Avertissement

Note pour les souscripteurs de la Publication industrielle

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - BREVETS D'INVENTION. - Premier article

Loi du 7 janvier 1791

Loi du 5 juillet 1844

DESSINS DE FABRIQUE. - MODÈLES. - SCULPTURE INDUSTRIELLE

Législation ancienne

Législation moderne. Loi du 19 juillet 1793

Législation moderne. Loi du 18 mars 1806

Législation moderne. Code du 9 février 1810

Législation moderne. Décret du 29 août 1825

Résumé de la jurisprudence sur la propriété des dessins de fabrique

Modèles. - Sculpture industrielle

ECLAIRAGE. - LAMPES A HUILE. - Lampes à modérateur

Bec à double courant d'air

Réservoir inférieur

Ressort et piston à soupape

Piston à bords flexibles

Modérateur

Description de la lampe modérateur dite auréole.

Brevets d'invention. Procès en contre-façon. - Arrêt

Table chronologique des brevets pris en France sur les appareils propres à l'éclairage liquide

Maladie des pommes de terre

PEIGNAGE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES. Machine à démêler, étirer, peigner et nettoyer la laine, le coton, etc., par M. Heilmann

Biographie de M. Josué Heilmann

Emploi de la gutta-percha dans les cylindres de filature

APPAREILS ET CHAUDIÈRES A VAPEUR. - Système pneumato-sphéroïdal, par M. Testud de Beauregard

Chaudière à circulation, par M. Conrad Meyer

Machine à vapeur à piston rotatif, par M. Galy Cazalat

Procédés de fabrication des composés de cyanogène, par M. Ertel

OUTILS DE FABRICATION. - Etaux parallèles

Filières et tarauds

Perçoirs, par M. Dugland aîné

Palier graisseur, par M. Branche

Formes à sucre, par M. Bréard

Fabrication de l'acier, par M. Bremme

Nouvelles industrielles

Ordonnances ministérielles

Bibliographie

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - Des marques de fabrique en France. - Troisième article

TEXTES DES ARRÊTÉS, DÉCRETS, LOIS ET RÈGLEMENTS, COMPOSANT LA LÉGISLATION DES MARQUES DE FABRIQUE

Juridiction compétente en matière de contre-façon des marques de fabrique

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - ENREGISTREMENT DES DESSINS DE FABRIQUE ET D'ARTICLES D'UTILITÉ DANS LE ROYAUME UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE. - Quatrième article

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. Pour ornementation d'articles de manufacture

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. Pour articles d'utilité

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. Observations

CONSERVATION ET COLORATION DES BOIS. - Considérations générales

Notice historique

Extrait de jugement et arrêt de contrefaçon

Table chronologique

RÉGULATEURS DE MOTEURS. - Régulateur de M. Molinée

Régulateur de M. Larivière

Table chronologique

Roues de locomotives et de wagons

Assemblages de cuir. - Boutons sans couture

POMPES A EAU. - Pompe de M. Champonnois

POMPES A EAU. Prix courant

Notice sur les pompes

Pompe de M. Hardy

Pompe de M. Averly

Pompe de M. Goin

Procédé d'imperméabilisation, par M. Nickels

MINES. - Accident de Saint-Vincent

BLANCHIMENT. - Appareil à vapeur à haute pression, par MM. Waddington et Hopwood

Extraction de l'or, appareil Givord

Notices industrielles. Graissage des laines, par MM. Alcan et Péligot

- Arrêt de la cour d'appel de Metz

Rectification et blanchiment des huiles, par M. Machard

Fabrication de la bière, par M. Barault

Eau inodore désinfectante, par MM. Raphanel et Ledoyen

Ordonnances ministérielles

Acte du parlement anglais en 1850

Nouvelles industrielles

Biographie de M. Molinié

Révision de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention

Appréciation du travail de la commission et considérations générales

Grès factice, par M. Durand de Monestrol

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - BREVET D'INVENTION. -LÉGISLATIONS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES. - Cinquième article

Inventeurs étrangers en France et Français à l'étranger

BREVETS D'INVENTION A L'ÉTRANGER. - Législation belge et hollandaise. - Sixième article.

