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1873-1879

34.0 Revue catholique des institutions et du droit — section

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676 entrées

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1873.1
1873.10
1873.11
1873.12
1873.2
1873.3
1873.4
Bref adressé à la Rédaction par S. S. Pie IX,
Lettre de Mgr l'EvĂŞque de Grenoble Ă  la RĂ©daction, page.
A nos Lecteurs, par le secrétaire de la Rédaction, p.
Du vrai Fondement des Institutions et du Droit, par M. Auzias, p.
Du Repos et de la Sanctification du Dimanche au point de vue social, par un officier supérieur, p.
Réflexions sur l'article 1832 du Code civil, par M. Frédéric Perier, p.
Lettres sur les RĂ©formes sociales, par M. G. de Chaulnes, p.
Notes sur notre Droit successoral, par M. de Gailhard, p.
L'Internationale, par M. Ennemond Perier, p.
Consultation sur les SĂ©pultures solidaires, par M. Gustave Bressolles, p.
De l'Etat enseignant, par M. Victor Nicolet, p.
La RĂ©volution, par M. Gustave de Bernardi, p.
La Diminution de la population et la DĂ©cadence nationale, par M. Claudio Jannet, p.
Une Loi répressive du Duel est-elle nécessaire? par M. Paul Boyer, p.
De l'importance du Droit pontifical pour les réformes sociales, et notamment pour le rétablissement du Droit des gens, par M. Defourny, p.
La Sépulture catholique et la Loi civile, par M. André Gairal, p.
De la Condition de l'Ă©poux survivant, au point de vue successoral, par M. Laurens, p.
Ce qu'il faut pour former un homme d'Etat, par M. Urquhart, p.
Le Testament, lettre de M. Le Play, p.
Une Conversation sur la liberté testamentaire, par M. de Moreau d'Andoy, p.
Le Principe de la Population, - RĂ©futation du malthusianisme, par M. L. Mounier, p.
Appréciation critique de l'article 340 du Code civil, par M. Laurens, p.
Revue judiciaire, par M. Ennemond Perier, p.
De la Réforme du Droit électoral, par M. l'abbé Defourny, p.
La Restauration, par M. Jude de Kernaëret, p.
Les Conférences aux Cercles d'ouvriers, par M. le vicomte de Chaulnes, p.
Question de Droit maritime, par M. Urquhart, p.
Revue des Travaux de l'Assemblée nationale, par M. Enn. Perier, p.
LE MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE (BIBLIOGRAPHIE).
I. La Loi de Dieu et les Règlements sociaux, par le comte de Bréda, II. M. Le Play, La Réforme sociale, l'Union de la paix sociale, conférence faite au cercle agricole de Poitiers, par M. Emm. de Curzon. - Lettre de lord Montagu à M. Le Play, par M. Claudio Jannet, p.
P. Ch. Daniel, Le Mariage chrétien et le Code Napoléon, par M. E. P., p.
Charles de Ribbe, Les Familles et la Société en France avant la Révolution, d'après des documents originaux, par M. V. N., p.
Le Réveil des principes du Droit des gens en Allemagne, anonyme, par M. l'abbé Defourny, p.
Genton, De la Juridiction française dans les Echelles du Levant, notes et documents, par M. Charles Jacquier, p.
Le Droit des gens. - M. Urquhart et ses ouvrages: L'Appel d'un protestant au Pape, - Le Rétablissement du Droit canon, - La Désolation de la Chrétienté, par J. G., p.
Les Institutions sociales et le Droit civil Ă  Sparte, par M. Claudio Jannet, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'Aix, par P. B., p.
Théod. Auzias, ancien bâtonnier, avocat à la Cour de Grenoble, pages
Gustave de Bernardi, p.
Paul Boyer, avocat, p.
Gustave Bressolles, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse, p.
Vicomte Gabriel de Chaulnes, p.
Abbé Defourny, curé de Beaumont-en-Argonne, p.
H. de Gaillard, avocat, p.
André Gairal, docteur en droit, avocat à la Cour de Lyon, p.
J. G..., p.
Charles Jacquier, docteur en droit, avocat Ă  la Cour de Lyon, p.
Claudio Jannet, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'Aix, p.
Jude de Kernaëret,
Laurens, professeur agrégé près la Faculté de Droit de Toulouse, p.
Le Play, p.
De Moreau d'Andoy, p.
L. Mounier, ancien capitaine du génie, p.
Victor Nicolet, docteur en droit, avocat près la Cour de Grenoble, p.
Ennemond Perier, docteur en droit, avoué près la Cour de Grenoble, p.
Frédéric Perier, avocat, doyen de la Faculté de Droit de Grenoble, p.
Urquhart, p.
X., officier supérieur, ancien député, p.
1873.5
1873.6
1873.7
1873.8
1873.9
1874.1
1874.10
1874.11
1874.2
1874.3
1874.4
1874.5
1874.6
1874.7
A nos Lecteurs, par M. Victor Nicolet, secrétaire de la Rédaction, page
Le Principe de Population, réfutation du Malthusianisme, par M. L. Mounier, ancien capitaine du génie, p.
Du vrai Fondement des Institutions et du Droit, par M. Auzias, avocat à la Cour de Grenoble, ancien bâtonnier, p.
Le Socialisme, par M. Xavier Roux, p.
La Fédération des Sociétés catholiques ouvrières belges, par un catholique belge, p.
Jurisprudence. - Legs faits en faveur d'un établissement charitable n'ayant pas encore d'existence légale par M. Frédéric Perier, avocat, doyen de la Faculté de Droit de Grenoble, p.
Arrêts concernant les propriétés religieuses,
- Pèlerinages,
De la Recherche de la Paternité, par Charles Jacquier, docteur en Droit, avocat à la Cour d'appel de Lyon, p.
Réflexions sur les lois projetées, X., p.
La RĂ©volution et le Christianisme, par M. Gustave de Bernardi, p.
La Femme de l'Ouvrier, étude d'économie sociale, par le Vte Gabriel de Chaulnés, p.
La Fille de l'Ouvrier, par le Vte Gabriel de Chaulnés, p.
L'Université des classes laborieuses, par le Vte Gabriel de Chaulnés, p.
La Sépulture catholique, par M. André Gairal, docteur en Droit, avocat à la Cour de Lyon, p.
Le Suffrage universel, par M. l'abbé Crozat, curé de Saint-Martin-d'Uriage, p.
