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1920-1924

34.0 Revue catholique des institutions et du droit — section

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472 entrées

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1920.1
1920.2
1920.3
Acquisition (L') de la nationalité française par le bienfait de la loi (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Pierre Ravier du Magny, p
Action (L') juive, l'Allemagne, le Bolchevisme, par H Hello, p
Bibliographie, pp
Chronique, pp.
Chronique legislative, p.
Clauses (Les) ouvrières du Pacte de Versailles, par P Valentins, p.
Comte (Le) de Chambord, par M. de Roux, p
Cri (Un) d'alarme la famille, l'héritage, le fisc, par Pierre Ravier du Magny, p
Discours de M de Lamarzelle, à l'ouverture du 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques, p
Droit (Le) de l'Ile Maurice, par A. de Boucherville, p
Election (Une) annulée, par H Momecourt, p
Garanties (Les) de l'Indépendance pontificale, par Yves de la Brière, p.
Jurisprudence, p
Juste (Le) Travail, par Paul Nourrisson, p
Libération (La) de l'intelligence française, par Robert Valléry Radot, p.
Ligue (La) du Rhin, par M Magnin, p
Loi (La) du 12 mars 1920 sur les Syndicats professionnels, par Emmanuel Lucien-Brun, p
Necrologie M. Berlier de Vauplane, p
Necrologie Le R. P Dom Besse, Victor Nicolet p.
Perte (La) de la nationalité française (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes), par B Courtois, p
Point (Un) d'histoire politique contemporaine, par Louis de Longevialle, p.
Précurseur (Un) du paganisme, par A Pérouse, p
Principes (Les) de l'ancien droit français en matière de nationalité (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Antoine Lestra, p
Procès-verbal du 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques, par Pierre Lucien-Brun, p.
Programme du 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques, p
Protection (La) des droits et des prérogatives de la nationalité française en Palestine (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Eugène Godefroy, p
Question (La) sociale et les principes théologiques (fin), par A Michel, p
Rectifications (Les) aux actes de l'état civil, par L Pidoux, p.
Réforme (Une) constitutionnelle, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Réforme (La) de la naturalisation (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Louis Selosse, p
Reintégration (La) dans la nationalité française d'après le traité de Versailles (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Bernard Mallet, p
Répression (La) juridique de la pornographie, par J. de Faletans, p.
Retrait (Le) de la naturalisation (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Pierre Lucien-Brun, p
Souveraineté (La) Pontificale, par Yves de la Brière, p.
Statut (Le) légal des étrangers en France (Rapport au 38e Congrès des Jurisconsultes catholiques), par Henry Momecourt, p
Subventions (Les) aux enfants indigents des Ecoles privées, par Auguste-Rivet, p
BOUCHERVILLE (A DE), p
COURTOIS (Bernard), p
FALETANS (Jean DE), p
GODEFROY (Eugène), p.
HELLO (Henri), p.
LA BRIERE (Yves DE), pp
LAMARZELLE (Gustave DE), p.
LESTRA (Antoine), p
LONGEVIALLE (Louis DE), p
LUCIEN-BRUN (Emmanuel), pp.
LUCIEN-BRUN (Pierre), pp
MAGNIN (Paul), p.
MALLET (Bernard), p.
MICHEL (Abbé), p.
MOINECOURT (Henry), pp
NOURRISSON (Paul), p
PEROUSE (A), p.
P - L B., pp
RAVIER DU MAGNY (Pierre), pp
RIVET (Auguste), p
ROUX (Marie DE), p
SELOSSE (Louis), p.
THERY (Gustave), p
VALENSIN (P.), p
VALLERY-RADOI (Robert), p.
MARS-AVRIL 1920
I. - M. Berlier de Vauplane,
II. - Les Garanties de l'Indépendance Pontificale, YVES DE LA BRIERE
III. - Le Juste Travail, P. NOURRISSON
IV. - Les Clauses ouvrières du Pacte de Versailles, P. VALENSIN
V. - La Ligue du Rhin, M. MAGNIN
VI. - Chronique, P. L.-B.
VII. - Bibliographie,
MAI-JUIN 1920
I - Programme du Congrès,
II - Les Subventions aux enfants indigents des Ecoles Privées, A RIVET.
III. - Un Point d'Histoire Politique Contemporaine, L. DE LONGEVIALLE.
IV. - La Libération de l'Intelligence Française, R VALLERY-RADOT.
VI. - L'Autriche Allemande et la Paix du Monde, PIDOUX
VII. - Chronique, P L.-B
VIII. - Bibliographie,
JUILLET-AOUT 1920
I. - Programme du Congrès,
II. - Le R. P. Dom Besse, Victor Nicolet,
III. - Le Comte de Chambord, DE ROUX.
IV. - L'Action Juive, l'Allemagne, le Bolchevisme, H. HELLO
V - Répression juridique de la Pornographie, J. DE FALETANS.
VI. - Une Réforme Constitutionnelle, E. LUCIEN-BRUN.
VII - Chronique, P. L.-B.
VIII. - Bibliographie,
SEPTEMBRE-OCTOBRE 1920 XXXVIIIe CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES
I - Procès-verbal du 38e Congres PIERRE LUCIEN-BRUN
II - Discours de M. de Lamarzelle,
IV - La Réintégration dans la nationalite française d'après le traite de Versailles B MALLET. Avocat a Metz
V - La protection des droits et des prerogatives de la nationalite française en Palestine. EUCENE GODEFFOY Avocat a la Cour de Paris
VI - Le droit de l'île Maurice A DE BOUCHERVILLE.
VII - Chronique Législative. P. L.-B.
VIII - Chronique du Mois, P L-B.
IX - Bibliographie,
NOVEMBRE-DECEMBRE 1920 XXXVIIIe CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES
I - L'Acquisition de la Nationalité Française par le Bienfait de Loi, P RAVIER DU MAGNY, avocat a la Cour de Lyon,
II - La Perte de la Nationalité Française, B COURTOIS, Professeur a la Faculté Cathol d Angers.
III. - Principes de l'ancien droit français en matière de nationalite, ANTOINE LESTRA, avocat a la Cour de Lyon
IV - Le Statut légal des Etrangers en France, HENRY MOINECOURT, avocat à la Cour de Lyon
V - Le Retrait de la Naturalisation, PIERRE LUCIEN-BRUN.
VI - La Participation ouvriere, G. THERY.
VII - Une élection annulée, HENRY MOINECOURT, - avocat a la Cour de Lyon
VIII - Chronique, P L-B.
IX. - Bibliographie,
X - Table des matieres,
1920.4
1920.5
I. - Un Cri d'alarme, P RAVIER DU MAGNY
II. - La Souveraineté Pontificale, YVES DE LA BRIERES
III. - Un Précurseur du Pangermanisme, A PEROUSE.
IV. - La Question sociale et les Principes théologiques (suite), A. MICHEL.
V. - Les Rectifications aux Actes de l'Etat civil, P. PIDOUX.
VI. - Jurisprudence,
VII. - Chronique, P. L.-B
VIII. - Bibliographie,
1920.6
1921.1
I. - Le Principe des Nationalités, M. DE ROUX, avocat à la Cour de Poitier
II. - La Surveillance des Etrangers, PIERRE D'AUTREMONT. avocat Ă  la Cour de Paris
III. - Trois mois de Mission en Orient, MONSEIGNEUR DE LLOBET, EvĂŞque de Gap.
IV. - Les Associations Cultuelles (A propos de récentes polémiques), EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
V. - La Liberté d'Association et le Droit Commun (Une réforme législative nécessaire), PAUL NOURRISSON, avocat à la Cour de Paris
VI. - Chronique, P. L. B.
1921.2
Apôtre (Un) de la conception chrétienne du droit: Polyeucte Berlier de Vauplane, par Yves de la Brière, p.
Arsenal (L') de Roanne, par Henry Moinecourt, p.
Associations (Les) cultuelles, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Bibliographie, pp.
Cardinal (Le) de Cabrières, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Chronique, par P. L.-B., pp.
Chronique législative, par X, p.
Contrôle (Le) des Biens possédés en France par les Etrangers, par P.-A. Helmer, p.
