LE PROBLEME

I. Evasion. Invasion

II. Deux patries

III. Mirage hydrologique

IV. Spéculation sylvicole

V. Equivoque pastorale

VI. Leçons de choses

a. Chaudun (Hautes-Alpes), commune morte

b. Transhumance à prix réduit en Savoie

VII. Solution agraire du problème

ANNEXE

APPRENTISSAGE. Voir Simonnin, p.

ARMEE. Voir Des Cilleuls; Hygiène; Mortalité, p.

ART MODERNE. Voir Droits d'auteur; Harmand; Musée, p.

ARTISAN. Voir Avallon; Blin; Maison, p.

AUTEUR. Voir Droits d'auteur; Harmand; Musée, p.

AVALLON. Voir Artisan, Blin, Maison, p.

BALLEYDIER, Président de séance, p.

BANQUE. Voir Crédit; Neymarck, p.

BELLOM (Maurice). Observations sur le mémoire de M. le docteur Des Cilleuls, sur la 17e question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902, p.

BELLOM (Maurice). Observation sur les communications de MM. Delpech et Bouvier relatives à la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

BELLOM (Maurice). Communication sur la 22e question du programme: a. Les pensions des fonctionnaires civils en cas de guerre, p.

BELLOM (Maurice). Communication sur la 22e question du programe b. La législation relative aux bilans; une proposition de réforme, p.

BILAN. Voir Bellom, p.

BLIN. Communication intitulée: Projet de construction de maisons uniformes d'artisans par la municipalité d'Avallon au commencement du XVIIIe siècle, p.

BOCCACCIO. Assesseur, p.

BOUVIER. Assesseur, p.

BOUVIER. Observations sur le mémoire de M. le Dr Des Cilleuls, sur la 17e question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902, p.

BOUVIER. Observations sur le mémoire de M. Hottenger relatif à la 18e question du programme: Etudier la question des espaces libres dans les villes, p.

BOUVIER. Observations sur la communication de M. L.-A. Fabre: Un problème social dans les montagnes méridionales françaises, p.

BOUVIER. Communication sur la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

CADASTRE. Voir Plancouard, p.

CAMPAGNE. Voir Désertion; Genglaire; Guillemard; Simonnin, p.

CHERBOURG. Voir Le Grin, p.

CONSOMMATION. Voir Engel; Porte, p.

COUILLIEAUX. Communication sur La législation relative aux bilans, p.

CREDIT. Voir Banque; Neymarck, p.

CUCHE. Assesseur, p.

DEBOISEMENT. Voir Bouvier; Fabre; Harmand; Montagne; p.

DELPECH. Président de séance, p.

DELPECH. Communication sur la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

DESERTION. Voir Campagne; Genglaire; Guillemard; Simonnin, p.

DIJON. Voir Bouvier; Delpech; Octroi; p.

DROIT (-d'auteur). Voir Harmand; Musée, p.

ENGEL. Voir Consommation; Porte; p.

FONCTIONNAIRE. Voir Bellom; Guerre; Pension, p.

FOVILLE (Alfred DE-). Président de la Section, décès, p.

GENGLAIRE (Dr). Mémoire sur la 2e question du programme: Rechercher dans une région, les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

GUERRE. Voir Bellom; Fonctionnaire; Pension, p.

GUILLEMARD. Mémoire sur la 2e question du programme: Rechercher dans une région les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

HARMAND (Georges). Président de séance, p.

HARMAND (Georges). Secrétaire de la Section, p.

HARMAND (Georges). Observations sur le mémoire de M. le Dr Des Cilleuls, sur la 17e question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902, p.

HARMAND (Georges). Communication intitulée: Le droit d'auteur et les musées d'art moderne, p.

HARMAND (Georges). Observations sur la communication de M. L.-A. Fabre: Un problème social dans les montagnes méridionales françaises, p.

HOTTENGER. Mémoire sur la 18e question du programme: Etudier la question des espaces libres dans les villes, p.

HYGIENE. Voir Des Cilleuls; Mortalité, p.

IMPOT. Voir Neymarck, p.

LA GRASSERIE (Raoul DE-). Mémoire sur la 25e question du programme: Etudier dans les législations étrangères le mouvement législatif relatif à l'organisation de la tutelle et à la protection des intérêts des mineurs, p.

LE GRIN. Mémoire sur la 7e question du programme: Etudier les causes géographiques, économiques ou autres, qui ont pu influer sur le développement d'une ville; Etude sur le développement de Cherbourg, p.

MAISON. Voir Artisan, Avallon; Blin; p.

MINEUR. Voir Travers; Tutelle; p.

MONTAGNE. Voir Bouvier; Fabre; Harmand, p.

MORTALITE. Voir Des Cilleuls; Hygiène; p.

MOURRAL. Assesseur, p.

