ADAM (Alexandre). Envoi d'une brochure intitulée: Le Travail, p.

ALLEMAGNE. Voir Défaite, Redslob, p.

ALSACE. Voir Dette, Lorraine, p.

ALSACE. Voir Hannequin, Régime fiscal, Valeur mobilière, p.

ALSACE. Voir Bien Communal, Hermann, p.

ALSACE. Voir Chambre de Métiers, Lavialle, p.

ALSACE. Voir Allemagne, Défaite, Redslob, p.

APPRENTISSAGE. Voir Alsace, Chambre de Métiers, Lavialle, p.

ART APPLIQUE. Voir Artiste, Blumer, Contrat collectif, Harmand, Haug, p.

ARTISTE. Voir Art appliqué, Blumer, Contrat collectif, Harmand, Haug, p.

BATELLERIE. Voir Niboyet; Rhin, p.

BEUDANT (R.). Président de séance, p.

BEUDANT (R.). Observations sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

BIENS COMMUNAUX. Voir Harmand, Herrmann, p.

BLIN (Ernest). Communication intitulée: La crise des domestiques, p.

BLONDEL, Président de séance, p.

BLONDEL, Observation sur la communication de M. Héron de Villefosse, sur la XIe question du programme: Des modifications qu'il serait utile d'apporter à la législation française relative aux formalités du mariage, p.

BLONDEL, Observation sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

BLONDEL, Observation sur la communication de M. Niboyet, intitulée: De la batellerie rhénane au point de vue du droit prussien, p.

BLUMER (Lucien). Observation sur la communication de M. Harmand, sur l'étude d'un Contrat collectif entre artistes pour la production d'oeuvres artistiques pour l'exposition d'art appliqué à Paris en 1923, p.

BOIS. Voir Lacrocq, Vienne, p.

BOURCART, Président de séance, p.

BOURCART, Communication intitulée: Quelques points de comparaison entre le droit commercial français et le droit commercial allemand, p.

BOURCART, Observation sur la communication de M. Gaston Vabron, intitulée: L'action économique interrégionale, p.

CACHEUX (Emile), Mémoire sur la première question du programme: Rechercher dans une région les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

CAMPAGNE. Voir Cacheux (Emile), Désertion, Guyot, p.

CHAMBRE DE METIERS. Voir Lavialle, p.

CONTRAT COLLECTIF. Voir Art appliqué; Artiste, Blumer; Harmand, Haug (Hans), p.

DELPECH (J.). Mémoire sur la XXIVe question du programme: Statistique des valeurs mobilières locales, émises en Alsace et Lorraine depuis 1871; la dette publique et les dettes locales de l'Alsace et de la Lorraine, p.

DESERTION. Voir Cacheux (Emile); Campagne, p.

DESERTION. Voir Guyot; Lorraine, p.

DES CILLEULS (Dr J.). Mémoire sur la IXe question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique, p.

DETTE: locale, publique. Voir Alsace, Lorraine, p.

DOMESTIQUES. Voir Blin (Ernest), p.

DROIT COMMERCIAL: français, p.

DROIT COMMERCIAL: allemand, p.

DROIT COMMERCIAL: Voir: Bourcart, p.

DUQUESNE Observation sur le mémoire de M. Hannequin, relatif au Régime fiscal des valeurs mobilières en Alsace et en Lorraine, depuis 1871, p.

FROMAGER. Voir Messery; Salaire; Savoie; Vuarnet, p.

GRANGIER. Observation sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

GUYOT (Charles), Mémoire sur la première question du programme intitulée: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

HANNEQUIN (Pierre) Mémoire sur la XXVe question du programme: Le régime fiscal des valeurs mobilières en Alsace et en Lorraine depuis 1871, p.

HARMAND (George). Secrétaire de la Section, p.

HARMAND (George). Secrétaire de séance, p.

HARMAND (George). Observations sur la publication du Compte rendu des séances au Journal officiel, p.