Loi du 25 janvier 1817

Règlement royal du 26 mars 1817

Formalités à remplir pour obtenir des brevets en Belgique

MARQUES ET DESSINS DE FABRIQUE. - Législation belge. - Septième article

Hollande

TEINTURE ET IMPRESSION. - Impression des fondues ou ombrés

Machine de M. Jourdan

Châssis mobile de M. Godefroy

Machines de M. Holm

Machine à imprimer verticalement

Machine de M. Lebrasseur

Machine de M. Lehugeur

Machine à imprimer

Machine à fixer et sécher les couleurs

Savon mosaïque, par M. Piver

MARTEAUX-PILONS. - Par M. Schmerber

MARTEAUX-PILONS. Par M. Gouin

MARTEAUX-PILONS. Par M. C. Désormes

Table chronologique sur les marteaux-pilons

Treuil à colonne

Modérateur, par M. Brunon

Ebénisterie de M. Piaget

Papiers à couleurs de M. Lapeyre

Machine à faire les rivets, par M. Qurin

Macérateur de MM. Hainault et Ghislain. - Van-den-Dacle

Gouvernail de MM. Cochot

Combustibles artificiels

Notice historique

Charbon artificiel de M. Popelin-Ducarre

Combustibles. Boulettes de M. Neveu

Contre-façon. - Arrêt

Table chronologique sur les combustibles artificiels

Tréfilerie de M. Boucher

Compteur de MM. Schwilgué

Cheminée de M. Sorel

Moulin à vapeur de M. Delnest

Cornues de M. Semet

Cornues de M. Taylor

Procès en contre-façon. - Teinture ombrée

Notices industrielles. - Agriculture. - Irrigation.

Cabestan de M. David

Fécondation des poissons de MM. Gehin et Remy.

Décapage des métaux, par MM. Thomas et Delisse.

MARQUES DE FABRIQUE. - Procès en contre-façon.

Glands doux. - Biscuits de Reims

Ordonnances ministérielles

Nouvelles industrielles

Bibliographie

Brevets belges accordés en janvier 1851

Modèles de pouvoir pour les demandes de brevets d'invention

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - ANCIENS PRIVILÈGES. - BREVETS D'INVENTION. - Huitième article

Législation du royaume uni de la Grande-Bretagne. - Neuvième article

Statut royal de 1623

Acte pour amender la loi des lettres-patentes pour inventions

Observations Formalités des patentes pour les trois royaumes

Moyens de s'en assurer les droits

Savon pour nettoyer les métaux, de MM. Fenouil et Brot

HYDRO-EXTRACTEURS. - Appareils à force centrifuge ou toupies mécaniques

Notice historique

Filtrage des liquides, purgation des sirops

Toupies de Rohlfs, Seyrig et Cail

Nouvelle application de ces appareils

Table chronologique sur ces machines

Presse à timbre humide de M. Guillaume

Pistolet de salon de M. Loron

Ridage de M. Louey

Boîtes de roue de MM. Laurent et Deckherr

Chauffepied-duchesse de madame veuve Lefebvre.

Machine à fabriquer les pelles de M. Perdrisat.

Révification du noir animal, de MM. Derosne et Cail.

Fermes en fer et en bois de M. Batelier.

Découpoir et machine à percer de M. Nillus

OEuillets pour tissage de M. Dorey

Roues de locomotives de wagons

Tuyaux en bois de M. Parkin

Appareil à infusion de M. Loysel de la Lantais

Impression en couleurs, par M. Bouchon

Machine à piocher à vapeur, de M. Barrat

Moulin à noix de M. Béchu

Garniture d'hélice de MM. Mazeline frères

Appareil à remplir les perles artificielles, de MM. Valès et Lelong

Machine à tarauder, de MM. Sharp et Roberts

Circulaire ministérielle sur l'emploi du sel en agriculture

Réformation du premier paragraphe de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention

Arrêt de la cour d'appel d'Amiens

NOTICES INDUSTRIELLES. - Rouissage et préparation du lin

Procédé de moulage de MM. Baudesson et Colas.

Traitement des minerais de cuivre, par M. Tripier.

