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1900-1904

34.0 Revue catholique des institutions et du droit — section

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716 entrées

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1900.1
1900.2
1900.3
1900.4
Association (Le droit d'), l'Eglise et la Révolution, 1789-1900. - L. Lucien-Brun, pp.
Association (Le projet de loi sur le contrat d'). - Henri Taudière, professeur à la Faculté catholique de Droit de Paris, p.
Associations religieuses (Les) et l'Enregistrement devant les tribunaux judiciaires. - Assignation après contrainte, Civ. cass., 4 déc. 1899. - Exigibilité de la taxe en ce qui concerne les congrégations autorisées, Civ. cass., 23 février 1898. - Liquidation de l'arriéré, Civ. rej., 1er mai 1899 et Trib. Besançon, 13 déc. 1898. - Droits partiellement acquittés, restitution, Trib. Seine, 13 nov. 1897, p.
Associations religieuses (Les) et l'Enregistrement devant les tribunaux judiciaires. - Acquisitions constitutives d'associations tontinières. - Indivisions sans pacte de reversion, Trib. Toulon, 26 janv. 1899 et Nice, 27 déc. 1898. - Associations religieuses non reconnues; sociétés prétendues telles, Trib. Seine, 26 nov. 1898 et 4 août 1899; Trib. Reims, 13 mai 1899; Saint-Omer. 13 juillet 1899; Neufchâtel, 26 juillet 1893 et Civ. rej., 22 nov. 1899, p.
Associations religieuses (Les) et l'Enregistrement devant les tribunaux judiciaires. - Acquisitions indivises par des congréganistes, Trib. Seine, 16 déc. 1899, par Auguste Rivet, avocat à la Cour de Lyon, professeur à la Faculté catholique de Droit, p.
Bibliographie. - Le silence et le secret, par Emile de Saint-Auban, Charles Boullay, p.
Bibliographie. - La Haute-Cour, par Léon Prieur, Charles Boullay, avocat à la Cour; p.
Bibliographie. - Des biens communaux, par Joseph Imbart de la Tour, Charles Boullay, p.
Bibliographie. - Dictionnaire municipal, par T. de Croissy, Auguste Rivet, p.
Bibliographie. - Traité théorique et pratique des droits d'enregistrement, par E. Naquet, A. R., p.
Bibliographie. - Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail (loi du 9 avril 1898), par Adrien Sachet, Joseph Lucien-Brun, avocat à la Cour d'appel de Lyon, p.
Bibliographie. - La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels, par Vassard et Nouvion-Jacquet, Joseph Lucien-Brun, avocat Ă  la Cour d'appel de Lyon, p.
Bibliographie. - Etude sur la publicité des transmissions de droits immobiliers et livres fonciers, par Paul Magnin, Poidebard, p.
Bibliographie. - Figures contemporaines, par Jules Delafosse, Henry Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - Conférences et discours, par l'abbé Bourassa, Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - Les libertés modernes d'après les Encycliques, par H. Hello, Joseph Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - Le portrait de N.-S. Jésus-Christ d'après le Saint-Suaire de Turin, par Arthur Loth, Joseph Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - La Guinée Française, par Aspe-Fleurimont, Charles Boullay, p.
Bibliographie. - Droit ancien et moderne de la Roumanie, par D. Alexandresco, H. Beaune, p.
Bibliographie. - Code rural, par H. Watrin, C. F. B., p.
Bibliographie. - Daniel O'Connel, par Nemours-Godré, p.
Bibliographie. - Les esclaves chrétiens sous la domination romaine, par Paul Allard, comte William de Rouzaud, p.
Bibliographie. - La notion de la personnalité morale, par L. Michoud, E. Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - Le drame de la passion Ă  Oberammergau, par Georges Blondel, H. V., p.
Bibliographie. - Nouveaux fragments de droit et d'histoire, par Henri Beaune, p.
Bibliographie. - Etude sur le casier judiciaire, par Pierre Jouvenet. E. V., p.
Bibliographie. - Les droits et les devoirs des syndicats agricoles, par Joseph Gairal, P. du Magny, p.
Bibliographie. - Le Parlement de Dombes, par Pierre Lenail, p.
Bibliographie. - Lettres adressées à M. Waldeck-Rousseau, par le comte Albert de Mun, p.
Bibliographie. - Traité des paroisses et des curés, par l'abbé Du ballet, p.
Banqueroute (La marche Ă  la). - De Croissy, p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Cinquantenaire (Le) de la loi sur l'enseignement des 15-27 mars 1850. - A. P., p.
Congrégations. - Le nouveau projet de loi sur le recouvrement des impôts réclamés aux congrégations et associations religieuses, par H. Glotin, avocat à Nantes, p.
Congrégations. - La proposition de loi Brisson sur la confiscation des biens des congrégations non autorisées, par Auguste Rivet, avocat à la Cour d'appel de Lyon, professeur à la Faculté catholique de Droit. p. Associations religieuses; Episcopat.
Donations, legs IV. - Personne interposée. Legs à charge de fondation. Preuve de l'interposition. Caractère de l'interposition et du fidéicommis. Ordre public. (Trib. civ. Prades, 24 janvier 1899; Nancy, 7 janvier 1899; Paris, 29 juin 1897; Cass. req., 14 juin 1899; Cass. req., 8 mai 1899; Paris, 25 janvier 1899). - Pierre du Magny, avocat à la Cour de Lyon, maître de conférence à la Faculté catholique de droit, pp.
Droits (Les) des créanciers non payés sur le patrimoine des personnes morales administratives. - Henry Taudière, professeur à la Faculté catholique de Droit de Paris, lauréat de l'Institut, p.
Episcopat (L') et les communautés religieuses. - X***, p.
Franc-maçonnerie (La) et le législateur. - Paul Nourrisson, p.
Inspection (L') du travail dans les orphelinats et ouvroirs. - Joseph Lucien-Brun, docteur en droit, avocat Ă  la Cour de Lyon, p.
Justice militaire (La réforme du Code de). - A. Poidebard, avocat, professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon, p.
Onclair (l'abbé Auguste). - H. L.-B., p.
Notes sur la procédure forcée en Allemagne. - Henri Beaune, p.
Peines (Les) indéterminées. - Louis de Combes, avocat à la Cour de Lyon, ancien magistrat, pp.
Renouvellement (Du) des tribunaux de la réforme en Egypte. - Gaston Privat, avocat à la Cour d'appel internationale d'Alexandrie (Egypte). p.
Responsabilité des associés dans les sociétés à but lucratif. - Hubert-Valleroux, p.
Revenu (La détermination du) dans les sociétés à parts d'intérêt, pour la perception de la taxe de 4%. - Arrêt de la Cour de cassation du 17 février 1900. - Paul Besson, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, p.
Revue du Journal Officiel.- PP.