HARMAND (George). Observations sur la communication de M. Hermann (Aug.) sur la XXXIe question du programme: Etudier l'histoire des biens communaux existant ou ayant existé en Alsace et en Lorraine; décrire leur importance actuelle et indiquer les mesures à prendre pour la mise en valeur de ceux qui existent encore, p.

HARMAND (George). Communication intitulée: Etude d'un contrat collectif entre artistes pour la production d'oeuvres artistiques pour l'exposition d'art appliqué à Paris en 1923, p.

HARMAND (George). Observation sur la communication de M. Valran, intitulée: L'action économique interrégionale, p.

HARMAND (George). Observation sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

HAUG (Hans). Observations sur la communication de M. Harmand sur l'Etude d'un contrat collectif entre artistes pour la production d'oeuvres artistiques, pour l'exposition d'art appliqué à Paris en 1923, p.

HERMANN (Aug.). Communication sur la XXXIe question du programme: Etudier l'histoire des biens communaux existant ou ayant existé en Alsace-Lorraine; décrire leur importance actuelle et indiquer les mesures à prendre pour la mise en valeur de ceux qui existent encore, p.

HERON DE VILLEFOSSE (Etienne). Mémoire sur la IIe question du programme: Des modifications qu'il serait utile d'apporter à la législation française relative aux formalités du mariage, p.

LACROCQ (Louis). Communication intititulée: Le flottage des bois sur la Vienne et le Taurion, p.

LAVIALLE (Jean-Baptiste). Mémoire sur la XXIIIe question du programme: La crise de l'apprentissage et la Chambre de métiers de l'Alsace et de la Lorraine, p.

LORRAINE. Voir Dette. Hannequin, Lorraine, p.

LORRAINE. Voir Allemagne, Défaite, Redslob, p.

LORRAINE. Voir Apprentissage; Chamde Métiers, Hannequin, p.

LORRAINE. Voir Campagne, Désertion, Guyol, p.

LYON-CAEN (Charles). Président de la section, p.

LYON-CAEN (Charles). Président de séance, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur la communication de M. Héron de Villefosse sur La législation française du mariage, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur la communication de M. Bourcart relative au Droit commercial français et au droit commercial allemand, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur la communication de M. Hannequin sur Le régime fiscal en Alsace et en Lorraine, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur la communication de M. Niboyet intitulée: De la batellerie rhénane au point de vue du droit prussien, p.

LYON-CAEN (Charles). Observation sur la communication de M. Redslob, intitulée: Le changement de régime en Alsace-Lorraine après la défaite allemande, p.

LYON-CAEN (Charles). Clôture de la Session, p.

MARIAGE, Voir Héron de Villefosse, p.

MESSERY. Voir Fromager; Messery; Salaire; Savoie; Vuarnet, p.

METIER. Voir Chambre de métiers; Lavialle, p.

NEYMARCK (Alfred). Président de séance, p.

NEYMARCK (Alfred). Observation sur la communication de M. Héron de Villefosse, sur la XIe question du programme: Des modifications qu'il serait utile d'apporter à la législation française relative aux formalités du mariage, p.

NEYMARCK (Alfred). Observation sur la communication de M. BOURCART relative au Droit commercial français et au droit commercial allemand, p.

NIBOYET. Communication intitulée: De la batellerie rhénane au point de vue du droit privé, p.

PRUD'HOMME (André). Mémoire sur la XXe question du programme: De l'utilité des sociétés à responsabilité limitée, p.

REDSLOB. Observation sur le mémoire de M. Ch. Guyot, intitulé: Les causes de la désertion des campagnes dans les cantons de la plaine lorraine et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement, p.

REDSLOB. Communication intitulée: Le changement de régime en Alsace-Lorraine après la défaite allemande, p.

REGIONALISME. Voir Valran (Gaston), p.

RHIN. Voir Batellerie; Niboyet, p.

SALAIRE. Voir Fromager; Messery; Savoie; Vuarnet, p.

SAVOIE. Voir Fromager; Messery; Salaire; Vuarnet, p.

SIBEN. Président de Séance, p.

SIBEN. Observation sur le mémoire de M. Héron de Villefosse sur la XIe question du programme: Des modifications qu'il serait utile d'apporter à la législation française relative aux formalités de mariage, p.

SIBEN. Observations sur la communication de M. Bourcart relative au Droit commercial français et au droit commercial allemand, p.

SIGNOREL (Jean). Mémoire sur la XVIIe question du programme: Etudier le fonctionnement de la Cour Suprême des Etats-Unis; indiquer dans quelles conditions une institution analogue pourrait être introduite en France, p.

SOCIETE. Voir Bourcart, p.

SOCIETE. Voir Prud'homme, p.

VALRAN (Gaston). Mémoire intitulé: L'action économique interrégionale, p.

VIENNE. Voir Bois; Lacrocq; p.

VUARNET (Emile). Communication intitulée: Le taux des salaires des fromagers de Messery (Haute-Savoie) dès 1840, p.

SEANCE DU MARDI 25 MAI 1920 (SOIR)

Mémoire de M. Héron de Villefosse sur la XIe question du programme: Des modifications qu'il serait utile d'apporter à la législation française relative aux formalités du mariage

Mémoire de M. Prud'homme (André) sur la XXe question du programme: De l'utilité des Sociétés à responsabilité limitée

Communication de M. Bourcart intitulée: Quelques points de comparaison entre le droit commercial français et le droit commercial allemand

Mémoire de M. Signorel (Jean) sur la XVIIe question du programme: Etudier le fonctionnement de la Cour Suprême des Etats-Unis; indiquer dans quelles conditions une institution analogue pourrait être introduite en France

SEANCE DU MERCREDI 26 MAI 1920 (MATIN)

Mémoire de M. J. Delpech sur la XXIVe question du programme: Statistique des valeurs mobilières locales émises en Alsace et Lorraine depuis 1871. - La dette publique et les dettes locales de l'Alsace et de la Lorraine depuis 1871

Mémoire de M. Hannequin (Pierre) sur la XXVe question du programme: Le régime fiscal des valeurs mobilières en Alsace et en Lorraine, depuis 1871

Communication de M. Hermann sur la XXXIe question du programme: Etudier l'histoire des biens communaux existant ou ayant existé en Alsace et en Lorraine; décrire leur importance actuelle et indiquer les mesures à prendre pour la mise en valeur de ceux qui existent encore

Communication de M. Harmand (Georges) intitulée: Etude d'un contrat collectif entre artistes pour la production d'oeuvres artistiques pour l'exposition d'art appliqué à Paris en 1923

Communication de M. Vuarnet (Emile) intitulée: Etude sur le taux des salaires des fromagers de Messery (Haute-Savoie) dès 1840

SEANCE DU VENDREDI 28 MAI 1920 (MATIN)

Mémoire de M. Valran (Gaston) intitulé: L'action économique interrégionale

Mémoire de M. Cacheux sur la Ire question du programme: Rechercher, dans une région, les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement

Communication de M. le Dr J. Des Cilleuls sur la IXe question du programme: Rechercher quels ont été les effets pratiques de la loi du 15 février 1902, sur la santé publique

Communication de M. Ernest Blin intitulée: La crise des domestiques

SEANCE DU VENDREDI 28 mai 1920 (SOIR)

Mémoire de M. Ch. Guyot sur la Ire question du programme: Rechercher, dans une région, les causes économiques de la désertion des campagnes et les moyens susceptibles d'en arrêter le mouvement

Communication de M. Niboyet intitulée: De la batellerie rhénane au point de vue du droit privé

Communication de M. Lavialle (Jean-Baptiste) intitulée: La crise de l'apprentissage et la Chambre de métiers de l'Alsace et de la Lorraine

Communication de M. Redslob intitulée: Le changement de régime en Alsace-Lorraine après la défaite allemande

Séance solennelle de clôture