ANNAM. Impôts directs, p.

ART. De son rôle en sociologie, p.

ART. De l'enseignement de l'histoire de l'art dans les lycées, p.

ASSISTANCE. Des moyens de stimuler l'initiative privée en faveur de l'assistance des orphelins, vieillards, etc., p.

ASSISTANCE. Mémoire de M. Barthès. Observations de MM. Hubert Valleroux et Tranchant, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Mémoire de M. Bry, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Observations de MM. Lyon-Caen, de Malarce, Hubert Valleroux, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Mémoire de M. de la Grasserie, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Projet de loi rédigé par M. des Cilleuls, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Mémoire de M. Pascaud, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). (Rôle de l') dans les institutions de prévoyance, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Des associations marchandes et ouvrières en Chine, p.

ASSOCIATION (DROIT D'). Des associations fraternelles d'assurances aux Etats-Unis, p.

ASSURANCES. Des associations fraternelles d'assurances aux Etats-Unis, p.

BACCALAUREAT. Etude sur sa réorganisation, p.

BARTHES (Docteur). Etude sur l'application des lois de la Révolution sur la mendicité, p.

BARTHES (Docteur). Mémoire sur les moyens à employer pour stimuler l'initiative privée en faveur de l'assistance des orphelins, vieillards, malades, p.

BEAURIN-GRENIER. Mémoire sur la science et l'art en sociologie, p.

BECHON (Jean de). Analyse d'un de ses ouvrages ayant pour titre: "l'Oeconomie de la despense, etc.", p.

BERGER. Mémoire sur l'enseignement de l'histoire de l'art dans les lycées, p.

BLOCH (Camille). Analyse d'une correspondance entre l'intendant de la généralité d'Orléans et des contrôleurs généraux de la province, sur l'état de cette province en 1768, p.

BOCHARD. Mémoire sur le Problème de la valeur et les théories de Proudhon et de Karl Marx, p.

BOURGOGNE. Métayage, p.

BOUTILLIER. Analyse d'un mémoire sur la sténographie, son histoire, ses services, etc., p.

BRY. Mémoire sur le droit d'association, p.

BRY. Mémoire sur la question: Y a-t-il lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle?, p.

CACHEUX. Notice sur l'utilité des enquêtes faites pour connaître l'état des petits logements en vue de les améliorer, p.

CAILLEMER. Observations sur les modifications qu'il y aurait à apporter aux conditions et formalités exigées pour le mariage, p.

CAILLEMER. Observations sur les tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire, p.

CAMOIN DE VENCE. Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

CAMOIN DE VENCE. Observations sur la liberté du taux de l'intérêt en matière civile, p.

CASTRES. Etude sur la société populaire de Castres, p.

CHAMPION. Mémoire sur "Patriotisme et Humanité", p.

CHEYSSON. Observations sur les tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire, p.

CHEYSSON. Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

CHEYSSON. Observations sur la liberté du taux de l'intérêt en matière civile, p.

CHINE. Des associations ouvrières et marchandes en Chine, p.

CILLEULS (DES). Projet de loi sur le droit d'association, p.

CILLEULS (DES). Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

CILLEULS (DES). Mémoire sur les évocations dans l'ancien Droit, et des conflits d'attributions dans le Droit intermédiaire, p.

CILLEULS (DES). Mémoire sur la distinction des pouvoirs depuis le XVe siècle jusqu'en 1789, p.

CILLEULS (DES). Mémoire sur l'organisation du contentieux administratif de 1790 à l'an VIII, p.

COHEN (Jules). Notice sur le rôle de l'association dans les institutions de prévoyance, p.

COMBES DE LESTRADE. Notice sur la situation hypothécaire de la Russie, p.

COMBES DE LESTRADE. Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

CONTENTIEUX. Organisation du contentieux administratif de 1790 à l'an VIII, p.

CRECHES. Etude du docteur Ledé, p.

DELISLE (Léopold). Discours d'ouverture du Congrès de 1897, p.

DESSOYE. Mémoire sur la ligue de l'Enseignement et Jean Macé, p.

DRIOUX. Analyse de l'étude sur les tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire, p.

DRIOUX. Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

DUFOUR. Rapport sur les conditions dans lesquelles pourrait s'exercer la représentation en justice des enfants dans les instances en divorce ou en séparation de corps pendantes entre leurs auteurs, p.

DUPERON. Etude sur le rôle de la société populaire de Castres, p.

EDUCATION. Des rapports de l'éducation morale avec l'éducation physique, p.

ENSEIGNEMENT (LIGUE DE L'). Etude sur sa création et son rôle, p.

ENSEIGNEMENT (LIGUE DE L'). De l'enseignement technique et professionnel des pêches maritimes, p.

ENSEIGNEMENT (LIGUE DE L'). De l'enseignement de l'histoire de l'art dans les lycées, p.

ENSEIGNEMENT (LIGUE DE L'). Des tentatives d'enseignement professionnel aux XVIIe et XVIIIe siècles, p.

EPARGNE (CAISSES D'). Etude sur les caisses d'épargne scolaires, p.

ETATS-UNIS. Les associations fraternelles d'assurances aux Etats-Unis, p.

EVOCATIONS. Des évocations dans l'ancien Droit, p.

FRANCOIS. Analyse de son mémoire sur l'utilité de la sténographie, p.

FROMAGEOT (Henri). Etude sur l'organisation et le rôle des associations ouvrières et marchandes en Chine, p.

GALLOUEDEC. Mémoire sur la terre, champ de l'activité humaine, p.

GLASSON. Observations sur les modifications qu'il y aurait à apporter dans les conditions et formalités exigées pour le mariage, p.

GLASSON. Observations sur les tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire, p.

GLASSON. Observations sur la question de savoir s'il y a lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle, p.

GRASSERIE (DE LA). Mémoire sur le droit d'association, p.

GRASSERIE (DE LA). Observations sur la question de savoir s'il serait utile d'apporter des modifications aux conditions et formalités exigées pour le mariage, p.

GRASSERIE (DE LA). Observations sur la question de savoir si la liberté du taux de l'intérêt conventionnel doit être admise en matière civile, p.

GRASSERIE (DE LA). Observations sur les mesures à prendre contre les abus des marchés à terme et à livrer, p.

HISTOIRE. De l'enseignement de l'histoire de l'art dans les lycées, p.

HYPOTHEQUES. Situation hypothécaire de la Russie, p.

INTERET. De la liberté du taux de l'intérêt conventionnel en matière civile. Observations de MM. de la Grasserie, Cheysson, Camoin de Vence, p.

JUGLAR (Dr). Observations sur les mesures à prendre contre les abus des marchés à terme et à livrer, p.

JURISPRUDENCE. Ses tendances en matière de liberté testamentaire, p.

LAFORGE (Léon). Analyse du mémoire relatif à l'ordonnance royale touchant le commerce de la France et de la Hollande sous Louis XIV, p.

LEDE (Docteur). Etude sur la question des crèches, p.

LEMIRE. Mémoire sur les impôts directs au Tonkin et en Annam, p.

LEVASSEUR. Observations sur la sténographie, p.

LEVASSEUR. Clôture de la session, p.

LEVY (Raphaël-Georges). Analyse d'une étude sur l'état monétaire du monde en 1897 au point de vue de l'emploi, de la répartition et de la production des métaux précieux, p.

LEVY (Raphaël-Georges). Observations sur les mesures à prendre contre les abus des marchés à terme et à livrer, p.

LIMOUSIN. Etude sur la solution automatique de la question sociale, p.

LORIN. Notice sur la fortune de François Quesnay, p.

LYON-CAEN. Observations sur le droit d'association, p.

MACE (Jean). Son rôle dans la Ligue de l'Enseignement, p.

MALARCE (DE). Observation sur le droit d'association, p.

MALARCE (DE). Etude sur les progrès des caisses d'épargne scolaires, p.

MALARCE (DE). Etude sur les retraites ouvrières et les institutions destinées à en fournir la constitution, p.

MARIAGE. Des modifications qu'il y aurait à apporter dans les conditions et formalités exigées pour le mariage. Observations de MM. Raoul de la Grasserie, Fréd. Passy, Pascaud, Caillemer et Glasson, p.

MARX (Karl). Théories sur la valeur, p.

MENDICITE. Lois de la Révolution sur la mendicité, p.

METAYAGE. En Bourgogne, au XVIIIe siècles, p.

MONNAIE. De l'état monétaire du monde en 1897, p.

MUSSET (Georges). Notice sur un ouvrage de Jean de Béchon, ayant pour titre: "l'Aeconomie de la despense; comment il faut régler la despense selon le revenu.", p.

PASCAUD. Mémoire sur le droit d'association, p.

PASCAUD. Observations sur les modifications qu'il y aurait à apporter aux conditions et formalités exigées pour le mariage, p.

PASSY (Frédéric). Observations sur les modifications qu'il y aurait à apporter aux conditions et formalités exigées pour le mariage, p.

PATERNITE NATURELLE. Mémoire de M. Bry, p.

PATERNITE NATURELLE. Observations de MM. Drioux, Camoin de Vence, Combes de Lestrade, des Cilleuls, Cheysson, Glasson, p.

PECHES MARITIMES. De l'enseignement technique des pêches maritîmes, p.

PERARD. Mémoire sur l'enseignement technique des pêches en France et à l'étranger, p.

PERES (Gustave). Analyse de l'Etude sur l'action de l'homme et sa responsabilité directe dans certaines modifications du sol, topographiques, économiques et climatériques, p.

PICAVET. Mémoire sur la réorganisation du baccalauréat, p.

PREVOYANCE. Rôle de l'association dans les institutions de prévoyance, p.

PROUDHON. Théories sur la valeur, p.

QUESNAY (François). Notice sur sa fortune, p.

REPRESENTATION. De la représentation en justice des enfants dans les instances en divorce ou en séparation de corps pendantes entre leurs auteurs. Mémoire de M. Dufour, p.

REPRESENTATION. Observations de MM. Caillemer et Rôdel, p.

RETRAITES OUVRIERES. Etude sur les retraites ouvrières, p.

RETRAITES OUVRIERES. étude de M. de Malarce. - Observations de l'abbé David, de MM. Barthès et Tranchant, p.

REVOLUTION. Ses lois sur la mendicité, p.

ROCHETIN (Eugène). Mémoire sur les associations fraternelles d'assurances aux Etats-Unis, p.

RUSSIE. Situation hypothécaire, p.

SAINT-GENIS (Flour de). Mémoire sur le métayage en Bourgogne au XVIIIe siècle (1723 à 1743), p.

SALEFRANQUE. Mémoire sur le régime fiscal des contrats de transport en France, p.

SCIENCE. De son rôle en sociologie, p.

SEHE. Analyse d'une étude sur les rapports de l'éducation morale avec l'éducation physique, p.

SEPARATION DES POUVOIRS. De la distinction des pouvoirs depuis le XVe siècle jusqu'en 1789, p.

SOCIALE (De la question). Peut-on la résoudre automatiquement? Observations de MM. Limousin, René Worms, p.

SOCIETE. Etude sur la société populaire de Castres, p.

SOCIOLOGIE. De la science et de l'art en sociologie, p.

STENOGRAPHIE. Mémoire de M. Boutillier, p.

STENOGRAPHIE. Observations de MM. Depoin, Cheysson, Levasseur et Caillemer, p.

STENOGRAPHIE. Analyse d'un mémoire de M. François sur l'utilité de la sténographie, p.

TESTAMENT. Tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire. Observations de MM. Drioux, Caillemer, Cheysson, Glasson, p.

TONKIN. Impôts directs, p.

TRANCHANT. Observations sur les moyens à employer pour favoriser l'assistance des vieillards, malades, orphelins, p.

VALLEROUX (Hubert). Observations sur le droit d'association, p.

VALLEROUX (Hubert). Observations sur les moyens de stimuler l'initiative privée en faveur de l'assistance des orphelins, malades, vieillards, p.

VEUCLIN. Etude sur les tentatives d'enseignement professionnel aux XVIIe et XVIIIe siècle, p.

WORMS (René). Observations sur la solution automatique de la question sociale, p.

CONGRES DES SOCIETES SAVANTES DE 1897. - SEANCE GENERALE D'OUVERTURE

Discours de M. Léopold Delisle

SECTION DES SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES. - SEANCE DU MARDI SOIR 20 AVRIL 1897. - 1re QUESTION. - Examiner les conditions et les limites que comporte le droit d'association pour se concilier avec la liberté individuelle et l'ordre social. - Mémoire de M. Bry

Observations de MM. Lyon-Caen, de Malarce, Hubert Valleroux

Mémoire de M. de la Grasserie

Projet de loi de M. des Cilleuls

Mémoire de M. Pascaud

SEANCE DU MERCREDI MATIN 21 AVRIL 1897. - Analyse du mémoire de M. Laforge sur l'ordonnance royale touchant le commerce extérieur de la France et de la Hollande sous le règne de Louis XIV

Mémoire de M. Salefranque sur le régime fiscal des contrats de transports en France

Notice de M. Combes de Lestrade sur la situation hypothécaire de la Russie

Mémoire de M. Flour de Saint-Genis sur le métayage en Bourgogne au XVIIIe siècle

Observations de M. Combes de Lestrade

Mémoire de M. Gallouédec sur la terre, champ de l'activité humaine

Observations de MM. l'abbé Violeau et René Worms

Notice de M. Lorin sur la fortune de François Quesnay

Mémoire de M. Lemire sur les impôts directs au Tonkin et en Annam

Analyse de Mémoire de M. Gustave Pérès sur l'action de l'homme et sa responsabilité directe dans certaines modifications du sol, topographiques, économiques et climatériques

Mémoire de M. Bochard sur le problème de la valeur et les théories de Proudhon et de Karl Max

SEANCE DU MERCREDI SOIR 21 AVRIL 1897. - 1re QUESTION. - Serait-il utile d'apporter des modifications aux conditions et formalités exigées pour le mariage? Quelles devraient être ces modifications? - Observations de MM. de la Grasserie, Frédéric Passy, Pascaud, Caillemer

2e QUESTION. - Etudier et apprécier les tendances de la jurisprudence en matière de liberté testamentaire. - Observations de MM. Drioux, Caillemer, Cheysson, Glasson

3e QUESTION. - Y a-t-il lieu d'autoriser la recherche de la paternité naturelle? - Mémoire de M. Bry

Observations de MM. Drioux, Camoin de Vence, de la Grasserie, des Cilleuls, Cheysson, Glasson

11e QUESTION. - Des évocations dans l'ancien Droit et des conflits d'attributions dans le Droit intermédiaire. - Mémoire de M. des Cilleuls

SEANCE DU JEUDI MATIN 22 AVRIL 1897. - Analyse d'un mémoire de M. Raphaël-Georges Lévy sur l'état monétaire du monde en 1897, au point de vue de l'emploi, de la répartition et de la production des métaux précieux

Analyse d'un mémoire de M. Boutillier sur les origines de la sténographie, son histoire, ses services, son état actuel, ses principes et ses méthodes

Observations de M. Depoin

Analyse d'un mémoire de M. François sur l'utilité de la sténographie appliquée aux différents modes de correspondance

Observations de MM. Caillemer et Levasseur

Analyse d'un mémoire de M. Cacheux sur l'utilité des enquêtes faites pour connaître l'état des petits logements et en vue de les améliorer

Mémoire de M. Jules Cohen sur le rôle de l'association dans les institutions de prévoyance

Mémoire de M. Dufour sur les conditions selon lesquelles pourrait s'exercer la représentation en justice des enfants dans les instances en divorce ou en séparation de corps pendantes entre leurs auteurs

Observations de MM. Caillemer et Rodel

Mémoire de M. Fromageot sur l'organisation et le rôle des associations ouvrières et marchandes en Chine

Notice de M. Georges Musset sur un ouvrage de Jean de Béchon, l'Oeconomie de la despense; comment il faut régler la despense selon le revenu

Mémoire de M. Eugène Rochetin sur les associations fraternelles d'assurances aux Etats-Unis

SEANCE DU JEUDI SOIR 22 AVRIL 1897. - 4e QUESTION. - Est-il à désirer que la liberté du taux de l'intérêt conventionnel soit admise en matière civile? En cas d'admission de la liberté du taux de l'intérêt, quelles mesures pourraient être prises pour protéger les emprunteurs? - Analyse d'un mémoire de M. de la Grasserie

Observations de MM. Cheysson et Camoin de Vence

5e QUESTION. - Y a-t-il lieu de prendre des mesures pour éviter les abus des marchés à terme et à livrer? En quoi ces mesures devraient-elles consister? - Analyse d'un mémoire de M. de la Grasserie

Observations de MM. Raphaël-Georges Lévy et Juglar

11e QUESTION. - Etudier, dans une commune, l'application des lois de la Révolution sur la mendicité. - Analyse d'un mémoire de M. le docteur Barthès

SEANCE DU VENDREDI MATIN 23 AVRIL 1897. - Analyse d'un mémoire de M. Limousin sur la solution automatique de la question sociale

Observations de M. René Worms

Mémoire de M. Beaurin-Grenier sur le rôle de la science et de l'art en sociologie

Analyse d'un mémoire de M. Camille Bloch sur la correspondance inédite entre l'intendant général de la généralité d'Orléans, de Cypierre et les contrôleurs genéraux de l'Averdy et d'Invau, etc.

Analyse d'un mémoire de M. Ledé sur la question des crèches

Mémoire de M. Dessoye sur la ligue de l'enseignement et Jean Macé

Mémoire de M. Picavet sur la réorganisation du baccalauréat et la Société pour l'étude des questions d'enseignement supérieur

Mémoire de M. Dupéron sur le rôle de la société populaire de Castres du 1er avril 1782 au 14 vendémiaire an III

Mémoire de M. Pérard sur l'enseignement professionnel et technique des pêches maritimes en France et à l'étranger

Analyse d'un mémoire de M. Désiré Séhé sur les relations de l'éducation morale avec l'éducation physique

Mémoire de M. Berger sur le rôle, la place et la méthode de l'enseignement de l'histoire de l'art dans les classes supérieures des lycées

Analyse d'un mémoire de M. Veuclin sur les tentatives faites aux XVIIe et XVIIIe siècles pour établir des écoles professionnelles

Analyse d'un mémoire de M. Varinard sur une question de graphologie

Mémoire de M. de Malarce sur les progrès des caisses d'épargne scolaires

Mémoire de M. Champion, patriotisme et humanité

SEANCE DU VENDREDI SOIR 23 AVRIL 1897. - 7e QUESTION. - Indiquer les moyens qui pourraient être employés en France dans le but de stimuler les efforts de l'initiative privée en faveur de l'assistance des orphelins, vieillards, malades et infirmes. - Mémoire de M. le docteur Barthès

Observations de MM. Veuclin, Hubert Valleroux, Tranchant

Exposé de M. de Malarce sur les retraites ouvrières et les institutions destinées à en fournir la constitution

Observations de M. des Cilleuls, de M. l'abbé David, de M. le docteur Barthès

12e QUESTION. - Etudier les progrès de la distinction des pouvoirs depuis le XVe siècle jusqu'en 1789. - Mémoire de M. des Cilleuls

13e QUESTION. - De l'organisation du contentieux administratif de 1789 à l'an VIII. - Mémoire de M. des Cilleuls

Clôture de la session par M. Levasseur

SEANCE GENERALE DE CLOTURE DU 24 AVRIL 1897

TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES

TABLE DES MATIERES