SEANCES de la Section, pag.

RAPPORTS des membres de la Section et travaux des correspondants, pag.

CONGRES des sociétés savantes de 1894, pag.

TABLE analytique des matières, pag.

TABLE des matières, pag.

ALGERIE. Etude sur la reconstitution de l'autruche en Algérie, p.

ALGERIE. Ouvrage de M. Pensa. Rapport de M. Ducrocq, p.

ANCIEN DROIT LORRAIN. CIMETIERE. IMPRESCRIPTIBILITE. SERVITUDES. Communication de M. Beauchet, p.

ANGOULEME (Mémoire sur les octrois d'), p.

ANGOULEME Mémoire sur le fonctionnement de la municipalité d'Angoulême sous la constitution de l'an III, p.

ARCHITECTES. Mémoire de M. Lucas sur la Caisse de défense mutuelle des architectes, p.

ASSURANCES SUR LA VIE. Mémoire de M. Cheysson sur la question de savoir s'il est désirable qu'il soit fait en France une loi relative aux assurances sur la vie et sur les bases de cette loi, p.

ASSURANCES SUR LA VIE. Mémoire de M. de la Grasserie (analyse), p.

AULARD. Communication relative aux mémoires du conventionnel Delbrel, p.

AULARD. Proposition relative au tome IV du Recueil des documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789, publié par M. Brette, p.

AVENEL (D'). Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général, depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800, p.

BARTHES (Docteur). Mémoire sur la protection des enfants en bas âge, p.

BEAUCHET. Communication sur l'ancien droit lorrain. Voir Ancien droit, p.

BEAUREGARD (Docteur). Considérations sur l'organisation des cours d'adultes, p.

BEAUTEMPS-BEAUPRE. Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle, p.

BEC-HELLOUIN. Mémoire sur le collège de l'abbaye, p.

BELUZE. Observations sur la protection des enfants en bas âge, p.

BERRY. Etude sur les communautés d'habitants dans l'ancienne province du Berry. Rapport de M. Tranchant, p.

BERRYER. Etude sur sa vie, par M. de Lacombe, Rapport de M. Ducrocq, p.

BEZIERS (District de). Prix des diverses denrées et marchandises en 1790. - Rapport de M. de Foville, p.

BEZIERS (District de). Tableau contenant le prix desdites denrées et marchandises en 1790 et leur taxe établie conformément à la loi du 29 septembre 1793, p.

BOISSONNADE. Mémoire sur les octrois d'Angoulême sous l'ancien régime, p.

BOISSONNADE. Etude sur le fonctionnement de la municipalité d'Angoulême sous la constitution de l'an III, p.

BONNASSIEUX. Rapport sur l'ouvrage de M. Ch. Guyot: L'hôpital de Mirecourt, p.

BONNASSIEUX. Rapport sur Nice de France par M. Letainturier-Fradin, p.

BOUILLY. L'instruction publique dans la région de Toulon sous l'ancien régime, p.

BOUTMY (E.). Rapport sur un ouvrage de M. de Chambrun, p. Chambrun (De).

BOUTMY (E.). Rapport sur Le suffrage politique de M. Pascaud, p.

CACHEUX. Exposé relatif aux causes d'insalubrité des habitations agricoles et l'amélioration qu'il convient d'en poursuivre, p.

CABONAT. Observations sur l'organisation de l'appel des jugements rendus par les conseils des prud'hommes, p.

CAMOIN DE VENCE. Observations sur les moyens employés pour réprimer la mendicité et le vagabondage, p.

CAMOIN DE VENCE. Exposé sur la question de savoir si la gradation des peines peut être sauvegardée dans le mode actuel d'exécution de la peine des travaux forcés, p.

CASTEL. De la création d'un carnet d'observations pour chaque élève, p.

CHAMBRUN (Le comte DE). Mes nouvelles conclusions sociologiques. - Rapport de M. E. Boulmy, p.

CHOQUENET. Du rôle de l'écriture sténographique dans l'acquisition des connaissances intellectuelles, p.