- Système de M. Gilardin, vice-président de la Cour de Paris, par T. A., p.
- Et la RĂ©volution, par E. F. H. B., p.
- A Rome, par M. Fréd. Perier, avocat, doyen de la Faculté de Droit de Grenoble, p.
- Système de M. de Castellane, p.
- Système de M. de Belcastel, p.
- Système de M. de Lacombe, p.
- Système de MM. Chesnelong et Kerdrel, p.
- Système de M. Laurent Sébastien, p.
- Système de M. Lasserre, p.
- Système de M. Paris, p.
Note sur la loi des associations, p.
La Restauration, par M. Jude de Kernaëret, p.
La RĂ©publique aux Etats-Unis, par M. Claudio Jannet, docteur en Droit, avocat Ă  la Cour d'appel d'Aix, p.
Du Colonat en Droit romain, par M. Barthélemy Terrat, professeur agrégé à la Faculté de Droit de Douai, p.
L'Oeuvre des Comités catholiques dans ses rapports avec les questions de législation et d'organisation sociale, par M. Gustave Bressolles, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse, p.
Memorandum du chapitre archiépiscopal de Fribourg traduit de l'allemand par M. George, p.
Note sur le mariage chrétien et le mariage civil, par M. Ennemond Perier, docteur en Droit, avoué près la Cour d'appel de Grenoble, p.
Revue des Travaux de l'Assemblée nationale, par M. Ennemond Perier, docteur en Droit, avoué près la Cour d'appel de Grenoble, p.
LE MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE.
Le Testament selon la pratique des familles stables et prospères, par A. de Moreau d'Andoy, docteur en Droit, par M. V. N., p.
R. P. Toulemont: La Providence et les châtiments de la France. - Etudes de philosophie religieuse du temps présent, par M. G., p.
Préface du tome V de l'Histoire du Droit criminel de la France, depuis le XVIe jusqu'au XIXe siècle, comparé avec celui de l'Italie, de l'Allemagne et de l'Angleterre, par M. Albert du Boys, p.
Les grands Jurisconsultes, par M. Rodière. - E. P. -
L'Art de bâtir chez les Romains, par Auguste Choisy. - E. P. -
Histoire de la Réserve héréditaire, de M. Boissonade, Michel Sevin, avocat à la Cour de Paris, p.
Théod. Auzias, ancien bâtonnier, avocat à la Cour de Grenoble, p.
E. F. H. B., p.
Gustave de Bernardi, p.
Albert du Boys, ancien magistrat, p.
Gustave Bressolles, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse, p.
Un catholique belge, p.
Vicomte Gabriel de Chaulnes, p.
Abbé Crozat, curé de Saint-Martin-d'Uriage, p.
Fribourg (Memorandum du Chapitre archiépiscopal de), p.
André Gairal, docteur en Droit, avocat à la Cour de Lyon, p.
G., p.
Charles Jacquier, docteur en Droit, avocat Ă  la Cour de Lyon, p.
Claudio Jannet, docteur en Droit, avocat Ă  la Cour d'Aix, p.
Jude de Kernaëret, p.
L. Mounier, ancien capitaine du génie, p.
Victor Nicolet, docteur en Droit, avocat près la Cour de Grenoble, p.
Ennemond Perier, docteur en Droit, avoué près la Cour de Grenoble, p.
Frédéric Perier, avocat, doyen de la Faculté de Droit de Grenoble, p.
Xavier Roux, p.
Michel Sevin, avocat Ă  la Cour de Paris, p.
Barthélemy Terrat, professeur à la Faculté de Droit de Douai, p.
1874.8
Memorandum du Chapitre de Fribourg, traduit de l'allemand par M. George, page
Le Socialisme, § 3, moyens qu'il emploie, par M. Xavier Roux, p.
La Question de l'Enseignement au congrès des Comités catholiques, par M. E. de Saint-Martin, p.
Organisation chrétienne de l'Usine, examen d'un rapport lu au congrès de Nantes par le vicomte Gabriel de Chaulnes, p.
Le Suffrage universel et la RĂ©volution, par E. F. H. B., p.
Le Suffrage universel jugé par Pie IX, p.
De la RĂ©publique aux Etats-Unis, par M. Claudio Jannet, p.
La Sépulture catholique et la Loi civile par M. André Gairal, p.
Expansion colonisatrice de la France, par un officier supérieur, p.
Notes sommaires sur les réformes à introduire dans notre législation en matière de séduction par M. Cheysson, p.
Revue des Travaux de l'Assemblée nationale, par M. Ennemond Perier, p.
Le Principe de population, réfutation du Malthusianisme, par M. Mounier, p.
De la Révolution dans la Loi ou du retour légal de la barbarie, par M. l'abbé Crozat, p.
Le Libéralisme, par Mgr Jude de Kernaëret, p.
Examen critique de la RĂ©forme sociale par M. Michel Sevin, p.
Les Congrès catholiques à l'occasion du premier congrès italien tenu à Venise en 1874, p.
Liberté de la Prédication chrétienne, par M. Claudio Jannet, p.
Observations sur l'Intervention du Clergé dans la politique, p.
Les Universités anciennes et modernes. - Origine de l'Université de Grenoble. - Bulles pontificales, par M. le Dr La Bonnardière, p.
Des Origines de la Communauté légale entre époux, par M. Joseph Poncin, p.
La Suppression des Conseils de préfecture serait-elle utile? p.
LE MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE (BIBLIOGRAPHIE).
Les Grands Jurisconsultes, par A. Rodière, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse, par E. P., p.
Des Preuves et de la Recherche de la Paternité naturelle, par Charles Jacquier, docteur en droit, avocat à la Cour de Lyon, par V. N., p.
Les Lois de Persécution en Prusse, par Xavier Roux, par E. P., p.
La Turquie, par M. le baron de Testa, p.
Histoire du Droit criminel de la France, depuis le XVIe siècle jusqu'au XIXe siècle, comparé avec celui de l'Italie, de l'Allemagne et de l'Angleterre, par M. Albert du Boys, par M. Paul Boyer de Bouillane, p.
Etudes pratiques sur la Question d'Orient, réformes et capitulations, par B. T., p.
Oeuvres de Monseigneur de Poitiers, par le vicomte Gabriel de Chaulnes, p.
JURISPRUDENCE.
Ouverture d'Ă©cole libre, p.
Diocèses, - personne civile, p.
Outrage, - ministre du culte, p.