Stage scolaire (Le projet de loi sur le). - Henry Beaune, p.
Trésoriers (Les) de fabrique devant les trois arrêts du Conseil d'Etat. - E. Richard, professeur de droit administratif aux Facultés catholiques de Lyon, p.
Union (L') libérale et la liberté. - Hubert-Valleroux, p.
1900.5
1900.6
I. - XXIVe Congres des Jurisconsultes catholiques. Renseignements et programme,
II. - La Représentation de l'Agriculture, Cte DE LUCAY, membre de la société nationale d'agriculture, correspondant de l'Institut.
III. - La liberté d'enseignement et l'enquête parlementaire, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
IV. - La réforme du casier judiciaire et la rehabilitation de droit, C. FROMONT DE BOUAILLE, avocat, docteur en droit
V. - Sociétés inexactement qualifiées d'associations religieuses par l'enregistrement. Jugements du tribunal de Nancy des 5 mars et 25 juin 1900, X..
VII. - Les statistiques judiciaires Ă  l'exposition universelle de 1900, X.
VIII. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
IX. - Revue du Journal officiel, juin 1900, XX...
X. - Bibliographie: Etude sur la responsabilite des accidents du travail industriel et agricole. par LOUIS Bergasse - Affranchissement de la responsabilite de la prime vis a vis de la surface, par Edme Guerin, J. RAMBAUD
Arbitrage (L') et la greve obligatoires. - De Fromont de Bouaille, p,
Assistance (L') pendant la periode revolutionnaire. - Leon Lallemand, correspondant de l'Institut, p.
Associations ouvrieres (Les) et les voeux monastiques, consultation de Me Rousse, p.
Mgr Baunard (Discours de), recteur des Facultes catholiques de Lille, p.
Bibliographie. - Etude sur la responsabilité des accidents du travail industriel et agricole, par Louis Bergasse. p.
- Affranchissement de la responsabilite de la mine vis à vis de la surface, par Edme Guérin, J. Rambaud, p.
- Recueil pratique de lois rurales, par Louis Chardiny, C. F. B.) p.
- Le repos dominical au point de vue religieux, hygiénique, moral, economique et social, par Auguste Morel, p.
- Societes, syndicats, associations devant la justice, par H. Vavasseur, Hubert-Valleroux, p.
- La consommation du droit d'agir en justice dans la procedure romaine, par Henri Jourdan, E. P., p.
- La mort civile des religieux dans l'ancien droit français, par l'abbé C. Landry, abbe Theodore Delmont. p.
- La chute des Jacobins sous la troisième République, par Paul Nourrisson, J L B, p.
- Quinze annees d'action syndicale, par H. de Gailhard-Bancel. E. Voron, p.
- Roman d'artiste, par L. Nemours Godre, J. L. B, p.
Biens de mainmorte (Les) et la propriété des Congregations religieuses, Leon Bour, docteur en droit, p.
Charite (La). - XXIVe Congrès des jurisconsultes catholiques à Lille en 1900, pp.
Chronique du mois, Paul Tailliez, pp.
Confiscation et secularisation. - Alexandre Teillard, p.
Congrès (Le), des Societes savantes a la Sorbonne en 1900, Alexandre Teillard, pp.
Congres (XXIVe) des Jurisconsultes catholiques. - Renseignements et programme, pp.
XXIVe Congres des Jurisconsultes catholiques. Procès-verbal. - P. du Magny, avocat, maître de conferences à la Faculte catholique de droit de Lyon, p.
Décisions judiciaires (Revue des) - Donations et legs. - P. du Magny, avocat, maître de conférences à la Faculte catholique de droit de Lyon, p.
Ecoles catholiques élementaires des mecaniciens. - R. P. Forbes, S. J., p.
ImpĂ´t (L') sur le revenu et le projet Caillaux - Leon Tyndall, pp.
Intérêt légal (La loi du 7 avril 1890 sur le taux de l'). - Alexandre Poidebard, avocat, professeur à la Faculte catholique de droit de Lyon, p.
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Juin 1900, p
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Juillet 1900, p.
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Août 1900, p.
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Septembre 1900, p.
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Octobre 1900, p.
Journal Officiei (Revue du). - X. X. - Novembre, p.
Lamarzelle (Discours de M. de), senateur, président du Congres, p.
Liberté (La) d'enseignement et l'enquête parlementaire. - Emmanuel Lucien-Brun, p.
Liberte (La) d'enseignement cinquante ans apres. - A. Poidebard, p
Libertés méconnues (Les) les Facultés libres de droit. - Ernest Jac, professeur de droit civil à l'Universite catholique d'Angers, p.
Mission (De la) des grandes puissances en droit international - Louis Olivi, professeur à l'Universite de Modène, p.
Naissance (La) d'une institution. - Henri Beaune, p.
Oeuvres catholiques (Les) et l'organisation de la charite. - Congrès des jurisconsultes de Lille en 1900, par Louis Rivière, p.
Reforme (La) du casier judiciaire et la rehabilitation de droit Loi du 5 avril 1899. - C. de Fromont de Bouaille, avocat, docteur en droit, pp.
Representation (La) de l'Agriculture. - Comte de Luçay, membre de la Societe nationale d'agriculture, correspondant de l'Institut, p.
Societes inexactement qualifiees d'associations religieuses par l'enregistrement. Jugements du tribunal de Nancy des 5 mars et 25 juin 1900. X., p.
Statistiques judiciaires (Les) a l'Exposition Universelle de 1900. - X., p.
Theorie (La) de la representation des intérêts. - André Péju, docteur en droit, p.
Théorie des preuves dans le nouveau code de procedure civile autrichien. - Ernest Jac, professeur de droit civil à l'Université catholique d'Angers, p.
BEAUNARD (Mgr) p.
BEAUNE (Henri), p.
BOUR (Leon), p.
DELMONT (Abbe Theodore), p
FORBES, S. J. (R. P), p.
FROMONT DE BOUAILLE (C DE),
GAIRAL (E.), p.
HUBERT-VALLEROUX, p
JAC (Ernest), pp.
LALLEMAND (Léon), p.
LAMARZELLE (DE), p
LUCAY (Cte DE), p
LUCIEN-BRUN (Emmanuel), p.
MAGNY (P. DU), pp
OLIVI (Louis), p.
PEJU (André), p.
POIDEBARD (Alexandre), pp. 4
RAMBAUD (J.), pp.
RIVIERE (Louis), p.
ROUSSE (Edmond), p.
TAILLIEZ (Paul), pp.
TEILLARD (Alexandre), pp.
TYNDALL (Leon), pp.
VORON (E.),
C. F. B., p.
E. P.,
J. L. B.,
X.,
XX., pp.
I. - Théorie des preuves dans le nouveau code de procédure civile autrichien, ERNEST JAC, professeur de droit civil à l'université catholique d'Angers
II. - La loi du 7 avril 1900 sur le taux de l'intérêt légal, ALEXANDRE POIDEBARD, avocat, professeur à la Faculte catholique de droit, de Lyon.