CLAINE. Résumé d'un mémoire sur l'utilité de nos colonies, p.

CLEMENT (Maurice). Etude sur les communautés d'habitants dans l'ancienne province du Berry. - Rapport de M. Tranchant, p.

CONCHES. Mémoire sur le collège de cette ville, p.

CONTRAT D'EDITION. Mémoire sur l'utilité de faire en France une loi sur le contrat d'édition, mémoire de M. Harmand, p.

CONTRAT D'EDITION. Observations de M. Pascaud, p.

COLONIES. Résumé d'un mémoire de M. Claine sur l'utilité de nos colonies, p.

COLONIES. Etude de M. G. Meunier sur les questions coloniales dans les cahiers des Etats généraux de 1789, p.

COLONIES. Etude sur l'application des tarifs douaniers dans les colonies françaises, p.

COMMUNAUTES D'HABITANTS. Thèse de M. Jacques Soyer sur la communauté des habitants de Blois jusqu'au commencement du XVIe siècle. - Communication de M. Tranchant, p.

COMMUNAUTES D'HABITANTS. Etude de M. Maurice Clément sur les communautés d'habitants dans l'ancienne province du Berry. - Rapport de M. Tranchant, p.

COMMUNAUTES D'HABITANTS. Etude de M. Tranchant sur la communauté d'habitants de la commune de Crémieu dans le Dauphiné, d'après la charte de cette commune, par M. Roland Delachenal, p.

CONGRES DES SOCIETES SAVANTES DE 1894, p.

CONSTITUTION DE L'AN III. Fonctionnement des municipalités. - Angoulême, p.

CONSTITUTION DE L'AN III. Rambouillet, p.

COURS D'ADULTES. Considérations sur l'organisation de ces cours, p.

CREMIEU [en Dauphiné] (Communauté d'habitants de), p.

CREPIAU-JAMIN. De la graphologie expérimentale, p.

DAGUIN. Le prix du blé et autres denrées à Langres, de 1549 à 1870, p.

DAVID. Du rôle de la sténographie dans l'enseignement primaire, p.

DELACHENAL. Communauté d'habitants de Crémieu en Dauphiné, p.

DELBREL (Mémoires du conventionnel). - Nouveau manuscrit trouvé par M. Aulard, p.

DESTRICHE (Mme). Communication sur une vente aux enchères publiques annoncée dans une église, p.

DOUANES. Etude de M. Dutilh de la Tuque sur l'application des tarifs douaniers dans les colonies françaises, p.

DRIOUX. Rapport sur la question de savoir s'il conviendrait d'étendre la compétence du juge unique, p.

DRIOUX. Observations sur la répression de la mendicité et du vagabondage, p.

DUCROCQ. Rapport sur l'ouvrage de M. Pensa, L'Algérie, voyage de la délégation présidée par J. Ferry, p.

DUTILH DE LA TUQUE. Etude sur l'application des tarifs douaniers dans les colonies françaises, p.

ECOLES CENTRALES. Mémoire sur l'Ecole centrale de la Vendée, p.

ECONOMIE SOCIALE. Musées. Rapport de M. Tranchant, p.

EFFETS DE COMMERCE (Régime fiscal des). Etude sur les droits de timbre et d'enregistrement, p.

EGLISE (Vente annoncée dans une), p.

ETAT. Brochure de M. Ducrocq sur la personnalité civile de l'Etat, p.

ETATS-UNIS (La colonisation, la vente des terres et les hypothèques aux), p.

FARCINET. Les médailles d'honneur décernées pour actes de dévouement par le Ministre de l'intérieur, p.

FAUCONNIER. Observations sur le rôle de l'écriture sténographique phonétique comme procédé pédagogique à l'école primaire, p.

FLACH. Proposition relative aux modifications à apporter au nombre des volumes des Remontrances du Parlement de Paris, publiées par M. Flammermont, p.

FLAMMERMONT. Mémoire sur les grèves et les coalitions ouvrières à la fin de l'ancien régime, p.

