PREMIÈRE PARTIE. - Commission nationale
- Compte-rendu des séances de la Sous-Commission
- Les rôles de taille de l'élection de Paris (J. Guerout)
- Les inventaires et répertoires des séries L, Q et M des archives départementales (M. Labat)
DEUXIÈME PARTIE. - Étude de la population pendant la Révolution et l'Empire, 1ersupplément au Recueil de textes, par M. Reinhard
I. Complément aux sources (§ IV du Recueil)
II. Enquête du Comité de mendicité
- Ardennes, Ariège, Aube, Eure
- Alpes (Hautes-), Aveyron, Bouches-du-Rhône, Paris, Calvados, Vienne (Haute-)
- Cantal, Côtes-du-Nord, Dordogne
- Lozère, Loire, Rhône-et-Loire, Loir-et-Cher
- Maine-et-Loire, Cher, Saône (Haute-), départements divers, Meurthe, Meuse
- Moselle, Rhin (Bas-), Seine-et-Oise
- Pas-de-Calais
- Vendée, Vosges, Vienne
- Charente, Sèvres (Deux-), Charente-Inférieure, Gers, Aude
III. Sources de l'histoire démographique du département de Seine-et-Oise.
A. Géographie administrative
B. Relevés de la fin de l'Ancien Régime
C. Relevés de la période révolutionnaire et impériale
1. Les premiers relevés
2. La contribution patriotique
3. Citoyens actifs et population entière
4. Enquête du Comité de mendicité
5. Documents ne figurant pas au Recueil
6. Registre municipal de population
7. L'état civil laïque
8. Villes de plus de 2.000 âmes
9. Recensement de 1793
10. Citoyens en état de porter les armes
11. Enquête de Garat
12. Tableaux de population
13. Population agricole et patriotes indigents
14. Documents divers ne figurant pas au Recueil
15. Enquête du Comité de Salut public
16. Relevé annuel des mouvements d'état civil
17. La population et les subsistances
18. La mortalité des enfants
19. Tableaux nominatifs par commune
20. Répartition de la population pour les élections
21. États numériques selon l'état civil
22. Tableaux de la population pour les patentes
23. Relevé mensuel du mouvement de population
24. Population urbaine et rurale
25. Enquête sur l'accroissement ou la diminution de la population
26. Relevés mensuels de la population (ans VII et VIII)
27. Recensement dit de 1801
28. Relevé du mouvement de la population
29. Comparaison entre la population en 1789 et en l'an IX
30. Tables de mortalité
31. Rapport entre la population et les naissances, mariages et décès
32. Répartition de la conscription
33. Répertoire des communes
34. Mouvement de la population
35. Recensement de 1806
36. Relevé annuel de la population, 1812
TROISIÈME PARTIE. - Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1830). Les étapes de la législation et l'utilisation des documents, par M. Bouloiseau
- Les étapes de la législation
I. Listes d'émigrés et états de consistance
1. Loi du 30 mars-8 avril 1792
2. Lois des 28 mars-15 avril, des 3 juin et 25 juillet 1793
3. La législation de l'an III
4. La législation du Directoire
5. La législation du Consulat et de l'Empire. L'amnistie
II. Administration du séquestre
1. États de consistance et inventaires
2. Parents d'émigrés. Successions. Biens indivis
3. Baux et fermages. Loyers divers
4. Bois, surveillance. Vente des coupes
5. Créances et rentes. Liquidations. Droits féodaux
III. Vente du mobilier et de l'immobilier
1. Ventes de mobilier
2. Objets mobiliers réservés. Réquisitions
- Régime de 1793
- Régime de prairial an III
- Régime de ventôse an IV
- Régime de brumaire an V
- Les dernières ventes (an VIII-1813)
IV. Liquidation du séquestre et des ventes
1. Les restitutions, de l'an III à l'an VIII
2. Les liquidations napoléoniennes
3. Dotations et majorats
4. Les restitutions de la Restauration
5. L'indemnité du Milliard
- L'utilisation des documents
I. Fiches individuelles d'émigrés
1. Etat civil. Profession. Domicile
2. Dates des inscriptions et des radiations
3. Modèle de tableau
II. Comptes du séquestre
1. Actif. Objets réservés
2. Passif
III. Etude des ventes
1. Le dépouillement des actes
2. La confection des tableaux
3. Problèmes posés: conséquences sociales et politiques. Conclusion
Pièces annexes: A. Noms d'émigrés relevés dans la correspondance du ministre de l'Intérieur Roland (avril 1792-janvier 1793)
- avec indication d'origine (classement par département)
- sans indication d'origine (classement alphabétique)
B. Sources de l'histoire de l'émigration et de la contre-révolution dans les Archives de l'U.R.S.S
QUATRIÈME PARTIE. - Comités départementaux et universités
- Résumé des séances. Travaux divers