III - La réforme du casier judiciaire et la rehabilitation de droit (loi du 5 avril 1899), C FROMONT DE BOUAILLE, avocat, docteur en droit
Congres des sociétés savantes a Sorbonne en 1900, ALEXANDRE TEILLARD
Revue du Journal officiel, juil. 1900, XX
Bibliographie: Recueil pratique de lois rurales, par Louis Chardiny, C. F. B. - Le repos dominical au point de vue religieux, hygienique, moral, economique et social, par Auguste Morel. - Societes, syndicats, associations devant la justice, par H. Vavasseur, HUBERT-VALLEROUX. - La consommation du droit d'agir en justice dans la procédure romaine, par Henri Jourdan, E. P.
I. - Les biens de mainmorte et la propriété des congrégations religieuses, LEON BOUR.
II. - Libertés méconnues: les Facultés libres de droit, ERNEST JAC, professeur de droit civil a l'universite catholique d'Angers.
III. - La liberté d'enseignement: cinquante ans après, A. POIDEBARD.
IV. - La théorie de la représentation des intérêts, ANDRE PEJU, docteur en droit.
V. - Le Congrès des sociétés savantes (suite et fin) ALEXANDRE TEILLARD.
VI. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VII. - Revue du Journal officiel, août 1900, XX...
I. - Congrès des jurisconsultes catholiques. Renseignements et programme,
II. - La naissance d'une Institution, HENRI BEAUNE.
III. - L'impĂ´t sur le revenu et le projet Caillaux, LEON TYNDALL.
IV. - Confiscation et sécularisation, ALEXANDRE TEILLARD.
V. - Ecoles catholiques élémentaires de mécaniciens, R. P. FORBES.
VI. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VII. - Revue du Journal officiel, sept. 1900, XX...
VIII. - Bibliographie: La mort civile des religieux dans l'ancien droit français, par l'abbe C. LANDRY, ABBE THEODORE DELMONT.
- Le club des Jacobins sous la troisieme République, par Paul NOURRISSON, J. L.-B.
- Quinze annees d'action syndicale, par H. DE GAILHARD-BANCEL, E. VORON.
- Roman d'artiste, par L. NEMOURS-GODRE, J. L.-B.
I. - XXIVe Congrès des jurisconsultes catholiques. Procés-verbal, P. DU MAGNY, avocat, maître de conferences a la Faculté catholique de droit de Lyon.
II. - Discours de Mgr Baunard, Recteur des Facultes catholiques de Lille,
III. - Discours de M. Lamarzelle, senateur, president du Congrès,
IV. - L'assistance pendant la période révolutionnaire, LEON LALLEMAND, correspondant de l'Institut.
V. - L'impĂ´t sur le revenu et le projet Caillaux (suite), LEON TYNDALL.
VI. - De la mission des grandes puissances en droit international, LOUIS OLLIVI, professeur a l'Universite de Modene.
VII. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VIII. - Revue du Journal officiel, oct. 1900, XX...
I. - Les OEuvres catholiques et l'organisation de la Charité. - Communication au XXIVe Congrès des jurisconsultes catholiques tenu à Lille en 1900, LOUIS RIVIERE
II. - L'arbitrage et la greve obligatoires, DE FROMONT DE BOUAILLE, docteur en droit, avocat.
III. - L'impĂ´t sur le revenu et le projet Caillaux, (fin), LEON TYNDALL.
IV - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
V. - Revue du Journal officiel, nov. 1900, XX...
VI. - Bibliographie: La loi des Suspects, par le comte Albert de Mun, E. GAIRAL. - Précis de Legislation rurale, par Auguste Rivet, A. P. - La main morte ouvriere, par P. Brochard, J. R.,
VII - Les Associations religieuses et les voeux monastiques. Consultation de Me ROUSSE,
VIII. - Table du 25e volume de la 2e série,
1900.7
1901.1
1901.2
1901.3
1901.4
1901.5
1901.6
1902.1
Lettre apostolique de Sa Sainteté le Pape Léon XIII, p.
Associations (La loi du 1er juillet sur les) et le Concordat du 15 août 1801, - P. Guirauden, p.
Bibliographie. - L'idée sociale au théâtre, par Emile de Saint-Auban, Charles Boullay, p.
Bibliographie. - La législation des chutes d'eau, par Paul Bougault, p.
Bibliographie. - Les personnes morales, par le marquis de Vareilles-Sommières, A. Poidebard, p.
Bibliographie. - La suppression de l'octroi, par Frédéric Galtier, E. L. B., p.
Bibliographie. - La vraie Jeanne d'Arc, par J.-B. Ayroles, S. J., A. Desplagnes, ancien magistrat, p.
Bibliographie. - Les zones franches de la Haute-Savoie et du pays de Gex, par Louis Charousset, avocat Ă  Bourgoin, p.
Bibliographie. - Histoire de la Charité, par Léon Lallemand, E. L. B., p.
Bibliographie. - La France catholique en Orient et les Missionnaires Capucins, durant les trois derniers siècles, par le P. Hilaire de Barenton, p.
Budget (Notre). - Hubert-Valleroux, pp.
Chutes d'eau (Projet de mainmise de l'Etat sur les). - Joseph Lucien-Brun, avocat Ă  la Cour de Lyon, p.
Congrégations (A propos de l'application de la loi contre les). - X., p.
Congrégations religieuses (Documents judiciaires concernant les). - X., p.
Congrés (XXVIe) des jurisconsultes catholiques, renseignements et programme, p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Délégation cantonale (La). - Une institution dénaturée. - André Pérouse, p.
Développement économique de la France (Arrêt du), exode des capitaux. - Eugène Godefroy, p.
Le R. P. Dumas. - L. L. B., p.
Impôts (L'exagération des). - A. Simon, ancien contrôleur des contributions directes, p.
Iniquité légale (Une). - Joanny Pey, secrétaire, membre de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon, p.
Journal officiel (Revue du). - X., pp.
Juive (L'action). - J. Hostache, p.
Libertés publiques (Une garantie nécessaire des). - P. Brochard, avocat, docteur en droit, p.
Maçonnique (Le programme d'action), d'après les derniers documents. - Paul Nourrisson, p.
Ch. de Montalembert. (Lettres inédites de), accompagnées de notes explicatives. - Abbé G. Periès, p.
Octrois (La suppression des)Octrois (La suppression des). - , p.
Programmes et mensonges électoraux. - J. de Brion, p.
Promesses (Les) électorales de 1898. - André Pérouse, p.
Propriété (La), son fondement, sa nature. - Hubert-Valleroux, p.
Question d'Irlande (La). - L. Nemours-Godré, p.
Retraites ouvrières (A propos des). - Hubert-Valleroux, p.
