34.0.55 Messire Guillaume Poyet avocat et chancelier - Maurice Deubel
Dédicace de l'auteur à son père.
Ouvrages utilisés
Introduction
Procès plaidé en 1522 entre la duchesse de Savoie et le connétable de Bourbon.
Le Chancelier Poyet et la Justice
La procédure criminelle d'après l'ordonnance de 1539
La procédure criminelle d'après l'ordonnance de Blois : (1498) et les ordonnance d'ls-sur-Tille (1535) et de Valence (1536)
Lutte contre les Parlements
RĂ©formation du personnel des Tribunaux
Les grands jours
RĂ´le financier du chancelier Poyet.
Ressources ordinaires (produits des domaines).
Ressources extraordinaires (produits des impĂ´ts)
ImpĂ´ts directs
ImpĂ´ts indirects
RĂ©formes Ă©conomiques : les corporations
Procès criminel fait à l'amiral Chabot de Brion.
Procès fait au chancelier Poyet
Conclusions
Table des matières