FLAMMERMONT. Remontrances du Parlement de Paris. Modifications au nombre des volumes, p.

FONTAINE. De la portée et des effets de la radiation dans les sociétés de secours mutuels, p.

FOREST. Etude sur la reconstitution de l'autruche en Algérie, p.

FORGEOT. Etude sur la municipalité de Rambouillet sous la Constitution de l'an III, p.

FOVILLE (DE). Rapport sur le recensement général de la Belgique, en 1890, p.

FOVILLE (DE). Rapport sur les prix dans le district de Béziers, en 1790, p.

FOVILLE (DE). Observations sur la communication de M. Mabyre, p.

FOVILLE (DE). Publication du volume sur l'enquête relative aux conditions de l'habitation en France, p.

FOVILLE (DE). Rapport sur Le domaine de la Crayère, par M. Ch. Guyot, p.

FRANCE. Communications postales, télégraphiques et téléphoniques, p.

FRANCOIS (Pierre). De la sténographie à l'école et dans la vie, p.

GRAPHOLOGIE. Mémoires présentés, p.

GRASSERIE (DE LA). Mémoire relatif à la question de savoir s'il serait utile de faire en France une loi relative aux assurances sur la vie (analyse), p.

GRASSERIE (DE LA). Mémoire relatif à l'ordre de dévolution des successions ab intestat (analyse), p.

GUYOT (Ch.). L'hôpital de Mirecourt. Rapport de M. Bonnassieux, p.

GUYOT (Ch.). Le domaine de la Crayère. Rapport de M. de Foville, p.

HABITATION. Publication du volume sur l'enquête relative aux conditions de l'habitation en France, p.

HARMAND. Mémoire sur l'utilité de faire en France une loi sur le contrat d'édition, p.

HOMESTEAD (Mémoire sur le), p.

JORET-DESCLOZIERES. Exposé relatif aux mesures étudiées et appliquées depuis les cinq dernières années écoulées, pour parvenir à la répression de la mendicité et du vagabondage en France, p.

JUGE UNIQUE. Conviendrait-il d'étendre sa compétence? p.

LACOMBE (Charles DE). Vie de Berryer. Rapport de M. Ducrocq, p.

LARCHANT. Rapport de M. des Cilleuls sur les Registres paroissiaux de Larchant, par M. Thoison, p. Ancien droit lorrain.

LEVASSEUR. La colonisation, la vente des terres et les hypothèques aux Etats-Unis, p.

LEVASSEUR. Compte rendu de l'état d'avancement de l'impression de l'ouvrage de M. d'Avenel, p. Avenel (d').

LEVASSEUR. Observations sur l'état de la question du Homestead en Amérique, p.

LEVASSEUR. Rapport sur L'hiver de 1709 et les phénomènes démographiques dans le canton de la Chapelle-la-Reine, par M. Thoison, p.

LEVASSEUR. Rapport sur le Prix du blé et de l'avoine et autres denrées à Langres, de 1549 à 1870, par M. Daguin, p.

LORRAINE. Ouvrage de M. de Ludres sur l'histoire d'une famille de la chevalerie lorraine, p.

LOUIS (Eugène). Mémoire sur l'école centrale de la Vendée, p.

LUCAS (Ch.). Observations sur le Homestead, p.

LUCAS (Ch.). Mémoire sur la Caisse de défense mutuelle des architectes, p.

LUDRES (DE). Histoire d'une famille de la chevalerie lorraine. Rapport de M. Ducrocq, p.

LYON-CAEN. Rapport sur l'étude de M. Georges Thiry relative à la suppléance des notaires, p.

MABYRE. Communication sur les communications postales, télégraphiques et téléphoniques en France, p.

MANTHE (DE). Mémoire sur les mesures agraires usitées, au moment de la Révolution, en Périgord, en Bordelais, en Agenais et en Bazadais, p.

MANTHE (DE). Observations de MM. Brutails, de Foville et Levasseur sur ce mémoire, p.