MOURRAL. Observations sur les communications de MM. Delpech et Bouvier, relatives à la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

NEYMARCK (Alfred). Observation sur le mémoire de M. le docteur Des Cilleuls sur la 17e question du programme: Rechercher quels ont été les effets de la loi du 15 février 1902, p.

NEYMARCK (Alfred). Observations sur le mémoire de M. Hottenger relatif à la 18e question du programme: Etudier la question des espaces libres dans les villes; p.

NEYMARCK (Alfred). Observations sur les communications de MM. Delpech et Bouvier, relatives à la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

NEYMARCK (Alfred). Observations sur la communication de M. Maurice Bellom, la législation relative aux bilans: Une proposition de réforme, p.

NEYMARCK (Alfred). Communication sur la 26e question du programme: Quelles mesures internationales conviendrait-il de recommander en vue de la protection de la propriété des titres perdus ou volés? p.

NEYMARCK (Alfred). Communication sur la 19e question du programme: Etudier le développement des opérations de crédit en France, celui des banques et établissements financiers et leur influence sur les affaires depuis 1870, p.

NEYMARCK (Alfred). Communication sur la 20e question du programme: De l'incidence et de la répercussion des impôts qui frappent la fortune mobilière et immobilière, p.

OCTROI. Voir Bouvier; Delpech; Dijon; p.

PENSION. Voir Bellom; Fonctionnaire; Guerre; p.

PLANCOUARD (Léon). Communication intitulée: q, p.

PORTE. Observations sur les communications de MM. Delpech et Bouvier, relatives à la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon, p.

PORTE. Communication intitulée: L'étude expérimentale des phénomènes de consommation et la loi d'Engel, p.

SILVY-LELIGOIS. Observation sur la communication de M. Georges Harmand: Le droit d'auteur et les musées d'art moderne, p

SIMONNIN (Mlle). Mémoire sur la 2e question du programme: Rechercher dans une région les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

TRAVAIL. Voir Cuche, p.

TRAVERS. Mémoire sur la 25e question du programme: Le mouvement législatif des Etats voisins de la France en matière de tutelle des mineurs pendant ces vingt dernières années, p.

TITRES (- perdus ou volés). Voir Neymarck, p.

TUTELLE. Voir Travers, p.

VILLEMEREUIL (Adrien DE-). Observation sur le mémoire de M. Hottenger relatif à la 18e question du programme: Etudier la question des espaces libres dans les villes, p.

XVIIIe SIECLE. Voir Artisan; Avallon; Blin; Maison, p.

SEANCE DU MARDI SOIR 13 MAI 1913

Mémoire de M. le Dr Des Cilleuls sur la 17e question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902

Communication de M. Georges Harmand intitulée: Le droit d'auteur et les musées d'art moderne

Mémoire de M. Hottenger sur la 18e question du programme: Etudier la question des espaces libres dans les villes

Mémoire de M. Travers sur la 25e question du programme: Le mouvement législatif des Etats voisins de la France en matière de tutelle des mineurs pendant ces vingt dernières années

Communication de M. Blin intitulée: Projet de construction de maisons uniformes d'artisans par la municipalité d'Avallon au commencement du XVIIIe siècle

SEANCE DU MERCREDI MATIN 14 MAI 1913

Communication de M. L.-A. Fabre, intitulée: Un problème social dans les montagnes méridionales françaises

Communications de: 1° M. Delpech; 2° M. Bouvier, sur la 14e question du programme: Les conditions et les résultats de la suppression des octrois à Dijon

Mémoires de: a. M. le Dr Genglaire; b. M. Guillemard

Communications de Mlle Simonnin: a. Les causes de la désertion des campagnes en Bourgogne

Communications de Mlle Simonnin: b. La crise de l'apprentissage

Communication de M. Porte: L'étude expérimentale des phénomènes de consommation et de la loi d'Engel

Mémoire de M. Adrien Le Grin sur la 7e question du programme: Le développement de la ville de Cherbourg

Communication de M. Léon Plancouart: L'esprit régionaliste dans la question du cadastre

SEANCE DU MERCREDI SOIR 14 MAI 1913

Communication de M. Maurice Bellom sur la 22e question du programme: a. Les pensions des fonctionnaires civils en cas de guerre; b. La législation relative aux bilans: une proposition de réforme

Communications de M. A. Neymarck intitulées: a. Etudier le développement des opérations de crédit en France, celui des banques et établissements financiers et leur influence sur les affaires depuis 1870 (19e question du programme)

Communications de M. A. Neymarck intitulées: b. De l'incidence et de la répercussion des impôts qui frappent la fortune mobilière et immobilière

Communication de M. Cuche: Du rapport de dépendance, élément constitutif du contrat de travail

Décès de M. de Foville

Clôture de la session

Clôture du Congrès

Table analytique des matières