Biographie de la maison Japy

Nouvelles industrielles

Brevets belges accordés en février 1851

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - BREVETS D'INVENTION, - Distinction entre la législation autrichienne et la loi française du 5 juillet 1844, concernant le système des annuités. - Dixième article

Législation autrichienne. - Onzième article

Chap. Ier. Objet des brevets, formalités à remplir pour les obtenir

II. Avantages et droits

III. Taxe

IV. Commencement, durée, étendue, publication et extinction

V. Enregistrement.

VI. Constestations, procédure, peine

Diplôme impérial d'une patente d'invention ou d'importation en Autriche

Exécution pratique de la législation autrichienne relativement aux étrangers

MODÈLE D'UNE PROCURATION NOTARIÉE pour la demande d'un brevet d'invention ou d'importation en Autriche

MARQUES DE FABRIQUE. - Règlement autrichien du 9 septembre 1792. - Douzième article

PRESSES ET PRESSOIRS. - Notice historique sur les divers systèmes de presses

Table des brevets pris en France pour des appareils propres à presser

Bleu propre à azurer le lin, de M. Meillet

Barrage hydro-pneumatique de M. L. D. Girard.

Son principe appliqué aux roues hydrauliques

Emboutissage des portes-plumes, par M. Gaupillat

Herse réparateur vicinal, par M. Mansson

Laminoir à beurre, par M. Duchemin

Nouveau procédé pour faire le beurre

Calibre à vis, par M. Palmer

Bouton à vis, par M. Rédélix

Presse à cannes à vapeur, par M. Bessemer

Salinomètre de M. Cavé

Salinomètre de M. How

Bec à gaz de M. Maccaud

Bec à gaz de M. Fauvety

Appareil à nettoyer les grains de M. Jérôme.

Rouleau compresseur pour chaussées macadamisées de MM. Bouillant et Régnault

Divan à bascule de M. Descartes

Lit en fer de M. Billoret

Mesureur de gaz de M. Edge

Fourches à dresser le verre de MM. Drapier et Houtard

Savon pour le foulage des draps de M. Paulety

TRIBUNAUX. - Cour d'appel de Paris. Bougies de Neuilly. Arrêt

Tribunal de commerce de la Seine. Galons moirés. Arrêt

Tribunal de commerce de la Seine. Allumettes chimiques; contre-façon d'étiquette. Arrêt

Tribunal correctionnel de Nancy. Formule sans garantie du gouvernement

NOTICES INDUSTRIELLES. - Art de la photographie

Epuration des huiles de poisson de MM. Saint-Simon-Sicard et Bonjour

Couleur applicable aux grès, de MM. Wingerter père et fils, de Krummeich

Mordant pour la teinture des étoffes de M. Huillard

Composés désinfecteurs de M. Collins

Décoration de la porcelaine de M. Rousseau

Appareils à force centrifuge

Biographie. - De l'établissement de M. L. F. Gingembre

Nouvelles industrielles

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. - Révision de la loi française du 5 juillet 1844, sur les brevets d'invention. - Treizième article

Prise en considération par l'Assemblée nationale des propositions de M. Peupin

BREVET D'INVENTION. - CONTREFACON. - Des procès relatifs aux brevets d'invention. - Quatorzième article

EFFILOCHAGE DES TISSUS. - Notice historique

Procédé de fabrication du sulfate d'alumine de MM. Hurier frères et Brunei

Machine à cintrer les tôles, par M. Lemaitre.

Débrayage à cliquet de M. Pouyer-Quertier

Broches de filature

Machine à margueriter de MM. Jouffray aîné et fils

Coupe-légume par MM. Roux et Josselin

Trieur cylindrique par MM. Vachon père et fils.

Trieur cylindrique Contrefaçon. - Arrêt

Étuvage des farines, description et notice historique

Table chronologique sur les étuvages des farines.

Chaînes et batteries hydro-électriques voltaïques de M. Pulvermacher

Batteries mignonnettes

Ascension des animaux par M. Poitevin

Machine à aléser, de M. Arnoux

Dressage et gaufrage des gants, de M. Deraine.

Préparation ouxhygrométrique des bois, de M. Tachet

Confection des cigarettes. - Appareil de M. Le-maire-Daimé

Confection des cigarettes. - Appareil de M. Valdeck

Cuvette à robinet, de M. Leroy

Boucle de bretelle de M. Heilmann

Limes de M. Millot

NOTICES INDUSTRIELLES. - Fosses d'aisances de M. Dubu

Roues de wagons de M. Dehaitre et Aubry

Conservation du lait, par M. Braconnot

ÉTUDES BIOGRAPHIQUES. - Chapellerie. - Établissement de M. Allié

Nouvelles industrielles

Table des matières contenues dans les six premiers numéros formant le premier volume.