Retraites ouvrières (L'enquête sur les). - C. de Fromont de Bouaille, avocat, docteur en droit, p.
Secte socialiste au XVIe siècle (Une). - C. de Fromont de Bouaille, p.
Souveraineté du Peuple (La). - G. Théry, p.
Serutin (Veillons au). - Pierre de Magny, p.
Sépulture (La) dans l'antiquité chrétienne. - H. Leclercq, O. S. B., pp.
Situation budgétaire (La) (suite). - Comte de Luçay, p.
Sociétés savantes de Paris et des départements (Le Congrès), Nancy. - Alexandre Teillard, p.
Nationalisme, catholicisme, Révolution. - Henri Lucien-Brun, p.
BOULLAY (Ch.), p.
BRION (J. de), p.
BROCHARD (P.), p.
DESPLAGNES (A.), p.
E. L. B., p.
FROMONT DE BOUAILLE (C. de), p.
GODEFROY (Eugène), p.
GUIRAUDEN (P.), p.
HOSTACHE (J.), p.
HUBERT-VALLEROUX, pp.
PEY (Joanny), pp.
LAMARZELLE (G. de), p.
LECLERCQ O. S. B. (H.), pp.
LUCAY (comte de), p.
LUCIEN-BRUN (H.), p.
LUCIEN-BRUN (J.), p.
L. L. B., p.
MAGNY (Pierre du), p.
NEMOURS GODRE (L.), p.
NOURRISSON (Paul), p.
PERIES (abbé G.), p.
PEROUSE (André), pp.
POIDEBARD (A.), p.
TAILLIEZ (Paul), pp.
TEILLARD (Alexandre), p.
THERY (G.), p.
SIMON (A.), p.
X, pp.
...., p.
1902.10
1902.11
1902.12
1902.13
1902.14
1902.15
1902.2
1902.3
Actions (Les) de priorité et les actions de fusion. Etude sur la nouvelle loi du 9 juillet 1902. - Maurice Lewandowski, p.
Arbitraire (L') administratif. - Joseph Lucien-Brun, avocat Ă  la Cour d'appel de Lyon, p.
Bssson (Paul). - E. L.-B., p.
Bibliographie. - Bibliothèque d'économie sociale, par C. de F., p.
Bibliographie. - Le Christ Jésus, par l'abbé Léon Degers, p.
Bibliographie. - Le docteur Phobos, par Pierre Suan, L. C., p.
Bibliographie. - Les écoles libres, par Edouard Violet, p.
Bibliographie. - Eléments de droit civil par de la Bigue de Villeneuve et Ernest Jac, A. P., p.
Bibliographie. - Etudes sur les souvenirs de la Passion. - La vraie croix perdue et retrouvée. - Recherches historiques, par Louis de Combes, A. P., p.
Bibliographie. - Les gens du roi au Parlement de Bretagne, par Gustave Saulnier de la Pinclais, E. L.-B., p.
Bibliographie. - Histoire contemporaine, par Samuel Denis, A. C.
Bibliographie. - Histoire des doctrines économiques, par Joseph Rambaud, professeur aux Facultés catholiques de Lyon, H. L.-B., p.
Bibliographie. - Le linceul du Christ, par le R. P. Dom François Chamard, p.
Bibliographie. - Mariage civil (Le), par René Lemaire, J. L.-B., p.
Bibliographie. - Socialisme contemporain, par l'abbé Vinterer, p.
Bibliographie. - Souvenirs et portraits, par Ch. de Ricault, d'Héricourt E. L. B., p.
Bibliographie. - Traité général de la responsabilité ou de l'action en domages intérêts en dehors des contrats, par A. Sourdut, J. L.-B., p.
Catholicisme (Condition légale du), dans les pays calvinistes ou luthériens du Nord de l'Europe. - Crouzil (abbé Lucien), docteur en droit, licencié en droit canonique chargé de cours à l'Institut catholique de Toulouse, p.
Catholiques (Les), et la situation sociale et religieuse en France. - Baron Félix de Rosnay, p.
Catta (M. le comte). - E. L.-B., p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Clergé (La situation légale du) de France avant 1789. - Hubert-Valleroux, p.
Congrès XXVI. - Procès verbal. - Joseph Lucien Brun, p.
Congrès des Jurisconsultss catholiques (XXVI), renseignements et programme, p.
Ecoles libres (Situation juridique des), d'après les lois anciennes et nouvelles. - Joseph Lucien-Brun, avocat à la Cour d'appel de Lyon, p.
Journal officiel (Revue du). - X., p.
Juifs (La condition des) et des chrétiens à Rome, et l'édit de Neyron. - Louis de Combes, pp.
1er juillet 1901, 1er juillet 1902. - Emmanuel Lucien-Brun, p.
Lamarzelle (Discours de M. de), p.
Loi (La) du 1er juillet 1901 et la jurisprudence. - Louis Guibal, avocat à la Cour d'appel de Montpellier, ancien bâtonnier. - p.
Magistrature (L'ancienne). - A. Desplagnes, ancien magistrat, pp
Protestant (L'esprit) et l'ordre social et politique. - Comte de Lantivy de Tredion, p.
Résistance (La). - Henry Lucien-Brun,
Responsabilité (La) de la franc-maçonnerie. - Paul Nourrisson, p.
Sécularisation (La) des religieux en France. - Henry Taudière, p.
Service (Le) à court terme. - Général***, p.
Trentième anniversaire. - Emmanuel Lucien-Brun, p.
GUIBAL (Louis),
LEWANDOWSKI (Maurice),
LUCIEN-BRUN (E.),
TAILLIEZ (Paul),
TAUDIERE (Henri),
I. - Procès verbal, JOSEPH LUCIEN-BRUN, avocat à la Cour de Lyon.
II. - Discours de M. de Lamarzelle,
III. - Condition légale du catholicisme dans les pays calvinistes et luthériens du nord de l'Europe, ABBE LUCIEN CROUZIL, docteur en droit, licencié en droit canonique.
IV. - Situation juridique des écoles libres d'après les lois anciennes et nouvelles, JOSEPH LUCIEN-BRUN.
V. - M. le comte Catta, E. L.-B.
VI. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VII. - Revue du Journal officiel, X.
VIII. - Bibliographie: Souvenirs et portraits, par Ch. de Ricault d'Héricault, E. L -B.
- Le linceul du Chrit, par le R. P. Dom François Chomard,
- Les écoles libres, par Edouard Viollet,
II. - La situation légale du Clergé de France avant 1789, HUBERT-VALLEROUX. (La suite du Congrès au prochain numéro)
III. - Les actions de priorité et les actions de fusion, MAURICE LEWANDOWSKI.
IV. - De la sécularisation des religieux en France (suite), HENRY TAUDIERE.
V. - La loi du 1er juillet 1901 et la jurisprudence (suite), LOUIS GUIBAL.
VII. - Table des Matières du 2e semestre 1902,
1902.4
1902.5
1902.6
1902.7
1902.8
1902.9
1903.1
1903.10
Anniversaire (Second). - Emmanuel Lucien-Brun, p.
