaires du Maroc. - Le Chargé d'affaires de la République française près le Gouvernement Italien au Ministre des affaires étrangères

Août 24. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à La Haye au Ministre des Affaires étrangères

Août 25. Affaires du Maroc. - Le Ministre des affaires étrangères à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Août 25. Affaires du Maroc. - Le Ministre des affaires étrangères au Ministre de la République française en mission à Fez

Août 25. Affaires du'Maroc. - Le Ministre de la République française en mission au Ministre des affaires étrangères

Août 26. Affaires du Maroc. - Note remise par l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 26. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à St-Pétersbourg, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 26. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à Bruxelles, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 20. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 28. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez au Président du Conseil, Ministre des affaires étrangères

Août 29. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 29. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 29. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères au Ministre de la République française en mission à Fez

Août 30. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères à l'Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Août 30. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Août 31. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères au Ministre de la République française en mission à Fez

Août 31. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française à Lisbonne au Ministre des Affaires étrangères

Août. 31. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, à MM. les Ambassadeurs de la République française à Berlin, Londres et Madrid

Septembre 1. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Septembre 1. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Septembre 2. Affaires du Maroc. - M. Saint-René Taillandier, Ministre de la République française au Ministre des Affaires étrangères de S. M. Chérifienne

Septembre 4. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 4. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 4. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 4. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères de S. M. Chérifienne, au Ministre de la République française à Fez

Septembre 5. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 5. Affaires du Maroc. - Le Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Septembre 6. Grande-Bretagne. - Dépèche du Marquis de Lansdowne à Sir Charles Hardinge, transmettant la convention anglo-japonaise du 12 août 1905

Septembre 6. Affaires ati Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Berlin à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 7. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères au Ministre de la République française en mission à Fez

Septembre 10. Affaires du Maroc. - Le Chargé d'Affaires de la République française à Washington à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 13. Affaires du Maroc.- M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères au Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger

Septembre 17. Affairés du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger, au Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères

Septembre 25. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Septembre 26. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères à l'Ambassadeur de la République française à Berlin

Septembre 25. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial au Ministère des Affaires étrangères

Septembre 28. Affaires du Maroc. - Accord signé par M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, et S. A. S. le Prince de Radolin, Ambassadeur d'Allemagne à Paris

Septembre 28. Affaires du Maroc. - Note concertée entre les Commissaires des Gouvernements français et allemands

Septembre 28. Affaires du Maroc. - Accord sur les Affaires du Maroc entre l'Allemagne et la France (Texte allemand)

Septembre 30. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des AffairesPages. étrangères au Ministre de la République française en mission à Fez

Octobre. 3. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la République française à Tanger, à. M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 4. Affaires du Maroc (Allemagne). - Le Ministre impérial Dr Rosen au Ministère des Affaires étrangères

Octobre. 12. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, au Ministre de la République française en mission à Fez

Octobre. 17. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères.

Octobre. 17. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 18. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 19. Affaires du Maroc. -Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 21. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 22. Affaires du Maroc. - Le Chargé des Affaires de la Légation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 22. Affaires du Maroc. - Le Ministre de la République française en mission à Fez, à M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères

Octobre. 22. Affaires du Maroc. - Acceptation par le Maghzen du lieu de réunion et du programme de la Conférence

Octobre. 23. Affaires du Maroc. - Le chargé des affaires de la Légation de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Octobre. 28. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, aux Représentants diplomatiques de la République française à St-Pétersbourg, Londres, Madrid, Rome, Washington, Vienne, Bruxelles, La Haye, Copenhague, Stockholm, Lisbonne

Octobre. 28. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des Affaires étrangères, aux Représentants diplomatiques de la République française à Saint-Pétersbourg, Londres, Madrid, Rome, Washington, Vienne, Bruxelles, La Haye, Copenhague, Stockholm, Lisbonne

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Dissolution de l'Union Suédo - Norvégienne (Documents y relatifs)

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Procès-verbal de signature

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Convention de règlement de différends par arbitrage

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Convention relative à l'établissement d'une zone neutre, à la mise hors d'état de servir de fortifications, etc

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Convention concernant le droit des Lapons nomades au pacage pour les rennes, etc

Octobre. 29. Norvège et Suède. - Convention concernant les lacs et cours d'eau communs

Novembre 17. Corée, Japon. - Arrangement concernant le protectorat du Japon sur la Corée

Novembre 24. Affaires du Maroc. - M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères, aux représentants diplomatiques de la République française à Berlin et à Tanger

Novembre. 26. Affaires du Maroc. - Mohammed ben el arbi Torrès aux représentants des puissances à Tanger

Décembre. 1. Affaires du Maroc. - Le Chargé d affaires de la République française à Tanger, à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Décembre. 7. Affaires du Maroc. - L'Ambassadeur de la République française à Madrid à M. Rouvier, Ministre des affaires étrangères

Décembre. 9. France. - Loi sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat

Décembre. 16. Affaires du Maroc. - Discussion devant la Chambre des députés

Décembre. 22. Chine, Japon. - Traité concernant la Mandchourie

1906

Février 7/13 Venezuela (France). - Note de M. Ybarra à M. Maubourguet, Chargé d'affaires de Venezuela à Paris

Février 11. St-Siège. - Encyclique de S. S. Pie X sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat en France

Février 18. Belgique. - Arrêté royal généralisant le tarif des droits d'entrée résultant du Traité additionnel au Traité de commerce du 6 décembre 1891 conclu le 22 juin 1904 entre la Belgique et l'Allemagne

Février 20. Italie (Affaires de Macédoine). - Livre vert (analyse)

Février 23. Affaires du Maroc. - Discussion devant la Chambre française

Mars 17/24 République de Counani. - Renseignements du Foreign Office