Presbytères, - maire, responsabilité, p.
Fabriques et communes, p.
Etat civil, - ministère public, p.
Théod. Auzias, avocat, ancien bâtonnier de l'ordre près la Cour de Grenoble, p.
Paul Boyer de Bouillane, substitut Ă  Die, p.
Abbé Crozat, curé de Saint-Martin-d'Uriage, p.
Cheysson, ingénieur des ponts et chaussées, p.
E. F. H. B., p.
Vicomte Gabriel de Chaulnes, p.
André Gairal, docteur en droit, avocat à la Cour de Lyon, p.
Claudio Jannet, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'Aix, p.
Mgr Jude de Kernaëret, p.
L. Mounier, ancien capitaine du génie, p.
Un officier supérieur, p.
Ennemond Perier, docteur en droit, avoué à la Cour d'appel de Grenoble, p.
E. de Saint-Martin, avocat, docteur en droit, p.
Nicora, prĂŞtre milanais, p.
Xavier Roux, p.
Michel Sevin, avocat Ă  la Cour de Paris, p.
Baron de Testa, p.
Docteur La Bonnardière, p.
Poncin, avocat, p.
1874.9
1875.1
1875.2
1875.3
1875.4
1875.5
1875.6
1875.7
1875.8
Du rôle de l'Eglise dans l'enseignement public - Le passé et l'avenir (suite et fin), par Mgr Jude de Kernaeret, p
Considerations sur la presse, par M Henri Arsac, p
Refus de sepulture ecclésiastique - Henriette Brown et la fabrique de Montreal (Canada), p
Etude sur le douaire par M Auguste Daum, p
Le principe de population, refutation du Malthusianisme, par M Louis Mounier, p
Une question de droit des gens, p
Question d'Orient - DĂ©cadence de la Turquie, par le baron de Testa, p
Personnalité civile du diocèse, par M Lamache, p
Le ministère public, par Mr Georges du Saint, p
Le mariage civil et le mariage religieux, par M André Gairal, p
Les diocèses ont-ils la capacité civile? par M Auzias, p
Discours sur la question sociale, par le prince Louis Liechtenstem, p
Du retour aux vieilles Ă©tudes, par M Louis Letocart, p
L'enseignement superieur et les universites libres au congrès des comites catholiques de Poitiers, août 1875 Expose de l'origine et de l'organisation de l'université de Louvain, par Mgr Cartuyvels, vice-recteur de cette universite - Rapport du R P Sambin sur l'importance des nouvelles facultes de Droit au point de vue catholique, par M E de Saint-Martin, p
Un mot sur la loi relative a l'enseignement superieur, par E P, p
Du vrai fondement des institutions et du droit (suite et fin), par M Auzias, p
L'enseignement du droit et les facultés catholiques, par M Jacquier, p
Revue des travaux de l'Assemblée nationale 1874-75, texte complet Loi sur l'enseignement superieur, p
- Hypothèques sur les navires, p
- Qualite de français, p
- Prisons, p
Examen sommaire de la nouvelle loi sur l'enseignement superieur, par M Everat, p
Nécessite de l'accord entre la législation civile et le Décalogue (suite et fin), par un ingénieur des ponts et chaussees, p 30 ,
Les Universités catholiques, par M Victor Nicolet, p
De l'organisation de l'enseignement medical et du recrutement du corps médical enseignant dans les Universites catholiques, par M La Bonnardière, p
La question des corporations ouvrières au congrès des oeuvres ouvrières à Reims (août 1875) Rapport du P Marquigny, p
LE MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE
Le Mouvement communal et municipal au moyen âge Essai sur l'origine, le developpement et la chute des libertés publiques en France, par Edouard Demolins Paris, Librairie Didier, 1875, par V N p
Le Droit en matière de sépulture, par M Léon Roux, docteur en droit, avocat a la cour d'appel de Lyon, 1 vol in-8°, par M Joannès Rouast, p
De l'Inaliénabilité de la dot mobilière et immobilière en droit romain et en droit français, ancien et moderne, par A Sincholle, docteur en droit, avocat a la cour de Poitiers Paris et Poitiers, Henri Oudin, libraire-editeur, par E P, p
JURISPRUDENCE
Sepulture - Compétence, p
Cercles catholiques d'ouvriers, p
Societe de religieuses - Pacte tontinien, p
Cimetière communal - Exhumation, p
M Auzias, avocat à la Cour d'appel de Grenoble, ancien bâtonnier, pages 17 ,
M Henri Alsac, p
M Paul Cauvin, avocat, p
M Auguste Daum, p
M Everat, p
M Andre Ganal, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'appel de Lyon, p
Un ingenieur des ponts et chaussées, p
Mgr Jude de Kernneret, p
M le docteur La , p
M Lamache, professeur a la Faculté de droit de Grenoble, p
M Louis Letocart, ancien eleve de l'Ecole polytechnique, p
Prince de Liechtenstein, p
M Louis Monnier, ancien capitaine du génie, p
M Victor Nicolet, docteur en droit, p
M Ennemond Petier, docteur en droit, avoue Ă  la Cour d'appel de Grenoble, p ,
M Joannès Rounst, avocat a la Cour d'appel de Lyon, p
M Georges du Saint, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'appel d'Angers, p 1,
M E de Saint-Martin, avocat, docteur en droit, p
Baron de Testa, p
1876.1
1876.10
1876.2
1876.3
1876.4
1876.5
1876.6
1876.7
1876.8
1876.9
Brun (Lucien). - La Philosophie du droit, le droit naturel et le droit des gens. (Conférences à la Faculté catholique de Lyon.) - Pages
Everat. - L'Expropriation pour cause d'utilité publique. - Page
Jannet (Claudio). - La Civilisation et la Protection des races inférieures au Canada. - Page
La Bonnardière (Dr). - Etudes sur les Institutions médicales des principaux peuples. - Pages
Letocart. - Du Retour aux vieilles Etudes. - Page
Michel. - De la Condition actuelle des ouvriers dans la grande Industrie. - Page
BRUN (LUCIEN). - La philosophie du droit, le droit naturel et le droit des gens. (Conférences à la Faculté catholique de Lyon.) - VII:
EVERAT. - L'expropriation pour cause d'utilité publique. - VII:
LA BONNARDIERE (Dr). - Introduction à l'enseignement de la médecine dans les Universités catholiques: études sur les institutions médicales des principaux peuples. - VI:
LETOCART. - Du retour aux vieilles Ă©tudes. - V:
1. - Ethnographie.