Assistance obligatoire (Un peu d'histoire: l'). - Hubert-Valleroux, p.
Belgique (Les rapports de l'Eglise et de l'Etat en). - Paul van de Walle, p.
Bibliographie. - La renaissance catholique en Angleterre au XIXe siècle, par Paul Thureau-Dangin, Henri Beaune, p.
Bibliographie. - L'étape, par Paul Bourget, A. Lepitre, p.
Bibliographie. - Les grèves, par Léon de Seilhac, C. F. B., p.
Bibliographie. - Cartels et trust, par E. Martin Saint-Léon, C. F. B., p.
Bibliographie. - Le bienheureux Bernardin de Feltre et son OEuvre, par le R. P. Ludovic de Besse, capucin, L. C., p.
Bibliographie. - Vingt-cinq ans de gouvernement sans Dieu, par Paul Griveau, A. C., p.
Bibliographie. - L'humanité de Jésus-Christ, par G. Periès, Jude de Kernaëret, p.
Bibliographie. - Histoire du Second Empire, par Pierre de la Gorce, A. Desplagnes, ancien magistrat, p.
Bibliographie. - Commentaire de la loi du 4 décembre 1902, Henry Taudière, J. L.-B., p.
Bibliographie. - La confiscation autrefois et aujourd'hui, par Joseph Viaud, André Pérouse, p.
Bibliographie. - A-t-on intérêt à s'emparer du pouvoir, par Demolins, James, p.
Bibliographie. - Correspondance de Mme Julie Lavergne, recueillie par son fils, Henry Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - De la particule dite nobiliaire, par Michel Breuil, C. B., p.
Bibliographie. - Après la neuvième heure, par M. R. de Montlaur, p.
Bibliographie. - La coopération, par M. P. Hubert-Valleroux, H. L., p.
Bibliographie. - Jean-Jacques Rousseau et le rousseanisme, par J. Nourrisson, Ch. Boullay, avocat Ă  la Cour, p.
Bibliographie. - Histoire de la Charité, par Léon Lallemand, correspondant de l'Institut, E. L.-B., p.
Bibliographie. - La publicité du culte catholique, par l'abbé Lucien Crouzil, p.
Bibliographie. - Traité élémentaire de législation industrielle, par M. Paul Pic, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Lyon, F. Lepelletier, p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Cimetières (De la police et de l'entretien des). - Abbé Lucien Crouzil, docteur en droit, p.
Congrès (XXVIIe) des Jurisconsultes Catholiques, p.
Congrès (XXVIIe) des Jurisconsultes Catholiques, renseignements et programme, p.
Congrès (XXVIIe) des Jurisconsultes Catholiques, procès-verbal. - Joseph-Lucien-Brun, avocat à la Cour de Lyon, p.
Discours de M. de Lamarzelle, sénateur du Morbihan, président des Jurisconsultes Catholiques, p.
Discours de M. Gustave Théry, avocat, à Lille, vice-président des Juris-consultes Catholiques, p.
Doctrines économiques (Les) dans le passé et le présent. - C. de Kirwan, pp.
Domat collaborateur de Pascal. Une remarque à propos de la quatorzième provinciale. - Paul Nourrisson. p.
Economies et les réformes administratives (La commission des). - Comte de Luçay, correspondant de l'Institut, p.
Eglise et de l'Etat (Des rapports de l') français dans le passé et dans l'avenir. - H. Taudière, p.
Encyclique (Lettre) de notre Très Saint Père de Pape Pie X (4 octobre 1903), p.
Enghien (Le procès du duc d'). - Henry Welschinger, p.
Etats-Unis depuis un siècle (L'Eglise catholique aux) suite et fin. - J. Forbes, prêtre, p.
Juifs (La condition des) et des chrétiens à Rome et l'édit de Néron. - Louis de Combes, p.
Liberté d'enseignement (Le premier attentat contre la) sous Julien l'apostat. - J. Hostache, p.
Liberté (La) religieuse. - Jude de Kernaëret, p.
Liberté d'enseignement (La lutte pour la). - André Pérouse, p.
Loi (La) du 1er juillet 1901 et la jurisprudence (suite). - Louis Guibal, avocat à la Cour de Montpellier, ancien bâtonnier de l'ordre, p.
Loi (La) du 1er juillet 1901. - Gustave Théry, p.
Loi (La) du 1er juillet 1901 (Atteintes portées aux droits privés par l'application de). - Joseph Lucien-Brun, avocat à la Cour de Lyon, p,
Maurice (Les rapports de l'Eglise et de l'Etat à l'île). - A. de Boucher-ville, p.
Militaire (La question), *** p.
Officiel (Revue du Journal), p.
Pape (Le). - Henry Lucien-Brun, p.
Saints (Le culte des) et son influence sociale. - Dom J. M. Besse, p.
Suisse (L'Etat et l'Eglise en). - Lampert, docteur en droit, professeur à l'Université de Fribourg (Suisse), p.
A. C..
BEAUNE (Henry),
BESSE (Dom J. M.),
BOUCHERVILLE (A. de),
BOULLAY (Charles),
C. B.,
C. F. B.,
COMBES (Louis de),
CROUZIL (Abbé Lucien),
DESPLAGNES (A.),
E. L. B.,
FORBES (J., prĂŞtre),
GUIBAL (Louis),
H. L.,
HOSTACHE (J.),
HUBERT-VALLEROUX,
JAMES,
J. L. B.,
KERNAERET (Jude de),
KIRWAN (C. de),
LAMARZELLE (DE),
LAMPERT,
L. C.,
LEPELLETIER (F.),
LEPITRE (A.),
LUCAY (Cte DE),
LUCIEN-BRUN (Emmanuel),
LUCIEN-BRUN (Henry),
LUCIEN-BRUN (Joseph).
NOURRISSON (Paul),
PEROUSE (André),
TAILLIEZ (Paul),
TAUDIERE (Henry),
THERY (Gustave),
VAN DE WALLE (Paul),
WELSCHINGER (Henry),
1903.11
1903.12
1903.2
1903.3
1903.4
1903.5
1903.6
Actions (Les) de priorité et les actions de fusion. - Maurice Lewandowski, p.
Allemagne (Le socialisme scientifique de l'). - L. Winterer, député au Parlement allemand, p.
Bibliographie. - Anarchie morale et crise sociale, par Lucien Roure, P. D., p.
Bibliographie. - Annuaire de législation étrangère pour 1901 publié par la Société de législation comparée: Paris, Pichon, Hubert Valleroux, p.