Défense (La) du patrimoine français, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Droit (Le) des pauvres et la Taxe sur les spectacles, par Auguste Rivet, p.
Extension (L') nécessaire de la capacité des associations déclarées, par Auguste Rivet, p.
FĂŞtes (Les) de Metz et de Dijon en l'honneur de Bossuet, par Mgr Th. Delmont, pp.
Gambetta, par Mgr Th. Delmont, pp.
Inéligibilité (Une), par Henry Moinecourt, p.
Jurisprudence, par X., p.
Liberté (La) d'association et le Droit commun, par Paul Nourrisson, p.
Minute (Une) solennelle pour l'avenir de l'Europe, par Joseph Lucien-Brun, p.
Nationalité (La) des Sociétés, par Gustave Théry, p.
Nouvelle (Une) jurisprudence sur les processions, par A. Pidoux, p.
Nouveau (Le) régime des chemins de fer, par Antoine Petit, p.
Preuve (La) de la Nationalité, par Paul Magnin, pp.
Principe (Le) des Nationalités, par M. de Roux, p.
Problème (Le) de l'immigration, par Félix Garcin, p.
Projet (Le) de loi belge relatif à l'acquisition et à la perte de la nationalité, par Georges Eeckhout, p.
Race et Nationalité, par Louis Le Fur, p.
Régime (Le) légal en France des Sociétés contenant des étrangers, par Hubert Valleroux, p.
Revision (La) de la Constitution et les élections belges, par Georges Eeckhout, p.
Sursalaire (Le) familial, par Gustave Théry, p.
Surveillance (La) des étrangers, par Pierre d'Autremont, p.
Trois mois de Mission en Orient, par S.G. Mgr de Llobet, pp.
Vérité (La) sur l'Inquisition, par Henri Hello, pp.
AUTREMONT (Pierre D'), p.
DELMONT (Mgr Th.) pp.
EECKHOUT (Georges), pp.
HELMER (P.-A.), p.
HUBERT-VALLEROUX, p.
GARCIN (Félix), p.
LA BRIERE (Yves DE), p.
LE FUR (Louis), p.
LLOBET (S. G. Mgr DE), pp.
LUCIEN-BRUN (Emmanuel), pp.
LUCIEN-BRUN (Joseph), p.
MAGNIN (Paul), pp.
MOINECOURT (Henry), pp.
NOURRISSON (Paul), p.
PETIT (Antoine), p.
PIDOUX (André), p.
P. L. B., pp.
RIVET (Auguste), pp.
ROUX (M. DE), p.
THERY (Gustave), p.
MARS-AVRIL 1921 XXXVIIIe CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES
I. - Le Contrôle des Biens possédés en France par les Etrangers, P.-A. HELMER, sénateur.
II. - La Nationalité des Sociétés, G. THERY.
III. - La défense du patrimoine français, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
IV. - La Preuve de la Nationalité, PAUL MAGNIN, avocat à la Cour d'Appel.
V. - Trois mois de Mission en Orient, (fin) MONSEIGNEUR DE LLOBET, EvĂŞque de Gap.
VI. - Gambetta, MGR DELMONT, Professeur aux Facultés cathol, de Lyon.
VII. - Chronique, P.L.B.
49e Année. - 59e Volume (2me Série) MAI-JUIN 1921
I. - Programme du XXXIXe Congrès des Jurisconsultes catholiques, Lille, les 21, 22 et 23 octobre 1921,
II. - Race et Nationalité, LOUIS LE FUR. Professeur à l'Université de Strasbourg.
III. - La Preuve de la Nationalité (fin), PAUL MAGNIN, avocat à la Cour d'Appel.
IV. - Gambetta (fin), MGR DELMONT, Professeur aux Facultés cathol. de Lyon
V. - Une Inéligibilité, HENRY MOINECOURT. Avocat à la Cour d'Appel de Lyon
IV. - Chronique, - P. L. B.
JUILLET-AOUT 1921
I. - XXXIXe Congrès des Jurisconsultes catholiques,
II. - Le problème de l'Immigration, F. GARCIN. Prof. aux Facultés Catholiques de Lyon.
III. - Le régime légal en France des sociétés contenant des étrangers, HUBERT-VALLAROUX.
IV. - Le projet de loi belge relatif à l'acquisition et à la perte de la nationalité, G. EECKHOUT. Professeur à l'Université de Gand.