JANNET (CLAUDIO). - La civilisation et la protection des races inférieures au Canada. - VII:
2. - Diminution de la population.
3. - Liberté testamentaire.
4. - Questions ouvrières.
MICHEL (JULES). - De la condition actuelle des ouvriers dans les grandes industries. - VI:
5. - Repos du Dimanche.
1877.1
1877.10
1877.11
1877.12
1877.2
1877.3
L'Economie politique. - Conférence à la Faculté catholique de droit de Lyon, par M. Jules Michel, p.
Le Mariage des prêtres au point de vue de la loi civile, par M. Gustave Théry, p.
Les Constitutions des empereurs romains sur l'administration et l'aliénation des biens ecclésiastiques, par M. Ch. Mury, p.
Immunités des biens d'Eglise et du Clergé sous les empereurs romains, par M. Ch. Mury, p.
La Liberté testamentaire, par M. Girod, p.
Influence du christianisme sur la civilisation et le droit. - Moyen âge, par M. Bienvenido Comin, p.
Quelques Réflexions sur le régime pénitentiaire, par M. Ennemond Perier, p.
Le scandale des nations latines, p.
Le Cléricalisme est-il l'ennemi? par M. Gustave Théry, p.
Etudes sociales. - Assurances sur la vie, par M. de Testa, p.
Le Principe de la propriété, par M. V. Brants, p.
De l'Action politique et économique des moines, par M. Jude de Kernaëret, p.
Etude sur le Régime municipal à Lyon, par M. J. Vaësen, p.
Les Catholiques et l'Union conservatrice, par M. Albert Prieur, p.
Le Cabaret. - Ver rongeur de la famille et de la société, par M. Amédée Nicolet, p.
Le Mariage civil et le Mariage religieux, par M. A. Gairal, p.
Du Droit naturel international, par M. Selosse, p.
Bulletin des Universités catholiques de France, par M. Joseph Clément, p.
Coup d'oeil général au point de vue des institutions et du droit, par M. Joseph Clément, p.
Une Question de propriété artistique et littéraire, par M. Robinet de Cléry, p.
Revue de jurisprudence. - Taux de l'intérêt, par M. A. de Villiers de l'Isle-Adam, p.
Questions actuelles, par M. E. P., p.
MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE.
Le Manuel d'une Corporation chrétienne, par M. Léon Harmel, par M. J.-J. C., p.
Les Ouvriers européens, t. 3; les Ouvriers du Nord et leurs essaims de la Baltique et de la Manche, par M. Le Play, par M. A. G., p
Les Etats-Unis contemporains, par M. Claudio Jannet, 3e Ă©dit., par M. A. G., p.
Saint-ChrĂŞme ou PĂ©trole, par M. J. P., p.
Rapports de l'Eglise et de l'Etat, d'après la doctrine exposée dans le livre De la Souveraine et infaillible autorité du Pape dans l'Eglise et dans les rapports avec l'Etat, par le R. P. Botalla, par J. C., p.
JURISPRUDENCE.
Don manuel. - Souscription. - Autorisation, p.
Librairies fictives. - Librairies brévetées, p.
Enterrements civils et injures au clergé, p.
V. Brants, docteur en philosophie et ès lettres de l'Université de Louvain, p.
Joseph Clément, p.
Benvenido Comin, avocat Ă  Sarragosse, p.
Gairal, avocat, professeur à la Faculté catholique de droit de Lyon, p.
Girod, p.
Jude de Kernaëret, p.
Jules Michel, ingénieur des ponts-et-Chaussées, p.
Ch. Mury, docteur en droit, juge suppléant à Belfort, p.
Amédée Nicolet, p.
Ennemond Perier, docteur en droit, avoué à la Cour d'appel de Grenoble, p.
Albert Prieur, docteur en droit, avocat à la Cour de Besançon, p.
Robinet de Cléry, avocat général à la Cour de Cassation, p.
L. Selosse, avocat, professeur à la Faculté de droit de l'Université catholique de droit de Lille, p.
Gustave Théry, avocat à Lille, p.
Baron de Testa, docteur en droit, p.
J. Vaësen, p.
De Villiers de l'Isle-Adam, p.
1877.4
1877.5
1877.6
1877.7
1877.8
Influence du Christianisme sur la civilisation et le droit, par Bienvenido Comin, p.
De la Dot promise sous condition que le mariage religieux sera célébré, par M. Robinet de Cléry, p.
Les Honneurs militaires et les enterrements civils, par M. LĂ©on Roux, p.
Séparation des lieux de sépulture dans les cimetières, par M. Tavernier père. p.
Du Droit du clergé d'éclairer la conscience des chrétiens, p.
Consultations relatives Ă  la suppression de l'aumĂ´nerie militaire (compte rendu). p.
Revue de jurisprudence criminelle. - de l'application des peines de la diffamation et de l'injure à la polémique électorale, par M. Robinet de Cléry, p.
Des Délits de diffamation et d'outrage commis par les membres des conseils généraux et des conseils municipaux dans les délibérations de ces conseils, par M. Robinet de Cléry , p.
Universités catholiques, p.
Bulletin des Universités catholiques. - Inauguration de l'Université catholique de Lille, p.
L'Université catholique de Paris, p.
L'Université catholique de Toulouse, p.
Université catholique de Lille. - Arrêt du conseil d'Etat au sujet de l'hôpital Sainte-Eugénie, p.
Examen de la Loi genevoise du 27 septembre 1876, par M. Ch. Jacquier, p.
Du vote annuel du budget, par M. Gustave Théry, p.
Note sur la durée des pouvoirs des conseils municipaux actuellement en fonctions, p.
- Conférences à la Faculté catholique de Lyon, par M. Lucien Brun, le Mariage, p
la Propriété, p.
Assurances, Bénéfices et Participation, par M. le baron A. de Testa, p.
- Etat légal des communautés religieuses non autorisées par le gouvernement, par M. Théod. Auzias, p.
Revue de Jurisprudence, par M. Bourgeois, p.
Revue de Jurisprudence, par M. Bourgeois, Divorce, Mariage, p
La Question des processions en Italie, par G. B. Volpe Landi, p.
Des partages d'ascendants au point de vue de l'Ă©conomie politique, par M. J. A. Bresson, p.
Essai sur nos Institutions militaires, par M. Letocart, p.