Bibliographie. - Biens sans maître (Les), par André Pérouse, P. du Magny, p.
Bibliographie. - Caisses agricoles et mutuelles de retraites, par E. Voron, secrétaire général de l'Union du Sud-Est, p.
Bibliographie. - Correspondance de Mgr Gay évêque d'Anthédon, Y..., p.
Bibliographie. - De la corruption de nos institutions, par M. Henri Joly, C. F. B., p.
Bibliographie. - L'école économique française, par A. Béchaux, F. Lepelletier, professeur adjoint à la Faculté libre de droit de Paris, p.
Bibliographie. - L'Eglise catholique, par M. l'abbé Léon Désert, Ch. Boullay, p.
Bibliographie. - Jean-Marie de La Mennais, par le R. P. Laveille, p.
Bibliographie. - Lettre pastorale de Monseigneur l'évêque de Nancy et de Toul, H. L., p.
Bibliographie. - La mainmorte, le pouvoir et l'opinion, par Félix Garcin, H. L. B., p.
Bibliographie. - La vraie Jeanne d'Arc, t. V et dernier, la Martyre, par le P. J.-B. Ayrolles, de la Compagnie de Jésus, A. Desplagnes, ancien magistrat, p.
Bibliographie. - La réforme parlementaire, par Charles Benoist, E. L. B., p.
Bibliographie. - La situation économique comparée de la France et de l'étranger, par Georges Blondel, Hubert-Valleroux, p.
Bibliographie. - Traité de la propriété intellectuelle, par Gustave Huard, J. L. B., p.
Budget de 1903 (Le). - Hubert-Valleroux, p.
Caisse d'épargne (La question des). - Hubert-Valleroux, p.
Catholiques (Les) et la situation sociale et religieuse en France. - Baron Félix de Rosnay, p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Convois funèbres (Des empéchements du pouvoir civil en matière de). - Ernest Jac, professeur de droit civil à l'Université catholique d'Angers, p.
Eglise (L') catholique aux Etats-Unis depuis un siècle. - J. Forbes, p.
Eglise catholique en Angleterre (Situation légale de l'). - Paul Nourrisson, p.
Eglise catholique dans la République Argentine (Situation de l'). - G. de Frézals. p.
Eglise (L') et l'Etat en Suisse. - Mgr Broquet, p.
Eglise (L') de France et l'enseignement chrétien sous le régime du Concordat, Paul Griveau, pp.
Eglise nationale (Essais et projets d'). - Emmanuel Lucien-Brun, p.
Eglise (De la situation de l') catholique en France, d'après le Concordat et les articles organiques. - Henri Taudière, p.
Eglise (La situation légale de l') pendant la Révolution. - Hubert-Valleroux, p.
Enseignement secondaire libre (Projet de loi sur). - XXX, p.
Esprit (L') protestant et l'ordre social et politique. - Comte de Lantivy de Trédion, p.
Etats-Unis d'Amérique (Situation légale de l'Eglise catholique aux). - Hubert-Valleroux, p.
Illégalité. - Emmanuel Lucien-Brun, p.
Israélite en France (De la situation légale du culte). - Henry Lucien-Brun, p.
Journal officiel (Revue du). - X, pp.
Juifs (La situation des) et des chrétiens à Rome et l'édit de Néron. - Louis de Combes, p.
Liquidation des biens des Congrégations (L'arrêt de la Cour de Rennes sur la), X, p.
Loi (La) du 1er juillet 1901 et la jurisprudence. - Louis Guibal, p.
Lutte entre l'Eglise et la Révolution (De la). - L'abbé Edouard Deleprouve, p.
Protestants en France (De la situation légale des). - J. Hostache, p.
Tiers-Etat (Le cahier du) de la sénéchaussée de Lyon et la politique de M. Combes, Alexandre Poidebard, p.
BOULLAY (Ch.),
BROQUET (Mgr),
COMBES (Louis DE),
C. F. B.,
DELEPROUVE (Abbé Edouard),
DESPLAGNES (A.),
E. L.-B.,
FORBES (J.),
FREZALS (G. DE),
GRIVEAU (PAUL),
GUIBAL (LOUIS),
H. L. -B.,
H. L.,
HOSTACHE (J.),
HUBERT-VALLEROUX,
JAC (Ernest),
J. L.-B.,
LANTIVY DE TREDION (Cte DE),
LEPELLETIER (F.),
LEWANDOWSKI (Maurice),
LUCIEN-BRUN (Emmanuel),
LUCIEN-BRUN (Henry),
MAGNY (P. DU),
NOURRISSON (Paul),
P. D.,
POIDEBARD (Alexandre),
ROSNAY (Baron Félix de),
TAILLIEZ (Paul),
TAUDIERE (Henry),
WINTERER (L.),
X.,
1903.7
1903.8
1903.9
1904.1
1904.10
1904.11
1904.12
1904.2
1904.3
1904.4
Sa Sainteté Pie X (Discours de), p.
Adresse au Souverain-Pontife. - S. G. Mgr de Cabrières, p.
Adresse au Souverain-Pontife. - G. de Lamarzelle, p.
Audience solennelle accordée le 15 octobre aux Jurisconsultes catholiques, dans la salle du Consistoire, par Sa Sainteté Pie X, p.
Bibliographie. - Le droit naturel. par le R. P. Castelein, J. R., p.
- Visions d'espoir, par Antonin Eymieu. H., p.
- Le comte de Chambord. conférence faite à Lyon par le comte de Mayol de Lupé, p.
- Société et associations, Règles pratiques de constitution et de fonctionnement par J. Benoist, ancien avocat général près la Cour de Cassation: A. Celier. avocat; A. Le Vavasseur, avocat à la Cour d'Appel de Paris; H. Taudière, professeur à la Faculté libre de droit de Paris; L. L.-B., p.
- Les sociétés de secours mutuels, par E. Dedé, E. L.-B., p.
- L'Emigré, par Senac de Meilhan, publié par Casimir Stryenski et Francz Funck-Brentano, H. p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, pp.
Concordat (Le) de 1801. - Ch. de Lajudie, p.
Concordats (Des). - G. Théry, p.
Congrès (XXVIIIe) des Jurisconsultes Catholiques, Rome octobre (1904), renseignements et programme, pp.
Discours de M. de Lamarzelle, pp.
Domicile (Les garanties actuelles de la liberté individuelle et l'inviolabilité du) P. R. du Magny, avocat à la Cour d'Appel, professeur à la Faculté Catholique de droit de Lyon, pp.
Empereur (Un) Gaulois au cinquième siècle. - Paul Allard, pp.
Enseignement (La lutte pour la liberté de l'). - André Pérouse, pp.
Grèves et l'opinion publique (L'épidémie des). - Hubert-Valleroux, p.
ImpĂ´t (L') sur le revenu en France. - Garcin, pp.
Jeanne la Pucelle (Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable). - J. B. J. Ayroles, pp.
Jevain (M. X.), p.
Juifs et des Chrétiens à Rome et l'édit de Néron (La condition des). - Louis de Combes, p.
Kullurkampf (Le). - A. Poidebard, p.
Libéralisme en général (Coup d'oeil sur le) et sur son application à l'ordre politique et social en particulier. - L. Chapot, p.
Loi (La) du 1er juillet 1901 et la Jurisprudence (suite). - Louis Guibal. p.
OEuvre des congrès de Jurisconsultes (Rapport sur l'ensemble de l'). - Henry Lucien-Brun, p.
Officiel (Revue du journal) - X, pp.
Paul Bourget: l'Etape, Marc Mielly, pp.
Presbytérales (Les écoles). - Lucien Crouzil (abbé), docteur en droit, docteur en droit canonique, professeur à l'Institut Catholique de Toulouse, p.
Procès-verbal (XXVIIIe congrès des Jurisconsultes Catholiques, Rome 13-14-15 octobre 1904.) - Joseph Lucien-Brun, avocat à la Cour d'Appel de Lyon, p.
Représentation proportionnelle par le vote uninominal (Essai sur un mode de). - Théodore Dufay, docteur en droit, ancien magistrat, pp.
République (Une) protestante en France, Nîmes à la fin du XVIe siècle. G. de Pougnadresse, avocat à la Cour d'Appel, conseiller général du Gard, p.
Saint-Siège (Le) et la France. - Henry Lucien-Brun, p.
PIE X (Sa Sainteté),
ALLARD (Paul),
AYROLES (J.-B.-J.),
BENOIST (J.),
CABRIERES (S. G. Mgr DE),
CASTELEIN (R. P.),
CELIER (A.),
CHAPOT (L.),
COMBRES (Louis DE),
CROUZIL (abbé Lucien),
DEDE (E.),
DUFAY (Théodore),
E L.-B.,
EYMIEU (Antonin),
FUNCK-BRENTANO (Frantz),
GARCIN,
GUIBAL (Louis),
H.,
HUBERT-VALLEROUX,
J. R.,
L. L.-B.,
LAJUDIE (Ch. DE),
LAMARZELLE (G. DE),
LUCIEN-BRUN (Henry),
LUCIEN-BRUN (Joseph),
MAGNY (P. R. DU),
MAYOL DE LUPE (Comte DE),
MIELLY (Marc),
PEROUSE (André),
POIDEBARD (A.),
POUGNADORESSE (G. DE),
R.,
SENAC DE MEILHAN,
STRYENSKI (Casimir),
TAILLIEZ (Paul),
TAUDIERE (H.),
THERY (G.),
VAVASSEUR (A. LE),
X.,
1904.5
Abyssienne (Eglise). - Gaston Privat, p.
Bibliographie. - Le Cardinal Pie, sa vie, son action religieuse et sociale, par le R. P. Dom Besse, bénédictin, H. Lucien-Brun, p.
Bibliographie. - Six mois d'histoire révolutionnaire (Juillet 1790-Janvier 1791), la question politique et la question religieuse, par Marius Sepet, J.-B.-J. Ayroles, p.
Bibliographie. - De l'Invention Ă  l'Exaltation de la Sainte-Croix, par L. de Combes, C. F. B., p.
Bibliographie. - Précis de droit administratif, par Maurice Hauriou, E. L.-B., p.
Bibliographie. - Congrégations, loi du 1er juillet 1901, titre 3. Extraits des débats parlementaires avec résumés analytiques, par M. Henri Lamarche, p.
Bibliographie. - Lettres à un jeune bachelier sur les objections modernes contre la religion, par M. Léon Désers, Charles Boullay, p.
Bibliographie. - Le socialisme Allemand et ses dernières évolutions, par l'abbé Winterer, L. L.-B., p.
Bibliographie. - Les syndicats industriels en Belgique, par G. de Leiner, E. L.-B., p.
Bibliographie. - Les régies municipales en Angleterre, par Robert Vermaut, F. Lepelletier, p.
Bibliographie. - Faut-il ramener l'Empire, par Antoine Lestra, H. M., p.
Bienfaisance (La) publique en Belgique et un avant projet de Réforme. - Paul Van de Walle, p.
Cercles militaires (L'interdiction des). Un docteur en droit ancien officier de réserve. - p.
Chronique du mois. - Paul Tailliez, p.
Conclave (Le) et le vito d'exclusion des puissances. - Abbé Delepouve, membre du clergé de Paris, p.
Condition légale du catholicisme au Japon. - Ligneul, de la Société des Missions étrangères de Paris, missionnaire à Tokio, p.
Confiscation (La). - André Perouse, p.
Constitution fédérale des Etats-Unis de l'Amérique du Nord. - Henri Beaune, p.
Contre-Révolution (Deux théoriciens de la) Joseph de Maistre et Hyppolyte Taine. - Antoine Lestra, p.
Corps élus (Le gouvernement de la Révolution et les) 10 août 1792-avril 1793. - André Pérouse, p.
Crucifix (Les) arrachés des prétoires. - Paul Nourrisson, avocat à la Cour d'Appel de Paris, p.
Empereur Gaulois (Un) au Ve siècle. - Paul Allard, p.
Egypte (Condition légale des catholiques en). - Gaston Privat, p.
Enseignement (La lutte pour la liberté de l'). - André Pérouse, p.
Enseignement congréganiste (Le droit moderne et le projet de loi de M. Combes sur la suppression de l'). - G. de Lamarzelle, p.
Etats-Unis (Qu'ont fait les) pour échapper à la tyrannie des majorités et sauver les libertés essentielles? - J. Forbes, p.
Gouvernement (Le) de la France avant 1789. - Hubert-Valleroux, p.
Instruction criminelle (De l'abrogation de l'article 10 du code d'). - Paul Bergasse, avocat. p.
Jeanne la Pucelle (Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable). - J. B. J. Ayroles, p.
Journal Officiel (Revue du). - X., p.
Juifs (La condition des) et des Chrétiens à Rome et l'édit de Néron. - Louis de Combes, p.
Lettre de S. E. le Cardinal Merry del Val, p.
Liberté religieuse (La) en Belgique. - Dom Besse, p.
Liberté du travail (Atteinte portées à la) par les lois contre les congrégations et les projets sur les grèves et les syndicats obligatoires. - Charles Boullay, p.
Paroisses de l'ancien régime et paroisses actuelles. - Abbé Lucien Crouzil, p.
Pouvoir judiciaire (Le) en France et aux Etats-Unis et la protection des droits individuels. - Ch. Berlet, avocat Ă  la Cour d'Appel de Nancy, p.
Principes de Gouvernement (Les) pendant la période révolutionnaire. - Hubert-Valleroux, p.
Responsabilités (La suppression des). - Alexandre Poidebard, p.
Revendication prévue au 9e alinéa de l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 (de la). - G. Théry, p.
Rome et les traditions françaises. - Henry Lucien-Brun, p.
Suisse (Principes de gouvernement et protection des droits privés en). - J.-A. Broquet, protonataire apostolique, vicaire-général, p.
Vienne (M. Henry de). - H. L.-B., p.
ALLARD (Paul),
AYROLES (J. B. J.),
BEAUNE (Henri),
BERGASSE (PAUL),
BERLET (Ch.),
BESSE (Dom),
BOULLAY (Ch.),
BROQUET (J. A.),
C. F. B.,
COMBES (Louis de),
CROUZIL (abbé Lucien),
DELEPOUVE (abbé),
Docteur en droit (Un),
E. L.-B.,
FORBES (J.),
H. L.-B.,
H. M.,
HUBERT-VALLEROUX,
LAMARZELLE (G. de),
LEPELLETIER (F.),
LESTRA (Antoine),
LIGNEUL,
L. L.-B.,
LUCIEN-BRUN (Henri),
MERRY DEL VAL (Cardinal),
NOURRISSON (Paul),
PEROUSE (André),
POIDEBARD (Alexandre),
PRIVAT (Gaston),
TAILLIEZ (Paul),
THERY,
WALLE (Paul Van de),
X.
JANVIER 1904 - N° 1
I. - Paroisses de l'ancien régime et paroisses actuelles, ABBE LUCIEN CROUZIL, docteur en droit.
II. - De l'abrogation de l'article 10 du Code d'instruction criminelle, PAUL BERGASSE, avocat.
III. - La confiscation, ANDRE PEROUSE.
IV. - La condition des Juifs et des Chrétiens à Rome et l'édit de Néron (suite), LOUIS DE COMBES.
V. - La lutte pour la liberté de l'enseignement, ANDRE PEROUSE.
VI. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VII. - Revue du Journal officiel, X.
Bibliographie: - Six mois d'Histoire Révolutionnaire (Juillet 1790-Janvier 1791). La question politique et la question religieuse, par Marius Sepet. J.-B.-J. AYROLES,
FEVRIER 1904 - N° 2
I. - Principes de Gouvernement et protection des droits privés en Suisse, J.-A. BROQUET. prot. apost., vic. gén.
II. - Le Gouvernement de la Révolution et les Corps élus (10 août 1792-avril 1793), ANDRE PEROUSE.
III. - La suppression des Responsabilités, A. POIDEBARD.
IV. - Atteintes portées à la liberté du travail par les lois contre les Congrégations et les projets sur les grèves et les Syndicats obligatoires, CH. BOULLAY.
V. - La bienfaisance publique en Belgique et un avant-projet de réforme, PAUL VAN DE WALLE.
VI. - Revue du Journal officiel, X.
VII. - Bibliographie: De l'Invention Ă  l'Exaltation de la Sainte-Croix, par L. de Combes, C. F. B.,
Bibliographie: - Précis de droit administratif, par Maurice Hauriou, E. L. B.,
Bibliographie: - Congrégations. Extraits des Débats parlementaires avec Résumés analytiques, par M. Henri Lamarche,
Bibliographie: - Lettres Ă  un jeune bachelier sur les objections modernes contre la religion, par M. Leon Desers, CH. BOULLAY,
MARS 1904 - N° 3 XXVIIe Congrès des Jurisconsultes catholiques
I. - Le Gouvernement de la France avant 1789, HUBERT-VALLEROUX.
II. - Deux théoriciens de la contre-révolution: Joseph de Maistre et Hippolyte Taine, ANTOINE LESTRA.
III. - Le pouvoir judiciaire en France et aux Etats-Unis et la protection des droits individuels, CH. BERLET, avocat Ă  la Cour de Nancy.
IV. - Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable Jeanne la Pucelle, J.-B.-J. AYROLES.
V. - La lutte pour la liberté de l'enseignement, ANDRE PEROUSE.
VI. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
AVRIL 1904 - N° 4 XXVIIe Congrès des Jurisconsultes catholiques
I. - Qu'on fait les Etats-Unis pour échapper à la tyrannie des majorités et sauver les libertés essentielles? J. FORBES.
II. - Deux théoriciens de la contre-révolution: Joseph de Maistre et Hippolyte Taine, (suite) ANTOINE LESTRA.
III. - Condition légale des catholiques en Egypte, GASTON PRIVAT.
IV. - Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable Jeanne la Pucelle, J.-B.-J. AYROLES.
V. - L'interdiction des cercles militaires, UN DOCTEUR EN DROIT, ancien officier de réserve.
VI. - La lutte pour la liberté de l'enseignement, ANDRE PEROUSE.
VII. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VIII. - Revue du Journal officiel, X.
IX. - Bibliographie: Le socialisme allemand et ses dernières évolutions, par l'abbé Winterer. L. L. -B.
Bibliographie: Les Syndicats industriels en Belgique, par G. de Leener, E. L. -B.
MAI 1904 - N° 5
I. - Le droit moderne et le projet de loi de M. Combes sur la suppression de l'enseignement congréganiste, G. DE LAMARZELLE.
II. - La liberté religieuse en Belgique, DOM BESSE.
III. - Rome et les traditions françaises, HENRY LUCIEN-BRUN.
IV. - Les Crucifix arrachés des prétoires, PAUL NOURRISSON, avocat à la Cour d'appel de Paris.
V. - Le Conclave et le veto d'exclusion des puissances, ABBE DELEPOUVE, membre du clergé de Paris.
VI. - Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable Jeanne la Pucelle (suite), J.-B.-J. AYROLES.
VII. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
VIII. - Bibliographie: Les Régies municipales en Angleterre, par Robert Vermaut, F. LEPELLETIER,
Bibliographie: Faut-il ramener l'empire? par Antione Lestra, H. M.,
JUIN 1904 - N° 6
I. - Lettre de S. E. le cardinal Merry del Val, 0
II. - M. Henry de Vienne, H. L.-B.
III. - Les principes de Gouvernement pendant la période révolutionnaire, HUBERT-VALLEROUX.
IV. - Un Empereur Gaulois au cinquième siècle, PAUL ALLARD.
V. - Condition légale du catholicisme au Japon, LIGNEUL, de la Société des Missions étrangères de Paris, Missionnaire à Tokio.
VI. - Eglise Abyssinienne, GASTON PRIVAT.
VII. - Les iniquités du procès de condamnation de la Vénérable Jeanne la Pucelle (suite), J.-B.-J. AYROLES.
VIII. - De la Revendication prévue au 9e alinéa de l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901, G. THERY.
IX. - Variétés: La Constitution fédérale des Etats-Unis de l'Amérique du Nord, HENRI BEAUNE.
X. - Chronique du mois, PAUL TAILLIEZ.
1904.6
1904.7
1904.8
1904.9