ARBOUX. Communication sur la 11e question du programme: Etudier, dans les différents pays, les groupements ou unions de sociétés de secours mutuels, p.

ARMEE. La sténographie dans les armées, p.

BARTHES (Dr). Mémoire sur l'Education postscolaire, p.

BARTHES (Dr). Observation sur l'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, communication de M. Duprat, p.

BARTHES (Dr). Communications sur: 1° la fédération des sociétés de mutualité scolaire; 2° un parallèle entre la protection et l'assistance familiale de la première et de la deuxième enfance; 3° sur l'assistance familiale aux enfants et adolescents indigents en fonction de maladie, p.

BERTILLON. Observations sur la taille des conscrits de 1887 à 1900, p.

BLOCH (Camille). Communication sur les Origines de la taxe du pain à Orléans, p.

BOUDIN. Communication sur la 20e question du programme: Esquisse d'histoire d'une école centrale, d'un lycée ou d'un collège communal. Histoire du collège de Honfleur, p.

BRANTS. Observations sur l'Education postscolaire, p.

CATELAIN. Observations sur l'Histoire du collège de la Fère, p.

CHERVIN (Dr). Observations sur la communication du capitaine Deniau, relative à la taille des conscrits depuis l'institution du service militaire obligatoire, p.

COULON (Dr). Communication sur la vente des charges et les corps de métier à Cambrai, 1697, p.

DEMIAU. Communication sur la taille des conscrits en France après l'institution du service militaire obligatoire, 1887-1900, p.

DES CILLEULS. Mémoire sur la 13e question du programme: Apprécier, au point de vue théorique et pratique, le mérite du classement des impôts en contributions directes et contributions indirectes, p.

DES CILLEULS. Mémoire sur la question suivante du programme: Exposer les avantages et inconvénients de la spécialité dans l'assiette ou l'emploi de l'impôt, p.

DES CILLEULS. Mémoire sur la 16e question du programme: Esquisser la statistique de la vente des biens nationaux dans une commune rurale pendant la Révolution et en apprécier, s'il y a lieu, les effets au point de vue économique, p.

DES CILLEULS. Mémoire sur la 17e question du programme: Etudier l'état et le mouvement de la population dans une commune de France depuis la sécularisation des actes de l'état civil jusqu'aux premières statistiques annuelles, p.

DODANTHUN. Communication sur la 18e question du programme: Du développement et du fonctionnement des syndicats agricoles et des unions des syndicats agricoles dans une région de la France, p.

DUCOUDRAY. Observations sur la communication du capitaine Demiau, relative à la taille des conscrits depuis l'institution du service militaire obligatoire, p.

DUPRAT. Mémoire sur l'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, p.

DURAND-LAPIE. Mémoire sur le Mouvement de la population à Montauban depuis la sécularisation de l'état civil jusqu'aux premières statistiques, p.

GRASSERIE (DE LA). Note sur Le classement des impôts, p.

HAON. Mémoire sur les questions suivantes: 1° du fonds de réserve nécessaire aux sociétés mutuelles de retraites à versements aliénés; 2° des dangers du partage du capital dans les sociétés mutualistes de retraite à capital aliéné; 3° les subventions communales aux sociétés mutualistes approuvées, p.

HARMAND. Communication sur le Contrat d'édition et la nouvelle loi allemande du 19 juin 1901, p.

IMPOTS. 13e question du programme: Apprécier, au point de vue théorique et pratique, le mérite du classement des impôts en contributions directes et contributions indirectes, p.

IMPOTS. Mémoire de M. des Cilleuls, p.

IMPOTS. Communication de M. Pascaud, p.

IMPOTS. Mémoire de M. Flour de Saint-Genis, p.

IMPOTS. Note de M. Raoul de la Grasserie, p.

IMPOTS. Question du programme: Exposer les avantages et inconvénients de la spécialité dans l'assiette ou l'emploi de l'impôt, p.