Les Institutions religieuses en Italie. - Allocution de Pie IX, du 12 mars 1877, p.
Du Droit de vivre en communauté religieuse sans autorisation, par M. Paul Besson, p.
Du Droit de pétition, par M. J. A. Bresson, p.
Du Projet de loi sur les abus du clergé en Italie, par M. G. B. Volpe Landi, p.
LE MOUVEMENT POUR LA REFORME SOCIALE.
Der Gotze der Humanitoet oder das positive der Freimaurerei. (La déification de l'humanité ou le côté positif de la Franc-Maçonnerie), par G. M. Pachtler S. J., un vol. in-8°. Fribourg en Brisgau, Herder, 1875, p.
Histoire populaire de la Révolution française, par A. Rastoul, p.
Les Hommes de la RĂ©volution, par Xavier Roux, p.
La Vie domestique, ses modèles et ses règles, d'après des documents originaux, par M. Charles de Ribbes. - M. d'Hauthuille, p.
De la Souveraine et infaillible autorité du Pape dans l'Eglise et dans les rapports avec l'Etat, par le R. P. Bottalla, professeur à la Faculté de théologie de Poitiers, p.
Les Lois de la société chrétienne, par M. Charles Périn. - M. Charles Jacquier, p.
Les Ouvriers européens, 2e édition; - les Ouvriers de l'Orient et leurs essaims dans la Méditerrannée, par M. Le Play. - M. C. J., p.
Essai sur l'assistance publique. Son histoire, ses principes, son organisation actuelle, par Pocquet, docteur en droit. - M. C. J., p.
Théod. Auzias ancien bâtonnier, avocat à la Cour d'appel de Grenoble, page
Besson, docteur en droit avocat Ă  la Cour de cassation, p.
Bourgeois, docteur en droit, avocat à la Cour de Chambéry, p.
J. - A. Bresson, avocat Ă  la Cour de Dijon, p.
Lucien Brun, avocat, docteur en droit, ancien bâtonnier, professeur à la Faculté catholique de Lyon, ancien député, p.
Bienvenido Comin, avocat Ă  Sarragosse, p.
Fr. d'Hauthuille, docteur en droit, p.
Charles Jacquier, avocat, professeur de droit à la Faculté catholique de Lyon, p.
Claudio Jannet, avocat, docteur en droit, p.
L. Letocart, ancien commandant du génie, p.
Victor Nicolet, secrétaire de la rédaction, p.
La RĂ©daction, p.
Robinet de Cléry, premier président honoraire de la Cour d'appel de Besançon, p.
Robinet de Cléry, avocat général à la Cour de cassation, p.
LĂ©on Roux, docteur en droit, avocat Ă  la Cour de Lyon, p.
Tavernier père, avocat à Aix, ancien bâtonnier, p.
Baron A. de Testa. p.
Gustave Théry, avocat à Lille, p.
G. - B. Volpe Landi, avocat Ă  Plaisance, p.
1877.9
1978.1
1978.10
La Philosophie du droit, son point de départ, son procédé scientifique, sa forme littéraire, par le P. Ramière, p.
Le Mariage est-il un contrat? par M. Donat BĂ©champ, p.
Des Soustractions commises entre proches parents, par M. A. Rivière, p.
Question administrative. - Du Droit de remplacer les instituteurs, par M. R. du Bois, p.
Revue de Jurisprudence. - Le Tribunal des conflits. - Jurisprudence civile, par M. J. Bourgeois p.
Consultation. - Question d'expropriation pour cause d'utilité publique, par M. Bresson, p.
Le Droit de punir, par M. Lucien Brun, p.
La Révolution savante et modérée, par M. Claudio Jannet, p.
Influence du Christianisme sur la civilisation et le droit. - Ere moderne. - Nature du Protestantisme. - Le Droit naturel et le Droit des gens. - Grotius et Puffendorf, par M. Bienvenido Comin, p.
Pie IX et les Institutions sociales, par M. Joseph Clément, p.
Qu'est-ce que la RĂ©volution, par le docteur Stahl, p.
Des Rapports du Christianisme avec le Droit ancien et le Droit moderne, par M. A. Marchal, p.
Immunités des Biens d'église et du clergé sous les empereurs romains. - Le Droit d'asile, par M. Ch. Mury, p.
L'Idée socialiste ou le Socialisme comme idée, par le P. Félix, p.
Le Mariage des PrĂŞtres au point de vue de la loi civile, p.
Consultation sur les EnquĂŞtes parlementaires, p.
Personnel de la Faculté catholique de droit à Toulouse, p.
Etudes sur le Socialisme, conférences du P. Félix. - La Passion socialiste. - L'Action ou la Conspiration socialiste, par M. Joseph Clément, p.
Du Droit d'exister et d'enseigner des Congrégations non autorisées devant la légalité française, par M. Lucien Brun, p.
La Situation légale du Christianisme pendant les trois premiers siècles, par M. G.-M. Tourret, p.
Restitution de la dot. - Privilége du vendeur, par M. Albert Passama, p.
De la Propriété des Eglises et des Presbytères, par M. Daniel Touzaud, p.
Droits des Préfets et des Conseils municipaux à l'égard des Ecoles communales congréganistes, par M. Saint-Girons, p.
BIBLIOGRAPHIE.
L'Administration charitable et la Politique radicale, p.
Une Colonie féodale en Amérique. - L'Acadie 1604-1710, par M. Rameau, p.
Traité pratique de la police du culte. - Des Vicaires, par M. l'abbé H. Févou, p.
Le Travail et le Capital en Angleterre, par M. C.-S. Devas, p.
Etude sur le Travail, par M. Mony, p.
Les Ouvriers européens, par M. le Play, p.
La Corporation des Bouchers Ă  Limoges, par M. Adrien Delor, p.
L'Art d'Ecrire, par M. Antonin Rondelet, p.
Cours de Droit maritime, par M. Cresp, p.
Vocations agricoles, par M. J.-B. Busseuil, p.
La Grèce telle qu'elle est, par M. Pierre Moraitinis, p.
Considérations sur le Mariage au point de vue des lois, par M. le comte de Bréda, p.
Le Sacerdoce, par Mgr Isoard, p.
Histoire de la Persécution religieuse à Genève. - Histoire de la Persécution religieuse dans le Jura-Bernois, p.
Valmy. - Les Diamants de la couronne de France et les Dépouilles des victimes des 2 et 3 septembre. - Rançon de la République, par M. Léon Pagès, p.