MARION. Mémoire sur ce sujet: Des rôles du vingtième dans le pays toulousain, et de ce qu'ils nous font connaître de l'état des campagnes à la fin de l'ancien régime, p.

MARION. Observations de MM. Brutails et de Foville sur ce mémoire, p.

MEUNIER (Georges). Etude sur les questions coloniales dans les cahiers des Etats généraux de 1789, p.

MONIN (H.). Etude sur les derniers corps de métiers en France (1776-1791), p.

NECKER. Communication relative à ses théories sociales, p.

NOTAIRES. Etude de M. Georges Thiry sur la suppléance des notaires, p.

OCAMPO. Projet de modification de la durée du droit de propriété sur les oeuvres de l'esprit, p.

PASCAUD. Mémoire sur la question de savoir s'il conviendrait d'étendre la compétence du juge unique, p.

PASCAUD. Observations sur l'utilité de faire en France une loi sur le contrat d'édition, p.

PASCAUD. Le suffrage politique chez les principaux peuples civilisés. Rapport de M. Boutmy, p.

PAULIN. Mémoire sur le collectivisme familial et la caste sino-annamite, p.

PENSA (Henri). L'Algérie. Rapport de M. Ducrocq, p.

PORTRAIT. Etude sur la liberté du portrait, par M. Vaunois, p.

PRIX. Blé, avoine et autres denrées à Langres, de 1549 à 1870, p.

PRUD'HOMMES. Organisation de l'appel contre les jugements des Conseils de prud'hommes, p.

RADIATIONS (Des) dans les sociétés de secours mutuels, p.

RAMBOUILLET. Fonctionnement de la municipalité sous la Constitution de l'an III, p.

RECENSEMENT GENERAL DE LA BELGIQUE EN 1890. Rapport de M. de Foville, p.

RECHERCHE DE LA PATERNITE. Question portée à l'ordre du jour et non examinée, p.

REGIME DOTAL. Question portée à l'ordre du jour et non examinée, p.

RIVIERE. Observations sur la répression de la mendicité et du vagabondage, p.

SAINT-GENIS (DE). Mémoire sur le Homestead, p.

SALEFRANQUE (Léon). Mémoire sur le régime fiscal des effets de commerce, p.

SECOURS MUTUELS (Sociétés de). De la portée et de l'effet des radiations, p.

SECOURS MUTUELS Observations de MM. Levasseur, Lucas, Claine, Cacheux, Frédéric Passy et des Cilleuls sur la question, p.

SOCIETES D'ASSURANCES SUR LA VIE. Nécessité d'une loi sur la matière. Mémoire de M. Cheysson, p.

SOYER (Jacques). Thèse sur la communauté des habitants de Blois, p.

STENOGRAPHIE. Mémoires divers, p.

SUCCESSIONS AB INTESTAT. Analyse d'un mémoire sur l'ordre de dévolution, par M. de la Grasserie, p.

THIBAUDEAU (Mémorial du constituant). Projet de publication proposé par M. Ducrocq, p.

THIRY. Etude sur la suppléance des notaires, p.

THOISON. Etude sur les registres paroissiaux de Larchant, rapport de M. des Cilleuls, p.

THOISON. L'hiver de 1709 et les phénomènes démographiques dans le canton de la Chapelle-la-Reine, rapport de M. Levasseur, p.

TRANCHANT (Ch.). Rapport sur la communauté des habitants de Blois jusqu'au XVIe siècle, par Jacques Soyer, p.

TRANCHANT (Ch.). Communication sur le projet de publication du Mémorial de Thibaudeau, p.

TRANCHANT (Ch.). Rapport sur une étude relative aux communautés d'habitants dans le Berry, p.

TRANCHANT (Ch.). Etude sur la communauté d'habitants de Crémieu en Dauphiné, p.

TRANCHANT (Ch.). Rapport relatif aux musées d'économie sociale, p.

VARINARD. De la psychologie et de la graphologie, p.