IMPOTS. Mémoire de M. des Cilleuls, p.

IMPOTS. Mémoire de M. Pascaud, p.

LAPEVRE. Observations sur La réglementation du travail des tisserands au XIVe siècle, p.

LARNAGE (DE). Observations sur les Syndicats agricoles, p.

LEDE (Dr). Observations sur les Accidents du travail et la loi de 1898, p.

LHOMEL (DE). Communication sur la Réglementation des heures de travail pour les tisserands au XIVe siècle, p.

LIMOUSIN. Observations sur la communication de M. Duprat, intitulée: l'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, p.

LIMOUSIN. Communication sur la 1re question du programme: Des différences et des relations entre la sociologie, l'économie sociale et l'économie politique, p.

LUCAS (Ch.). Observations sur l'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, communication de M. Duprat, p.

MALARCE (DE). Exposé sur les Changements de caractère et de tendance survenus au cours du XIXe siècle dans les institutions populaires d'épargne, de mutualité, d'assurance et de coopération, p.

MORIN. Communication sur la Participation des artisans aux affaires publiques avant la Révolution, p.

MORIN. Communication sur les Unions de sociétés de secours mutuels, p.

MOURLOT. Mémoire sur la 14e question du programme: Etudier les rapports d'une assemblée provinciale et de sa commission intermédiaire avec l'intendant (1787-1790), p,

PASCAUD. Communication sur le Classement des impôts, p.

PASCAUD. Mémoire sur la Spécialité de l'impôt, p.

PASCAUD. Mémoire sur le Développement des syndicats agricoles, p.

PELLETIER. Mémoire sur les Progrès de la sténographie dans les armées, p.

PICOT (Georges). Observations Sur les habitations à bon marché, p.

PILLET. Notice sur le Collège de Saint-Maixent, p.

PITOISET. Mémoire sur l'Ecole centrale du département de l'Eure, p.

REBUT. Notice sur l'Oratoire du Mans, p.

SAINT-ARROMAN (DE). Observations sur la communication de M. Duprat relative à l'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, p.

SAINT-GENIS (DE). Mémoire sur le Classement des impôts, p.

SALBERG (Mme DE). Mémoire sur l'utilité pédagogique de la graphologie, p.

SALEFRANQUE. Communication sur l'Etat général et comparatif du régime fiscal de la France, p.

TARBOURIECH. Observations sur la communication de M. Duport, intitulée: L'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, p.

TOITON (M. l'Abbé). Observations sur la communication de M. Duport, intitulée: L'Ecole et la Démocratie au XXe siècle, p.

VUACHEUX. Communication sur les Relations entre la sociologie, l'économie politique et l'économie sociale, p.

WORMS (René). Observations sur l'Education postscolaire, p.

WORMS (René). Communication sur les Relations entre la sociologie, l'économie sociale et l'économie politique, p.

CONGRES DES SOCIETES SAVANTES DE PARIS ET DES DEPARTEMENTS TENU A PARIS EN 1902. - SEANCE D'OUVERTURE

SECTION DES SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES. - SEANCE DU MARDI SOIR 1er AVRIL 1902

Apprécier au point de vue théorique et pratique le mérite du classement des impôts en contributions directes et indirectes. - Mémoire de M. des Cilleuls

Observations de M. Pascaud

Mémoire de M. de Saint-Genis

Note de M. de la Grasserie

La taille des conscrits en France depuis l'institution du service obligatoire 1887-1900. - Communication de M. Demiau

Observations de MM. Ducoudray, Lucas, Chervin

Exposer les avantages et inconvénients de la spécialité dans l'assiette ou l'emploi des impôts. - Mémoire de M. des Cilleuls