Histoire du Peuple allemand depuis la sortie du moyen âge, par Joannes Janssen, p.
Instruction pastorale sur la franc-maçonnerie, par Mgr Besson, p.
Essai sur l'Administration des Provinces romaines sous la RĂ©publique, par Emile Person, p.
JURISPRUDENCE. Cour de Cassaation.
Testament. - Nullité. - Captation. - 2 janvier 1878, p.
Déclaration de Command. - Avoué. - 14 janvier 1878, p.
Société anonyme. - Administrateurs. - Responsabilité. - 16 janvier 1878, p.
Tutelle. - Tuteur ad hoc. - 14 janvier 1878, p.
Tutrice. - Usufruitière dispensée de caution. - Valeurs mobilières, - 16 janvier 1878, p.
Testament. - Lacération. - 29 janvier 1878, p.
Substitution permise. - Interprétation de Testament. - 29 janvier 1878, p.
Legs du surplus. - Legs universel. - 30 janvier 1878, p.
Eaux minérales. - Périmètre. - Indemnité. - 30 janvier 1878, p.
Intérêts. - Commission de Banque. - 11 février 1878, p.
Domaine public. - Vente. - Commune. - 11 février 1878, p.
Offices d'Huissier. - Association. - 12 février 1878, p.
Partage d'Ascendant. - Institution contractuelle. - 25 février 1878, p.
Responsabilité. - Quasi-Délit. - 12 mars 1878, p.
Desséchement de Marais. - Compétence. - 11 avril 1878, p.
Commandite. - Actions. - Transfert. - 27 mars 1878, p.
Legs de nue propriété. - Réserve. - Clause pénale. - 6 mai 1878, p.
Contributions indirectes. - Instruction par mémoires. - 8 avril 1878, p
Suffrage. - Corruption. - 8 février 1878, p.
Elections. - Droit de poursuite. - Partie civile. - 16 mars 1878, p.
Donat BĂ©champ, avocat Ă  Lille, p.
Paul Besson, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et Ă  la Cour de cassation, p.
R. du Bois, p.
J. Bourgeois, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Chambéry, p.
Bresson, avocat Ă  la Cour d'appel de Dijon, p.
Lucien Brun, sénateur, p.
Jules Cauvière, professeur à la Faculté de droit de l'Université catholique de Paris, p.
Joseph Clément, p.
Bienvenido Comin, avocat, Sarragosse (Espagne), p.
P. FĂ©lix, p.
Claudio Jannet, p.
A. Marchal, p.
Ch. Mury, docteur en droit, juge suppléant à Belfort, p.
Albert Passama, professeur de droit civil à la Faculté catholique de Toulouse, p.
P. Ramière, docteur en théologie et philosophie de l'Université grégorienne, professeur de philosophie du droit à la Faculté libre de Toulouse, p.
A. Rivière, docteur en droit, p.
Robinet de Cléry, avocat général à la Cour de cassation, p.
Le docteur Stahl, professeur de droit à l'Université de Berlin, p.
Saint-Girons, p.
G.-M. Tourret, p.
Daniel Touzaud, professeur de droit administratif à la Faculté libre de Toulouse, p.
1978.11
1978.12
1978.2
1978.3
1978.4
1978.5
1978.6
1978.7
1978.8
1978.9
1879.1
1879.10
1879.11
1879.12
1879.2
1879.3
1879.4
Les Comités catholiques de consultation, par M. Just Guigou, p.
Questions relatives au budget des cultes, par M. Alex. Celier, p.
Question de droit. - Un journaliste peut-il être contraint d'insérer une réponse blasphématoire, par M. Gustave Théry, p.
L'Idée religieuse dans les actes publics, par M. Amédée Trouillard, p.
Revue de jurisprudence. - Jurisprudence civile - suite, - par M.J. Bourgeois, p.
Revue de jurisprudence. - Jurisprudence commerciale, p.
Les lettres monitoires et leur emploi dans le diocèse de Vienne, d'après des documents originaux - suite, - par M. Paul d'Albigny, p.
Bulletin des Universités catholiques, 2e article, Lille-Angers-Toulouse, par M. Joseph Clément, p.
De l'autorité, des conditions de l'ordre social chrétien, par M. Lucien Brun, p.
Des dangers qui menacent l'enseignement catholique, par M. Gustave Théry, p.
Etudes sur les institutions et les lois de la haute antiquité. - Les Aryas primitifs, par Mgr Jude de Kernaeret, p.
Des droits de l'Eglise dans ses rapports avec les sociétés civiles, par G. Desjardins, s. J., p.
Situation légale des instituteurs publics, soit laïques, soit congréganistes, par M. Charles Auzias-Turenne, p.
Les Sociétés de Saint-François-Régis et la loi du 10 décembre 1850, par M. P. Cousseyroux, p.
Réponse à quelques questions relatives à la presse, par M. Gustave Théry, p.
Un défenseur israélite du droit social chrétien, par M. Henri Ramière, s. J., p.
Du droit des curés catholiques sur les presbytères, leurs aisances et les jardins qui en dépendent, par M. Robinet de Cléry, p.
Des menaces dirigées contre la liberté de l'enseignement supérieur, par M. Daniel Touzaud, p.
Le droit d'enseigner a toujours existé pour les ministres du culte, par M. Just Guigou, p.
Consultations relatives à la liberté d'enseignement, aux droits du père de famille et des congrégations religieuses, et à la loi J. Ferry, p.
De la situation légale des communautés religieuses non autorisées, et de leur exclusion de l'enseignement, par M. J. de Saint-Loup, ancien magistrat, avocat près la Cour d'appel de Dijon, p.
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la liberté des congrégations religieuses. - Mémoire à consulter, par M. Charles Jacquier, p.
Du projet de loi sur l'enseignement supérieur, par M. Gustave Théry, p.
L'amour de l'Eglise et l'amour de la patrie (traduit de la Civilta cattolica), p.
L'Ordre social chrétien, - existence et nature de cet Ordre, par M. Henri Ramière, p.
Des membres des congrégations non reconnues et de leur situation légale quant aux biens, par M. Gustave Théry, p.
Objections constitutionnelles aux projets de loi contre la liberté d'enseignement. - Pétition aux Chambres, par un laïque père de famille, par MMigneret, p.
Le projet de loi de M. Ferry, au point de vue des Universités libres. - Note à consulter, par M. Gavouyère, p.