V. - Le sursalaire familial, G. THERY.
VI. - L'extension nécessaire de la capacité des associations déclarées, A. RIVET. Avocat à la Cour d'Appel de Lyon
VII. - La vérité sur l'Inquisition, H. HELLO.
VIII. - Chronique, P. L. B.
SEPTEMBRE-OCTOBRE
I. - La vérité sur l'Inquisition (suite et fin), H. HELLO.
II. - Une minute solennelle pour l'avenir de l'Europe, JOSEPH LUCIEN-BRUN.
III. - L'arsenal de Roanne, HENRY MOINECOURT. Avocat Ă  la Cour d'Appel de Lyon.
IV. - Une nouvelle jurisprudence sur les processions, ANDRE PIDOUX
V. - Les fĂŞtes de Metz et de Dijon en l'honneur de Bossuet, MGR TH. DELMONT. Prof. aux Facultes Catholiques de Lyon.
VI. - Chronique législative, X.
VII. - Jurisprudence, X.
VIII. - Chronique, P. L. B.
NOVEMBRE-DECEMBRE
I. - Le Cardinal de Cabrières, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
II. - Un apĂ´tre de la conception chretienne du droit: Polyeucte Berlier de Vauplane, YVES DE LA BRIERE. Profess. Ă  l'Institut Catholique de Paris.
III. - Le nouveau Régime des Chemins de Fer, ANTOINE PETIT.
IV. - La Révision de la Constitution et les élections belges, GEORGES EECKHOUT. Doyen de la Faculté de droit de Gaud.
V. - Le Droit des Pauvres et la Taxe sur les spectacles, AUGUSTE RIVET. Avocat à la Cour d'Appel de Lyon. Profess. à la Faculté catholique de droit.
VI. - Les fêtes de Metz et de Dijon en l'honneur de Bossuet (suite et fin), MGR TH. DELMONT. Prof. aux Facultés Catholiques de Lyon.
VII. - Chronique, P. L. B.
VIII. - Bibliographie,
1921.3
1921.4
1921.5
1921.6
1922.1
1922.2
JANVIER-FEVRIER
I. - M. Hubert-Valleroux,
II. - Où en est la Société des Nations?, P. RAVIER DU MAGNY. Avocat à la Cour d'Appel de Lyon. Profess. à la Faculté catholique de droit.
III. - La Question d'Irlande, XAVIER MOISANT.
IV. - La Justice sous l'ancien Régime, LEON PRIEUR. Avocat à la Cour de Paris.
V. - Le moment psychologique de la Révolution, ARMAND GRANEL.
VI. - Chronique, P. L. B.
1922.3
1922.4
1922.5
Apprentissage (L') du bon Roi Robert, par l'Abbé Appert, p.
Bénédiction de S. S. Pie XI, p.
Bibliographie, pp.
Centenaire (A propos du) de Joseph de Maistre, par M. de Roux, p.
Chronique, par P. L.-B., pp.
Chronique législative, par P. L.-B., p.
39e Congrès des Jurisconsultes catholiques: Programme, p.
39e Congrès des Jurisconsultes catholiques: Compte rendu, par Pierre Lucien-Brun, p.
Discours de M. de Lamarzelle au 39e Congrès des Jurisconsultes catholiques, p.
Etatisme (L') et les Principes chrétiens, discours prononcé à la clôture du Congrès, par S. G. Mgr Chollet, p.
Etatisme (L') pendant la guerre, par M. de Roux, p.
Expérience (L') de la flotte d'Etat, par Jean Le Cour Grand-maison, p.
Expérience (Une) légale: les syndicats de pasteurs, par Paul Nourrisson, p.
Faute (La) dans la doctrine classique, par J. Crouzel, pp.
Hubert-Valleroux (M.), p.
Inconvénients (Des) de la suppression des titres au porteur, par Paul Magnin, pp.
Intervention (L') de l'Etat en matière économique et sociale, par l'Abbé Michel, p.
Intervention (De l') de l'Etat, notamment pendant et après la guerre, par Charles Boullay, p.