Mémoire de M. Pascaud

SEANCE DU MERCREDI MATIN 2 AVRIL 1902

L'éducation postscolaire. - Mémoire du Dr Barthès

Observations de MM. Brants, Worms, Huin

L'Ecole et la Démocratie au XXe siècle. - Mémoire de M. Duprat

Observations de MM. Barthès, Lucas

Observations de M. Tarbouriech

Observations de MM. Toiton et de Saint-Arroman

Observations de MM. Huin, Limousin

Le contrat d'édition et la nouvelle loi allemande du 19 juin 1901. - Communication de M. Georges Harmand

Des différences et des relations entre la sociologie, l'économie sociale et l'économie politique. - Communication de M. Limousin

Communication de M. Vuacheux

Communication de M. Worms

SEANCE DU MERCREDI SOIR 2 AVRIL 1902

Les origines de la tare du pain à Orléans. - Communication de M. Camille Bloch

Observations de M. de Lhomel et du Président

La vente des charges et les corps de métiers à Cambrai, 1697. - Communication du Dr Coulon

La participation des artisans aux affaires publiques avant la Révolution. - Communication de M. Morin

La réglementation des heures de travail pour les tisserands au XIVe siècle. - Communication de M. de Lhomel

Observations de MM. Levasseur, Harmand, Lapeyre, Lucas

SEANCE DU JEUDI MATIN 3 AVRIL 1902

Communication du Dr Barthès sur les questions d'assistance: 1° La Fédération des sociétés de mutualité scolaire; 2° Un parallèle entre la protection et l'assistance familiale de la première et de la deuxième enfance; 3° Sur l'assistance familiale aux enfants et adolescents indigents en fonction de maladie

Les accidents du travail et la loi du 4 avril 1898. - Observations du Dr Ledé

Les changements de caractère et de tendance survenus au cours du XIXe siècle dans les institutions populaires d'épargne, de mutualité, d'assurance et de coopération. - Communication de M. de Malarce

Observations de MM. Lucas et G. Picot

SEANCE DU JEUDI SOIR 3 AVRIL 1902

Etudier dans les différents pays les groupements ou unions de sociétés de secours mutuels. - Mémoire de M. Arboux

Mémoire de M. Morin

La taille des conscrits en France. - Observations de M. Demiau

Observations de M. le Dr Chervin

Observations du Dr Bertillon

Du fonds de réserve nécessaire aux sociétés mutuelles de retraite à versements aliénés. - Des dangers du partage du capital dans les sociétés mutualistes de retraite à capital aliéné. - Les subventions communales aux sociétés mutualistes approuvées. - Rapport de M. Haon

Du développement et du fonctionnement des syndicats agricoles et des unions de syndicats agricoles dans une région de la France. - Exposé de M. Dodanthun

Mémoire de M. Pascaud

Observations de M. de Larnage et du Président

L'Etat général et comparatif du régime fiscal en France. - Communication de M. Salefranque

Observations de M. le Président

SEANCE DU VENDREDI MATIN 4 AVRIL 1902

Esquisser la statistique de la vente des biens nationaux dans une commune rurale pendant la Révolution, et en apprécier, s'il y a lieu, les résultats économiques. - Mémoire de M. des Cilleuls

Etudier les rapports d'une Assemblée provinciale et de sa commission intermédiaire avec l'intendant (1787-1790). - Mémoire de M. Mourlot

Etudier l'état et le mouvement de la population dans une commune de France depuis la sécularisation de l'état civil jusqu'aux premières statistiques annuelles (1792-1801). - Mémoire de M. des Cilleuls

Mémoire de M. Durand-Lapie

SEANCE DU VENDREDI SOIR 4 AVRIL 1902

Esquisse d'histoire d'une école centrale, d'un lycée ou d'un collège communal. - Mémoire de M. Boudin

Observations de M. Catelain

Notice de M. Pillet

Mémoire de M. Pitoiset

Mémoire de M. Rebut

Les progrès de la sténographie dans les armées. - Mémoire de M. Pelletier

Observations de MM. Lucas et Levasseur

L'utilité pédagogique de la graphologie. - Mémoire de Mme de Salberg

SEANCE SOLENNELLE DE CLOTURE

TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES