ADMINISTRATION (-publique). Voir Delpech; Grasserie (de la -); Gouvernement; Travail (contrat de -), p.

ALLIER. Voir Bideau; Bien national, p.

AMBOISE. Voir Massereau, p.

AMIENS. Voir Coquidé, p.

ANGLETERRE. Voir Campagne; Cozette; Harmand, p.

APPRENTISSAGE. Voir Frèrejouan du Saint; Prudhomme, p.

ART (-appliqué, décoratif). Voir Harmand (Georges), p.

ASSESSEURS, p.

BARREY (Ph.). Communication: Un projet de représentation commerciale aux Etats généraux de 1789, p.

BARTHES (Dr E.) Communication: De l'utilité des exercices physiques et notamment des colonies de vacances pour l'amélioration sanitaire de nos jeunes écoliers urbains, p.

BAZEILLE. Communication: La perception et le recouvrement des impôts dans le canton de Mesle-sur-Sarthe (Orne) [1er frimaire an IV - 30 prairial an VIII], p.

BELLENAVE. Voir Allier; Bideau; Bien national, p.

BENOIT-LEVY (Georges). Communication sur l'Association des cités-jardins de France, p.

BENOIT-LEVY (Georges). Observation sur la communication de M. J.-B. Lavialle: Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, p.

BIDEAU. Mémoire sur la 13e question du programme: La vente des biens nationaux dans la commune de Bellenave (Allier), p.

BIEN (-national). Voir Allier; Bellenave; Bideau, p.

BINET. Communication: La tentative d'affranchissement du port de Saint-Malo (1758-1759), p.

BLOCH (Camille), président de séance, p.

CACHEUX (Emile). Assesseur, p.

CACHEUX (Emile). Communication: Compte rendu du Concours des cités-jardins, p.

CACHEUX (Emile). Observation sur la communication de M. J.-B. Lavialle: Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, p.

CAMPAGNE. Voir Angleterre; Cozette; Harmand, p.

CAMPAGNE. Voir Coquidé; Picardie, p.

CHERBOURG. Voir Disette; Le Grin, p.

CHERVIN (Docteur). Président de séance, p.

CITE-JARDIN. Voir Benoît-Lévy, Cacheux (Emile), Coquidé (L.), Rendu (Ambroise), p.

COLONIE (-de vacances). Voir Barthès, p.

COMMERCE. Voir Harmand (G.); Tribunal, p.

COMMERCE. Voir Barrey; Etats généraux, p.

COMMERCE. Voir Nesmes-Desmarets (de); France; Industrie; Jurisprudence, p.

COQUIDE (L.). Communication: Des espaces libres dans les villes et du développement des villes, p.

COQUIDE (L.). Observation sur la communication de M. Maurice Wolff: Le Jardin d'enfants, p.

CORREZE. Voir Déboisement; Harmand (Georges); Lavialle; Reboisement, p.

COZETTE (P.). Mémoire sur la 2e question du programme: Les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le développement, p.

COZETTE (P.). Mémoire sur la 5e question du programme: Les salaires des ouvriers agricoles dans la région noyonnaise depuis cent ans, p.

CULTE. Voir Edifice; Manche; Sevestre, p.

DEBOISEMENT. Voir Corrèze; Harmand (Georges); Lavialle, p.

DELPECH. Assesseur, p.

DELPECH. Communication sur la 15e question du programme: Examiner les principes qui distinguent le contrat de travail entre particuliers et les rapports du Gouvernement ou des Administrations publiques avec leurs agents, p.

DISETTE. Voir Cherbourg; Le Grin, p.

DODANTHUN (Alfred). Communication: L'embauchage des ouvriers domestiques et employés dans les départements du nord de la France, p.

DOMESTIQUE. Voir Dodanthun; Employé; Nord, p.

ECOLIER. Voir Barthès (Dr); Colonie; Exercice physique; Vacances, p.

EDIFICE. Voir Culte; Manche; Sevestre, p.

EMBAUCHAGE. Voir Dodanthun; Domestique; Employé; Nord; Ouvrier, p.

EMPLOYE. Voir Dodanthun; Nord; Ouvrier, p.

ESPACE LIBRE. Voir Coquidé; Vallet, p.

ETATS GENERAUX. Voir Barrey, p.

EXERCICE PHYSIQUE. Voir Barthès (Dr); Ecolier; Vacances, p.

FEDERALISME. Voir Normandie; Sevestre, p.

FETE (- de l'Arbre). Voir Cacheux (Emile); Harmand (Georges); Lavialle, p.

FEUILLOLEY. Assesseur, p.

FRANCE. Voir Commerce; Nesmes-Desmarets (de); Industrie; Jurisprudence, p.

FRANCE. Voir Dodanthun; Domestique; Employé; Ouvrier; Nord, p.

FREREJOUAN DU SAINT. Communication sur la 1re question du programme: La crise de l'apprentissage et les remèdes qui peuvent être proposés, p.

GAULTIER (Paul). Communication: Proudhon et la science sociale, p.

GRAPHOLOGIE. Voir Rey (Mme Blanche), p.

GRASSERIE (R. DE LA -). Assesseur, p.

GRASSERIE (R. DE LA -). Communication sur la 15e question du programme: Examiner les principes qui distinguent le contrat de travail entre particuliers et les rapports du Gouvernement ou des Administrations publiques avec leurs agents, p.

GOUVENEMENT. Voir Administration publique; Delpech; Grasserie (de la -); Travail (contrat de -), p.

HARMAND (Georges). Secrétaire de la session, p.

HARMAND (Georges). Président de séance, p.

HARMAND (Georges). Communication: La défense des justiciables devant les tribunaux de commerce, p.

HARMAND (Georges). Communication: La protection de l'Art décoratif et de l'Art appliqué, p.

HARMAND (Georges). Observation sur la communication de M. J.-B. Lavialle: Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, p.

HARMAND (Georges). Observation sur la communication de M. Cozette: Les causes économiques de la désertion des campagnes en Angleterre, p.

HELOISE. Voir Graphologie; Rey (Mme), p.

IMPOT. Voir Bazeille; Mesle-sur-Sarthe; Orne, p.

INDUSTRIE. Voir Commerce; Jurisprudence; Nesmes-Desmarets (- de), p.

JARDIN. Voir Cité-Jardin, p.

(- D'ENFANT). Voir Coquidé; Wolff, p.

JURISPRUDENCE. Voir Commerce; Nesmes-Desmarets (de); Industrie, p.

JUSTICIABLE. Voir Harmand (Georges); Tribunal de commerce, p.

LAVIALLE (Jean-Baptiste). Communication: Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, depuis 1800 jusqu'à nos jours, p.

LE GRIN (Adrien). Assesseur, p.

LE GRIN (Adrien). Observation sur la communication de M. Georges Harmand: La défense des justiciables devant les tribunaux de commerce, p.

LE GRIN (Adrien). Communication: La disette à Cherbourg en 1812, p.

LYON-CAEN (Charles). Président de séance, p.

MANCHE. Voir Culte; Edifice; Sevestre, p.

MASSEREAU. Communication: La vie économique de la Révolution à Tours et à Amboise, p.

MESLE-SUR-SARTHE (Orne). Voir Bazeille; Impôt; Orne, p.

MOURRAL. Assesseur, p.

NESMES-DESMARETS (DE -). 6e question du programme: Exposer l'économie de la jurisprudence administrative en France pour concilier le pouvoir de police avec la liberté du commerce et de l'industrie, p.

NEYMARCK (Alfred). Président de séance, p.

NEYMARCK (Alfred). Observation sur la communication de MM. Delpech et R. de la Grasserie sur la 15e question du programme: Examiner les principes qui distinguent le contrat de travail entre particuliers et les rapports du Gouvernement ou des Administrations publiques avec leurs agents, p.

NORD. Voir Dodanthun; Domestique; Employé; Ouvrier, p.

NORMANDIE. Voir Fédéralisme; Sevestre, p.

NOYON. Voir Cozette; Ouvrier; Salaire, p.

ORNE. Voir Bazeille; Impôt; Mesle-sur-Sarthe, p.

OUVRIER (- agricole). Voir Cozette; Noyon; Salaire, p.

OUVRIER (- agricole). Voir Dodanthun; Domestique; Employé; Nord, p.

PICARDIE. Voir Coquidé; Campagne, p.

POLICE. Voir Commerce; Nesmes-Desmarets (de); Industrie; Jurisprudence, p.

PORT. Voir Binet; Saint-Malo, p.

PROUDHON. Voir Gaultier, p.

PRUDHOMME (Henri). Communication sur la 1re question du programme: La crise de l'apprentissage et les remèdes qui peuvent être proposés, p.

QUIGNON. Observation sur le mémoire de M. Em. Sevestre: Les édifices du culte, de l'an IX à l'an XIII, dans le département de la Manche, p.

RAZOUS (Paul). Observation sur la communication de M. Cozette: Les causes économiques de la désertion des campagnes en Angleterre, p.

REBOISEMENT. Voir Corrèze; Harmand (Georges); Lavialle, p.

RENDU (Ambroise). Observation sur la communication de M. Emile Cacheux. Compte rendu du Concours des cités-jardins, p.

RENDU (Ambroise). Observation sur la communication de M. J.-B. Lavialle: Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, p.

REY (Mme Blanche). Communication: Est-ce l'écriture d'Héloïse? - Etude graphologique, p.

SAINT-MALO. Voir Binet; Port, p.

SALAIRE. Voir Cozette; Noyon; Ouvrier, p.

SEVESTRE (Em.). Mémoire: Les édifices du culte de l'an IX à l'an XIII dans le département de la Manche, p.

SEVESTRE (Em.). Communication: Notes et documents sur le fédéralisme en Normandie, p.

SOCIAL (Science -). Voir Gaultier; Proudhon, p.

TOURS. Voir Massereau, p.

TRAVAIL (contrat de-). Voir Administration publique; Delpech; Gouvernement; Grasserie (de la -); Neymarck, p.

TRIBUNAL (- de Commerce). Voir Harmand (Georges); Le Grin, p.

VACANCES. Voir Barthès (Dr); Ecolier; Exercice physique, p.

VALLET (Nicolas). Communication: Les espaces libres dans les villes, p.

VILLE. Voir Coquidé; Espace libre, p.

VILLE. Voir Vallet, p.

WOLFF (Maurice). Communication: Le Jardin d'enfants et les Jardins d'enfants en Allemagne et en Belgique, p.

WORMS (Emile). Assesseur, p.

SEANCE DU MARDI SOIR 9 AVRIL 1912

Ouverture de la session. - Hommage à la mémoire de M. Emile Levasseur, par M. A. de Foville

Désignation des assesseurs

Compte rendu du Concours des cités-jardins, communication de M. Emile Cacheux

L'Association des cités-jardins de France, communication de M. Georges Benoît-Lévy

Des espaces libres et du développement des villes, communication de M. L. Coquidé

a. La défense des justiciables devant les tribunaux de commerce

b. La protection de l'Art décoratif et de l'Art appliqué

Le déboisement et le reboisement dans la Corrèze, depuis 1800 jusqu'à nos jours, communication de M. J.-B. Lavialle

Le Jardin d'enfants et les Jardins d'enfants en Allemagne et en Belgique, communication de M. Maurice Wolff

Un projet de représentation commerciale aux Etats généraux de 1789, communication de M. Ph. Barrey

15e Question du programme: Examiner les principes qui distinguent le contrat de travail entre particuliers et les rapports du Gouvernement ou des Administrations publiques avec leurs agents, communications de MM. Delpech et R. de la Grasserie

6e Question du programme: Exposer l'économie de la jurisprudence administrative en France pour concilier le pouvoir de police avec la liberté du commerce et de l'industrie, communication de M. de Nesmes-Desmarets

SEANCE DU MERCREDI SOIR 10 AVRIL 1912

Est-ce l'écriture d'Héloise? Etude graphologique, communication de Mme Blanche Rey

1re Question du programme: La crise de l'apprentissage et les remèdes qui peuvent être proposés, communication de MM. Frèrejouan du Saint et Prudhomme (Henri)

De l'utilité des exercices physiques et notamment des colonies de vacances pour l'amélioration sanitaire de nos jeunes écoliers urbains, communication de M. le Dr E. Barthès

SEANCE DU JEUDI MATIN 11 AVRIL 1912

La tentative d'affranchissement du port de Saint-Malo (1758-1759), communication de M. le capitaine Binet

2e Question du programme: Les causes économiques de la désertion des campagnes en Angleterre et les moyens susceptibles d'en arrêter le développement, mémoire de M. P. Cozette

Mémoire sur la désertion des campagnes en Picardie, par M. Coquidé

5e Question du programme: Les salaires des ouvriers agricoles dans la région noyonnaise depuis cent ans, mémoire de M. P. Cozette

L'embauchage des ouvriers domestiques et employés dans les départements du nord de la France, communication de M. Alfred Dodanthun

Proudhon et la science sociale, communication de M. Paul Gaultier

SEANCE DU JEUDI SOIR 11 AVRIL 1912

La perception et le recouvrement des impôts dans le canton de Mesle-sur-Sarthe (Orne), [1er frimaire an IV - 30 prairial an VIII], communication de M. Bazeille

13e Question du programme: La vente des biens nationaux dans la commune de Bellenave (Allier), mémoire de M. Bideau

La disette à Cherbourg en 1812, communication de M. Adrien Le Grin

La vie économique de la Révolution à Tours et à Amboise, communication de M. Massereau

Les édifices du culte, de l'an IX à l'an XIII, dans le département de la Manche, mémoire de M. Em. Sevestre

Notes et documents sur le Fédéralisme en Normandie, communication de M. Em. Sevestre

Table analytique des matières