Les entrepreneurs et les ouvriers, par M. P. Cousseyroux, p.
L'enseignement du droit dans les Universités catholiques, par M. Claudio Jannet, p.
BIBLIOGRAPHIE.
Gentilism: Religion previous to Christianity (le monde des gentils ou la religion antérieurement au Christianisme), par le R. P. Thebaud s. J., par C. J., p.
Les Nains du Suffrage universel, par Charles Tresvaux du Fraval, par A. C., p.
A bas les Frères, par une Victime de l'intolérance, par E. P., p.
Le Sénat de la République romaine, T. I. De la composition du Sénat, par M. P. Willems, professeur à l'Université de Louvain, par M. Victor Brants, p.
La Question des ImpĂ´ts, par Victor Bonnat, par C. J., p.
Le Socialisme contemporain, par M. l'abbé Winterer, député, par H. de G., p.
Le Livre de Famille, par Charles de Ribbe, p.
Le Travail, sa dignité et ses droits, par Mgr de Conny, protonotaire apostolique, p.
Histoire des Locations perpétuelles et des Baux à longue durée, par M. Garçonnet, agrégé à la Faculté de droit de Paris, p.
La Déduction des dettes et des charges dans l'impôt sur les successions, par M. G. Dubois, professeur d'enregistrement à la Faculté de droit de Nancy, p.
Bibliographie raisonnée du Droit civil, par E. Dromard, président du Tribunal d'Arbois, par H. S., p.
Cours de Droit administratif. Précis des matières administratives dans leurs rapports avec les matières civiles et judiciaires, par A. Gautier, professeur de Droit administratif à la Faculté de Droit d'Aix, p.
Précis du cours d'Economie politique professé à la Faculté de droit de Paris, par M.Paul Cauwès, agrégé, par M. B. P., p.
L'Art de Parler, par M.Antonin Rondelet, p.
Traité du Droit commercial maritime, par Arthur Desjardins, avocat général à la Cour de cassation, t. I, par M.Jules Cauvière, p.
La Question du Travail entre patrons et ouvriers: de la permanence des engagements, question économique et sociale, par l'abbé Loriol, p.
L'Ancien Régime dans la province de Lorraine et Barrois 1698-1789, par l'abbé Mathieu, docteur ès-lettres, professeur d'histoire, p.
Le mariage civil et le divorce dans les principaux pays de l'Europe, par E. Glasson, professeur à la Faculté de droit de Paris et à l'Ecole des sciences politiques, par H. S., p.
Vie du Père Mathew de l'ordre des Capucins, fondateur de l'oeuvre de la Tempérance, par l'abbé Olivier, docteur en théologie, p.
Les nationalités, essai de philosophie politique, par Pi y Margall, p.
La propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique en France et à l'étranger, par Ch. Fliniaux, avocat à la Cour de cassation, p.
Du rôle social des idées chrétiennes, par M. Paul Ribot, t. II, p.
JURISPRUDENCE.
Cour de Cassation (Chambre des requêtes, 25 juin 1878). Déclinatoire d'incompétence. - Police d'assurances, p.
9 décembre 1878, Français, débiteur étranger, p.
Cour de Cassation (Chambre des requêtes, 25 juin 1878). Partage partiel. - Effet déclaratif, p.
Cour d'appel de Dijon, 4 janvier 1879, affaire des Frères de Caluire, p.
Cour d'appel de Paris, 21 février 1879, affaire des Pères du Saint-Sacrement, p.
Paul d'Albigny, p.
Charles Auzias-Turenne, avocat, p.
J. Bourgeois, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Chambéry, p.
Victor Brants, professeur à l'Université de Louvain, p.
Lucien Brun, sénateur, p.
Jules Cauvière, professeur à l'Université catholique de Paris, p.
Alex. Celier, avocat au Mans, p.
Joseph Clément, p.
P. Cousseyroux, avocat Ă  la Cour d'appel de Limoges, p.
G. Desjardins, s. J., p.
A. Gavouyère, avocat à la Cour d'appel d'Angers, doyen de la Faculté de droit de l'Université catholique, p.
Just Guigou, avocat, docteur en droit, p.
Charles Jacquier, docteur en droit, avocat Ă  la Cour d'appel de Lyon, p.
Claudio Jannet, avocat, professeur à l'Université catholique de Paris, p.
S. Migneret, ancien conseiller d'Etat, officier de l'instruction publique, p.
Henri Ramière, s. J., professeur à l'Université catholique de Toulouse, p.
Bobinet de Cléry, avocat général à la Cour de cassation, p.
De Saint-Loup, ancien magistrat, avocat près la Cour d'appel de Dijon, p.
Gustave Théry, avocat au barreau de Lille, p.
Amédée Trouillard, avocat, ancien bâtonnier, p.
Daniel Touzaud, professeur de droit administratif à la Faculté libre de Toulouse, p.
1879.5
1879.6
1879.7
1879.8
1879.9
Bref de S. S. LĂ©on XIII Ă  la Revue catholique des Institutions et du Droit, p.
De la séparation des pouvoirs et du tribunal des conflits, par M. Daniel Touzaud, p.
Le rapport Spuller, par M. Gustave Théry, p.
Ordres sacrés. - Mariage civil. - Actions en nullité. - Abus, par M. Théodose Auzias, p.
Situation légale des ministres du culte catholique vis-à-vis l'Etat, par M. Charles Cathala, p.
Les observations du corps enseignant de l'Université catholique de Lille, par M. J. Clément, p.
Nouvelle consultation sur la loi Ferry, p.
Revue de la jurisprudence, par M. J. Bourgeois, p.
Etude sur les questions de compétence, soulevées par le renvoi des instituteurs congréganistes, par M. Bresson, p.
Note sommaire sur le prétendu principe de non-intervention, par M. Louis Selosse, p.
Le droit, par M. P. Cousseyroux, p.
Influence du christianisme sur la civilisation et sur le droit, 9e art. - Du droit divin et de la souveraineté nationale (suite et fin), par M. Bienvenido Comin, p.
Des obligations du fonctionnaire en général et du magistrat en particulier vis-à-vis du gouvernement, par un magistrat, p.
Les prétendus droits de l'Etat en matière d'enseignement, confrontés avec la pratique des peuples libres et les principes du droit moderne, par M. H. Ramière. p.
Les prétendus droits de l'Etat en matière d'enseignement, confrontés avec la pratique des peuples libres et les principes du droit moderne 2e partie, p.
L'enseignement supérieur et le projet de loi de M. Ferry, par A. Trolley de Prévaux, p.
De l'expulsion légale des Frères et des religieuses, par M. Edouard Everat, p.
Jurisprudence. - Observations. - Legs à une société religieuse non reconnue, - droit de mutation, délivrance de legs, par M. F. P., p.
Notes pour servir d'introduction Ă  l'Ă©tude du droit, par M. Ch. Cathala, p.
Vue générale du Code Napoléon. - Comparaison avec le droit des Etats pontificaux. - Motifs de l'adoption du Code Napoléon par l'Italie, par M. Clément Coste, p
Quatrième congrès de jurisconsultes catholiques. - Les droits de l'Etat. - Procès-verbal des séances, p.
Quatrième congrès de jurisconsultes catholiques. - Discours de Mgr Freppel, évêque d'Angers, p.
Quatrième congrès de jurisconsultes catholiques. - Discours de M. Lucien Brun, p
1re Commission. - Droits de l'Etat sur la personne humaine et le mariage, p.
2e Commission. - L'Eglise et l'Etat, p.
2e Commission. - Des bureaux de bienfaisance libres, p.
2e Commission. - Des hĂ´pitaux libres, p.
3e Commission. - L'enseignement, p.
4e Commission. - La législation de la presse, p.
4e Commission. - Rapport sur la Revue catholique des Institutions et du Droit, p.
4e Commission. - Le congrès catholique de Modène, par V. N., p.
Liberté de l'enseignement. - Les vrais principes et les vrais moyens de défense, par Mgr Henri Sauvé, p.
La franc-maçonnerie en Belgique et la loi du 1er juillet 1879 sur l'instruction primaire, par M. Claudio Jannet, p.
De la justice administrative et de la suppression des tribunaux administratifs, par M. Albert Desplagnes, p.
Les projets Ferry devant les conseils généraux, par M. Léon Pagès, p.
JURISPRUDENCE.
Cour de Cassation. Req., 8 juillet 1878. Assurance contre l'incendie, - police, - rédaction, - nullité, p.
Cour de Cassation. Req., 9 décembre 1878. - Etranger, - compétence, - déclinatoire, - non-recevabilité, p.
Cour de Cassation. Req., 10 décembre 1878. - Agent de change, - transfert, - responsabilité, p.
Cour de Cassation. Req., 19 février 1879. - Transaction, - violence, - nullité, - voie de droit, p.
Cour de Cassation. Req., 8 juillet 1879. - Journal, - société en participation, - preuve, - dissolution, p
Cour d'appel de Limoges, 14 décembre 1878. - Délais des distances, - bref délai, - nullité, ordonnance et assignation, p.
Tribunal de Montmorillon, 30 juin 1879. - Refus de légalisation. - Incompétence. - dommages-intérêts, p.
BIBLIOGRAPHIE.
Etudes sur le notariat français, par A. Amiaud, par A. C., p.
Notions du droit et de l'obligation. - Introduction philosophique à l'étude du Code civil, par Daniel de Folleville, professeur à la Faculté de droit de Douai, par A. C., p.
Le délégué cantonal, par Lebourgeois, p.
Geschichte des deutschen Volkes seit dem Ausgang des Mittelalters, par Johannes Janssen, par G., p.
Histoire du luxe privé et public depuis l'antiquité jusqu'à nos jours, par M. Henri Baudrillart, par C. J. p.
Législation civile du Talmud, par le docteur Israël Michel Rabinowicz, p.
Introduction à l'étude du droit international, par Louis Renault, agrégé à la faculté de droit de Paris, par X., p.
La Bible et l'Ă©conomie politique, par le comte de Champagny, par H. de G, p.
Idées nouvelles sur les marques de fabrique et de commerce, par R. Méneau, avocat à la Cour de Paris, par L. P., p.
Die kirchtichen RĂ©unions-bestrebungen waehrend der Regierung Karls V, par Ludwig Pastor, par G., p.
La politique, par Blüntschli, professeur à l'Université d'Heidelberg, par C. J., p.
La monnaie dans l'antiquité, par François Lenormant, par C. J., p.
Les lois économiques, par M. A. de Metz Noblat, professeur à la faculté de droit de Nancy, p.
Cours de législation actuelle, par M. Fernand Paulmier, avocat à Dunkerque, par C. A. T., p.
Pratique du droit français et du droit civil, par Bonvalet, ancien notaire, par E. P., p.
Un nouvel organe de la science sociale en Autriche (Oesterreichische Monatsschrift fĂĽr Gesellschaftswissenschaft und Volkswirthschaft), par M. Just de Bernon, p.
Les éléments de l'ancienne constitution française, par M. Canet, professeur à l'Université catholique de Lille, par M. Ch. B., p.
Les institutions de prévoyance de la maison A. Chaix. - Notice sur l'école professionnelle des jeunes typographes de la maison A. Chaix, p.
De l'avénement des nouvelles couches sociales sous l'ancien régime, par le baron de Verneilh, p.
Théodose Auzias Turenne, avocat à la Cour d'appel de Grenoble, ancien bâtonnier, p.
Just de Bernon, docteur en droit, p.
J. Bourgeois, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Chambéry, p.
Bresson, avocat Ă  Dijon, p.
Charles Cathala, avocat à Castelnaudary, ancien bâtonnier, p.
Joseph Clément, p.
Bienvenido Comin, avocat Ă  Saragosse (Espagne). p.
Clément Coste, p.
P. Cousseyroux, avocat Ă  la Cour d'appel de Limoges, p.
Albert Desplagnes, ancien magistrat, avocat Ă  la Cour de Grenoble, p.
Edouard Everat, licencié ès lettres et en droit, p.
Claudio Jannet, p.
Léon Pagès, p.
Fernand Paulmier, avocat Ă  Dunkerque, p.
H. Ramière, professeur à l'Université catholique de Toulouse, p.
Robinet de Cléry, avocat général à la Cour de Cassation, p.
Mgr Henri Sauvé, recteur de l'Université catholique d'Angers, p.
Louis Selosse, avocat, professeur à la faculté de droit de l'Université catholique de Lille, p.
Gustave Théry, avocat au barreau de Lille, p.
Trolley de Prévaux, avocat, professeur à l'Université catholique de Lille, p.
Daniel Touzaud, professeur de droit administratif à la faculté catholique de Toulouse, p.