VAUNOIS. Etude sur la liberté du portrait, p.

VENDEE. Mémoire sur l'école centrale, p.

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES ANNONCEE DANS UNE EGLISE, communication de Mme Destriché, p.

VEUCLIN. Mémoire sur trois anciens collèges de Normandie (Vire, Conches, abbaye du Bec-Hellouin), p.

VIDAL-CUINET. Publications offertes en son nom par M. Ducrocq, p.

VIRE. Mémoire sur le collège de cette ville, p.

WEILL (G.). Communication sur les théories sociales de Necker, p.

YVERNES. Observations sur l'extension de la compétence du juge unique, p.

SEANCE DU 17 JANVIER 1894. - PROCES-VERBAL

Recensement général de la Belgique en 1890. - Rapport de M. de Foville

Prix des diverses denrées et marchandises dans le district de Béziers en 1790. - Rapport de M. de Foville

Tableau desdits prix et taxe des mêmes marchandises et denrées. - Etat communiqué par M. Soucaille

Vente aux enchères publiques annoncée dans une église. - Communication de Mme Destriché

Ancien droit lorrain; - Cimetière; - Imprescriptibilité; - Servitudes. - Communication de M. Beauchet

La communauté des habitants de Blois jusqu'au commencement du XVIe siècle, par M. Jacques Soyer. - Rapport de M. Tranchant

La colonisation, la vente des terres et les hypothèques aux Etats-Unis, communication de M. Levasseur (extrait d'un rapport sur l'agriculture aux Etats-Unis)

SEANCE DU 21 FEVRIER 1894. - PROCES-VERBAL

Mes nouvelles conclusions sociologiques, par le comte de Chambrun. - - Rapport de M. Boutmy

SEANCE DU 21 MARS 1894. - PROCES-VERBAL

L'hôpital de Mirecourt, par M. Guyot. - Rapport de M. Bonnassieux

CONGRES DES SOCIETES SAVANTES DE 1894. - PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SECTION DES SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES

De la portée et de l'effet des radiations dans les sociétés de secours mutuels (MM. Fontaine, Claine, Cacheux, Lucas)

Du homestead, par M. de Saint-Genis

Les octrois d'Angoulême, par M. Boissonnade

Des communications postales, télégraphiques et téléphoniques en France, par M. Mabyre

Des différentes mesures agraires usitées au moment de la Révolution en Périgord, en Bordelais, en Agenais et en Bazadais, par M. de Manthé

Des rôles du vingtième dans le pays toulousain, par M. Marion

Les derniers corps de métiers en France, par M. Monin

Le régime fiscal des effets de commerce, par M. Salefranque

Conviendrait-il d'étendre ou de restreindre la compétence du juge unique? Mémoires de MM. Drioux et Pascaud

Des conditions de l'organisation de l'appel des jugements rendus par les conseils de prud'hommes, par M. Cabouat

De l'utilité d'une loi sur le contrat d'édition, mémoire de M. Harmand

Observations de M. Pascaud sur le même sujet

Projet de modifications de la durée du droit de propriété attaché aux oeuvres de l'esprit, par M. Ocampo

Mémoire sur la protection des enfants du premier âge, par M. le docteur Barthès

Du mode d'alimentation à adopter dans les crèches, par M. le docteur Beluze

De l'organisation des cours d'adultes, par M. le docteur Beauregard

Etude sur la création d'un carnet d'observations pour chaque élève, par M. Castel

Mémoire de M. Veuclin sur trois anciens collèges de Normandie

De la sténographie à l'école et dans la vie, par M. Pierre François

Du rôle de l'écriture sténographique dans l'acquisition des connaissances intellectuelles, par M. Choquenet

Du rôle de la sténographie dans l'enseignement primaire, par M. David

De l'écriture sténographique phonétique comme procédé pédagogique à l'école primaire, par M. Fauconnier