Jurisprudence et décisions diverses, par X., p.
Justice (La) sous l'ancien Régime, par Léon Prieur, p.
Liberté (La) individuelle des religieux, par Paul Nourrisson, p.
Loi (La) et les moeurs, par J. R., p.
Molière a-t-il été avocat?, par Léon Prieur, p.
Moment (Le) psychologique de la Révolution, par Armand Granel, p.
Mouvement (Autour du) syndicaliste, par X., p.
Paradoxes économiques, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Prorogation (La) des baux des presbytères et la loi du 31 mars 1922, par Paul Magnin, p.
Question (La) d'Irlande, par Xavier Moisant, pp.
Société (Où en est la) des Nations, par P. Ravier du Magny, p.
Traditionnaliste (Un) en 1776, par André Pérouse, p.
Vote (Le) obligatoire, par Henry Moinecourt, p.
APPERT (Abbé), p.
BOULLAY (Charles), p.
CHOLLET (S. G. Mgr), p.
CROUZEL (Jules), pp.
GRANEL (Armand), p.
J. R., p.
LE COUR GRANDMAISON (Jean), p.
LUCIEN-BRUN (Emmanuel), p.
LUCIEN-BRUN (Pierre), p.
MAGNIN (Paul), pp.
MICHEL (Abbé), p.
MOINECOURT (Henry), p.
MOISANT (Xavier), pp.
NOURRISSON (Paul), pp.
PEROUSE (André), p.
P. L.-B., pp.
PRIEUR (Léon), pp.
RAVIER DU MAGNY (Pierre), p.
ROUX (M. DE), pp.
MARS-AVRIL 1922
I. - Bénédiction de S. S. Pie XI,
II. - Programme du 39e Congrès des Jurisconsultes Catholiques,
III. - La Question d'Irlande (Suite), XAVIER MOISANT.
IV. - La liberté individuelle des religieux, PAUL NOURRISSON Avocat à la Cour de Paris.
V. - L'apprentissage du Bon Roi Robert, ABBE APPERT.
VI. - Un Traditionaliste en 1776, ANDRE PEROUSE.
VII. - Chronique, P. L.-B.
VIII. - Bibliographie,
MAI-JUIN 1922
I. - Programme du 39e Congrès des Jurisconsultes Catholiques,
II. - A propos du Centenaire de Joseph de Maistre, M. DE ROUX. Avocat Ă  la Cour d'Appel de Poitiers.
III. - La Question d'Irlande (Suite et Fin), XAVIER MOISANT.
IV. - La prorogation des baux des presbytères et la loi du 31 mars 1922, PAUL MAGNIN. Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon.
V. - La Faute dans la doctrine classique, J. CROUZEL. Bibliothécaire en chef honoraire de l'Université.
VII. - Chronique, P. L.-B.
VIII. - Bibliographie,
JUILLET-AOUT 1922
I. - Paradoxes économiques, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
II. - La Faute dans la doctrine classique, (suite et fin), J. CROUZEL. Bibliothécaire en chef honoraire de l'Université.
III. - Autour du mouvement syndicaliste, X.
IV. - Le vote obligatoire, HENRY MOINECOURT. Avocat Ă  la Cour d'Appel de Lyon.
V. - Molière a-t-il été avocat? LEON PRIEUR. Avocat à la Cour d'Appel de Paris,
VI. - La loi et les moeurs, J. R.
VII. - Chronique législative, P. L.-B.
VIII. - Jurisprudence et décisions diverses, X.
IX. - Chronique, P. L.-B.
X. - Bibliographie,
SEPTEMBRE-OCTOBRE 1922
I. - Procès-verbal du 39e Congrès des Jurisconsultes catholiques, PIERRE LUCIEN-BRUN.
II. - Discours de M. de Lamarzelle au 39e Congrès des Jurisconsultes catholiques,
III. - L'Etatisme et les Principes chrétiens (Discours prononcé à la cloturé du Congrès), S. G. MONSEIGNEUR CHOLLET Archevêque de Cambrai
IV. - L'Etatisme pendant la guerre, M. DE ROUX. Bâtonnier à la Cour d'Appel de Poitiers.
V. - Des inconvénients de la suppression des titres au porteur, PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon
VI. - Chronique, P. L.-B.
NOVEMBRE-DECEMBRE 1922
I. - L'expérience de la flotte d'Etat, (discours prononcé au Congrès des Jurisconsultes Catholiques, JEAN LE COUR GRANDMAISON. Député,
II. - L'intervention de l'Etat en matière économique et sociale, ABBE MICHEL. Professeur à la Faculté de Théologie de Lille.
III. - De l'intervention de l'Etat, notamment pendant et après la guerre, CHARLES BOULLAY. Avocat à la Cour d'Appel de Paris.
IV. - Une expérience légale: les syndicats de pasteurs, PAUL NOURRISSON. Avocat à la Cour d'Appel de Paris.
V. - Des inconvénients de la suppression des titres au porteur (suite), PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon
VI. - Chronique, P.-L.-B.
VII. - Bibliographie,
1922.6
1923.1
1923.2
1923.3
1923.4
Associations et Syndicats dans les lois belges et françaises, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Bernon (Just de), par Charles Boullay, p.
Bibliographie, pp.
Capacité (La) des Associations soumises à la loi de 1905, par Paul Nourrisson, avocat à la Cour d'Appel de Paris, p.
Chronique, par P. L.-B. pp.
Chronique législative, par Noël Verney, avocat à la Cour d'Appel de Lyon, pp.
Cinquantenaire, La Rédaction, p.
Comité des Jurisconsultes catholiques, p.
XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques: Programme, p.
- Procès-verbal, par Pierre Lucien-Brun, p.
- Allocution de S. G. Mgr l'Evêque de Poitiers à la séance solennelle du Congrès, p.
Délits (Les) politiques et l'emprisonnement politique, par Henry Moinecourt, avocat à la Cour d'Appel de Lyon, p.
Enseignement (L') primaire public: ce qu'il a coûté depuis les lois laïques; à quel résultat technique il est arrivé, par Antoine Lestra, secrétaire de la Société générale d'Education et d'Enseignement, p.
Equité (L') dans la législation anglaise, par François Théry, S. J., pp.
Etat (L'), chef d'entreprise, par Maurice Vanlaër, professeur à l'Université catholique de Lille, p.
Fonctionnarisme (Le) après la guerre, par Paul Nourrisson, avocat à la Cour d'Appel de Paris, p.
Histoire des institutions municipales, par Guy Colmet-Daâge, avocat à la Cour d'Appel de Paris, p.
Inconvénients (Des) de la suppression des titres au porteur, par Paul Magnin, professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon (suite et fin), p.
Inquisition (L') fiscale, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Leçon (La) d'une expérience: la dictature de Mussolini, par Arnold Mascarel, p.
Législation (La) sur les Réquisitions, par Léon Jouarre, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, p.
Marchés (Les) de l'Etat pendant la guerre, par Pierre d'Autremont, avocat à la Cour d'Appel de Paris, p.
Mise (La) en valeur des richesses nationales, par Emmanuel Lucien-Brun, p.
Nationalisation (La) industrialisée, par J. Lepelletier, professeur à l'Institut catholique de Paris, p.
Participation (La) du Saint Siège assises internationales de l'avenir, par Yves de la Brière, professeur à l'Institut catholique de Paris, p.
Propriété (La) commerciale, par Paul Magnin, professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon, pp.
Reconstitution (La) du Département du Nord, par Maurice Gand, professeur à l'Université catholique de Lille, p.
Recouvrement (Le) des amendes, par Henry Moinecourt, avocat Ă  la Cour d'Appel de Lyon, p.
Réforme (La) des méthodes administratives, par Paul Verschave, professeur à la Faculté catholique de Droit de Lille, p.
AUTREMONT (Pierre d'), p.
BOULLAY (Charles), p.
COLMET-DAAGE (Félix), p.
DURFORT (S. G. Mgr de), p.
GAND (Maurice), p.
JOUARRE (Léon), p.
LA BRIERE (Yves de), p.
LEPELLETIER (J.), p.
LESTRA (Antoine), p.
LUCIEN-BRUN (Emmanuel), pp.
LUCIEN-BRUN (Pierre), p.
MAGNIN (Paul), pp.
MASCAREL (Arnold), p.
MOINECOURT (Henry), pp.
NOURRISSON (Paul), pp.
THERY (François), pp.
VANLAER (Maurice), p.
VERNEY (Noël), pp.
VERSCHAVE (Paul), p.
MARS-AVRIL 1923
I. - Cinquantenaire LA REDACTION.
II. - La Reconstitution du Département du Nord, MAURICE GAND Professeur à l'Université catholique de Lille.
IV. - La Législation sur les Réquisitions, LEON JOUARRE Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.
V. - Le Fonctionnarisme après la guerre, PAUL NOURRISSON Avocat à la Cour d'Appel de Paris.
VI. - L'inquisition fiscale, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
VII. - Chronique, P.-L.-B.
VIII. - Bibliographie,
MAI-JUIN 1923
I. - Programme du XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques,
II. - La Mise en valeur des richesses nationales, EMMANUEL LUCIEN-BRUN
III. - La Capacité des Associations soumises à la loi de 1905, PAUL NOURRISSON Avocat à la Cour d'Appel de Paris.
IV - L'équité dans la législation anglaise, FRANCOIS THERY S. J.
V. - Le recouvrement des amendes, HENRY MOINECOURT Avocat Ă  la Cour d'Appel de Lyon.
VI. - Chronique législative, NOEL VERNEY Avocat à la Cour d'Appel de Lyon.
VII. - Chronique, P. L.-B.
JUILLET-AOUT 1923
I. - Programme du XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques,
II. - Comité des Jurisconsultes catholiques,
IV. - La leçon d'une expérience: la dictature de Mussolini, ARNOLD MASCAREL.
V. - L'équité dans la législation anglaise (suite), FRANCOIS THERY S. J.
VI. - Chronique législative, NOEL VERNEY Avocat à la Cour d'Appel de Lyon
VII. - Chronique, P. L.-B.
VIII. - Bibliographie,
SEPTEMBRE-OCTOBRE 1923
I. - L'enseignement primaire public: ce qu'il a coute depuis les lois laïques; a quel résultat technique il est arrivé, ANTOINE LESTRA Avocat à la Cour de Lyon. Secrétaire de la Société Générale d'Education et d'Enseignement.
II. - Associations et Syndicats dans les lois belges et françaises, EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
III. - L'équité dans la législation anglaise (suite et fin), FRANCOIS THERY S. J
IV. - La propriété commerciale, PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon.
VI. - Chronique législative, NOEL VERNEY Avocat à la Cour d'Appel de Lyon.
VII - Chronique, P.-L.-B.
VIII. - Bibliographie,
NOVEMBRE-DECEMBRE 1923
I. - M. Just de Bernon. CHARLES BOULLAY.
II. - XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques: Procès-verbal, PIERRE LUCIEN-BRUN.
III. - Allocution de S. G. Mgr l'Evêque de Poitiers à la Séance solennelle du Congrès,
IV - Etude des Institutions municipales en vigueur sous l'ancien Régime et jusqu'à la loi du 5 avril 1884, FELIX COLMET-DAAGE. Avocat à la Cour d'Appel de Paris.
V. - La propriété commerciale (suite), PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon,
VI. - Chronique législative (Juillet-Novembre 1923), NOEL VERNEY Avocat à la Cour d'Appel de Lyon.
VII - Chronique, P.-L.-B.
VIII. - Bibliographie,
IX. - Table des matières du 61e volume,
1923.5
1923.6
1924.1
I. - A propos des Associations diocésaines, AUG. COULY Docteur en Droit canonique. Docteur en Droit.
II. - La représentation municipale (Rapport présenté au XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques), EMMANUEL LUCIEN-BRUN.
III. - La Commune et le Culte (Rapport présenté au XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques), M. DURNERIN Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.
IV. - La Propriété commerciale, (suite) PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon.
V. - Chronique législative, NOEL VERNEY Avocat à la Cour d'Appel de Lyon.
VI. - Chronique, P. L.-B.
VII. - Bibliographie,
1924.2
ORGANE DES CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES ET DES COMITES CATHOLIQUES DE CONSULTATION REVUE FONDEE EN 1872 52e Année. - 62e Volume (2me Série) MARS-AVRIL 1924
I. - La tutelle administrative des communes, P. RAVIER DU MAGNY Profess. aux Facultés Catholiques de Lyon
II - La législation communale en Alsace-Lorraine, ROBERT SCHUMAN Député de la Moselle.
III. - Les droits et les obligations des communes d'Alsace-Lorraine en matière d'enseignement primaire, J. DUQUESNE Professeur à l'Université de Strasbourg.
IV. - Des pouvoirs des Maires pour la protection de la moralité publique, LEON JOUARRE. Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation.
V. - L'Eglise et la Révolution, ARNOLD MASCAREL.
VI. - La Propriété commerciale, (suite) PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon,
VII. - Chronique, P. L. - B.
VIII. - Bibliographie,
ORGANE DES CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES ET DES COMITES CATHOLIQUES DE CONSULTATION REVUE FONDEE EN 1872 52e Année. - 62e Volume (2me Série) MAI-JUIN 1924
I. - Programme du XLIe Congrès des Juris-consultes catholiques, Toulouse, les 23, 24 et 25 Octobre 1924,
II. - De l'intervention des Communes dans le domaine économique (Rapport au 40e congrès des Jurisconsultes catholiques), PAUL BERGASSE Ancien bâtonnier à Marseille.
III. - La Propriété commerciale, (suite) PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon,
IV. - La Revision du procès de Louis XVI, GUSTAVE GAUTHEROT Professeur à l'Institut catholique de Paris,
V. - En régime de Séparation: Revue de Jurisprudence, P. RAVIER DU MAGNY Profess. aux Facultes Catholiques de Lyon.
VI. - Chronique, P. L.-B.
ORGANE DES CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES ET DES COMITES CATHOLIQUES DE CONSULTATION REVUE FONDEE EN 1872 52e Année. - 62e Volume (2me Série) JUILLET-AOUT 1924
I. - Programme du XLIe Congrès des Jurisconsultes catholiques, Toulouse, les 23, 24 et 25 Octobre 1924,
II. - L'Indépendance Communale en matière scolaire (Rapport au 40e congrès des Jurisconsultes catholiques), ERNEST JAC Doyen honoraire de la Faculté catholique de droit d'Angers,
III. - La Taxation par le Maire du Pain et de la viande (Rapport au 40e Congrès des Jurisconsultes catholiques) ROBERT DE BOYER-MONTEGUT.
VI. - La Propriété commerciale, (suite et fin) PAUL MAGNIN Professeur à la Faculté Catholique de Droit de Lyon,
V. - Les "Carnets de Joseph de Maistre" A. PEROUSE
VI. - Revue de Jurisprudence: Ecoles privées d'enseignement technique, P. C-B.
VII. - Chronique législative, NOEL VERNEY Professeur à la Faculté catholique de Droit de Lyon
VIII. - Chronique, P. L.-B.
ORGANE DES CONGRES DES JURISCONSULTES CATHOLIQUES ET DES COMITES CATHOLIQUES DE CONSULTATION REVUE FONDEE EN 1872 52e Année. - 62e Volume (2me Série) SEPTEMBRE-OCTOBRE 1924
I. - Les Syndicats d'ecclésiastiques, AUGUSTE RIVET, Avocat à la Cour d'Appel de Lyon, Professeur à la Faculté catholique de Droit.
II. - La persécution religieuse et la protection internationale des minorités, JEAN LUCIEN-BRUN, Docteur en Droit.
III. - L'enseignement primaire public: ce qu'il coûte aux communes, (rapport au XLe Congrès des Jurisconsultes catholiques) ANTOINE LESTRA, Secrétaire général de la Société, d'Education et d'enseignement
IV. - Le "Mémoire en faveur de Dieu", par un membre de l'Athénée de Lyon, en 1802 ANDRE PEROUSE.
V. - EnquĂŞtes et perquisitions: rappel de quelques principes, LA REDACTION
VI. - Chronique, P.-L.-B.
VII. - Bibliographie,
1924.3
1924.4
1924.5