De la graphologie expérimentale, par M. Crépieux-Jamin

De la psychologie et de la graphologie, par M. Varinard

Des mesures étudiées et appliquées depuis les cinq dernières années pour parvenir à la répression de la mendicité et du vagabondage en France, par M. Joret-Desclosières

La gradation des peines peut-elle être sauvegardée dans le mode actuel d'exécution des travaux forcés? Observations de M. Camoin de Vence

De l'utilité d'une loi sur les assurances sur la vie, par M. Cheysson

Analyse d'un mémoire de M. de la Grasserie sur le même sujet

Des théories sociales de Necker, par M. G. Weill

De l'ordre de dévolution des successions ab intestat, par M. de la Grasserie

Des grèves et des coalitions ouvrières à la fin de l'ancien régime, par M. Flammermont

La caisse de défense mutuelle des architectes, par M. Charles Lucas

De la liberté du portrait, par M. Vaunois

Des causes d'insalubrité des habitations agricoles et de l'amélioration qu'il convient d'en poursuivre, par M. Cacheux

De la reconstitution de l'autruche en Algérie, par M. Forest

Du fonctionnement de la municipalité d'Angoulême sous la constitution de l'an III, par M. Boissonnade

Du fonctionnement de la municipalité de Rambouillet, par M. Forgeot

L'Ecole centrale de la Vendée, par M. Eugène Louis

De l'utilité des colonies, par M. Claine

Les questions coloniales dans les cahiers généraux de 1789, par M. Georges Meunier

Le collectivisme familial et la caste sino-annamite, par M. Paulus

L'application des tarifs douaniers dans les colonies françaises, par M. Dutilh de la Tuque

Nécessité et bases d'une loi sur les sociétés d'assurances sur la vie, par M. Cheysson

SEANCE DU 18 AVRIL 1894. - PROCES-VERBAL

De la suppléance des notaires, par M. Georges Thiry. - Rapport de M. Lyon-Caen

SEANCE DU 16 MAI 1894. - PROCES-VERBAL

SEANCE DU 20 JUIN 1894. - PROCES-VERBAL

Etude sur les communautés d'habitants dans l'ancienne province du Berry, par M. Maurice Clément. - Rapport de M. Tranchant

Histoire d'une famille de la chevalerie lorraine, par M. le comte de Ludres. - Rapport de M. Ducrocq

SEANCE DU 18 JUILLET 1894. - PROCES-VERBAL

Le suffrage politique chez les principaux peuples civilisés, par M. H. Pascaud. - Rapport de M. Boutmy

Le domaine de la Crayère, par M. Ch. Guyot. - Rapport de M. de Foville

Nice de France, par M. G. Letainturier. - Rapport de M. Bonnassieux

Vie de Berryer, d'après les documents inédits: La jeunesse de Berryer, par M. Ch. de Lacombe. - Rapport de M. Ducrocq

SEANCE DU 21 NOVEMBRE 1894. - PROCES-VERBAL

La communauté d'habitants et la commune de Crémieu dans le Dauphiné du Viennois, par M. R. Delachenal. - Rapport de M. Tranchant

SEANCE DU 19 DECEMBRE 1894. - PROCES-VERBAL

Les registres paroissiaux de Larchant, par M. E. Thoison. - Rapport de M. des Cilleuls

Le musée national d'économie sociale du Conservatoire des arts et métiers et le musée social de la fondation de M. le comte de Chambrun. - Rapport de M. Tranchant

L'hiver de 1709 et les phénomènes démographiques dans le canton de Chapelle-la-Reine, par M. E. Thoison. - Rapport de M. Levasseur

Tableau desdit phénomènes démographiques dressé par M. E. Thoison

Le prix du blé, de l'avoine et autres denrées, à Langres, de 1549 à 1870, par M. Daguin. - Rapport de M. Levasseur

Tableau desdits prix dressé par M. Daguin, et précédé d'une note explicative

L'Algérie. - Voyage de la délégation de la Commission sénatoriale d'études des questions algériennes, par M. H. Pensa. - Rapport de M. Ducrocq

TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES