2 JANVIER Insurrection du général Santa-Ana au Mexique

5 JANVIER Troubles à Hanau dans la Hesse-Electorale

6 JANVIER Troubles à Chambéry

19 JANVIER Dissolution de la Chambre des députés dans le duché de Nassau

20 JANVIER Combat de Césène dans les Etats romains

28 JANVIER Intervention des Autrichiens dans les Etats romains

31 JANVIER Ratification du traité du 15 novembre 1831 par la France et l'Angleterre

2 FEVRIER. FRANCE. Complot légitimiste à Paris

7 FEVRIER Départ d'une expédition française pour les Etats romains

23 FEVRIER Débarquement de l'expédition à Ancône

26 FEVRIER Promulgation d'un nouveau statut organique pour la Pologne

22 MARS FRANCE. Apparition du choléra-morbus à Paris

30 MARS Ouverture de l'assemblée des Etats dans le duché de Nassau

1er AVRIL Clôture de la Convention de la Nouvelle-Grenade

2 AVRIL Troubles à Rio-Janeiro

6 AVRIL Troubles dans le canton de Bâle en Suisse

9 AVRIL Ouverture des débats sur la seconde lecture du bill de la réforme parlementaire à la Chambre des lords d'Angleterre

10 AVRIL Troubles en Grèce. Renversement du président A. Capo-d'Istria

16 AVRIL Ratification du traité du 15 novembre 1831 par la Prusse et l'Autriche

21 AVRIL FRANCE. Clôture de la session législative

30 AVRIL FRANCE. Troubles à Marseille. Débarquement de la duchesse de Berri

3 MAI Ouverture de la session législative au Brésil

4 MAI Ratification du traité du 15 novembre 1831 par la Russie

7 MAI Traité de Londres qui défère la couronne au prince Othon de Bavière

8 MAI Démission du ministère en Angleterre

10 MAI Troubles à Wisbade dans le duché de Nassau

11 MAI Ouverture de la session législative à Buénos-Ayres

18 MAI Rentrée du ministère Grey en Angleterre

23 MAI FRANCE. Insurrection dans l'Ouest. Mise en état de siége

27 MAI Prise de Saint-Jean-d'Acre par l'armée égyptienne

27 MAI Célébration de la fête de la constitution à Hambach

28 MAI FRANCE. Compte - rendu des députés de l'opposition

30 MAI Ouverture de l'Assemblée des Etats en Hanovre

5 JUIN FRANCE. Insurrection dans Paris. Mise en état de siége

7 JUIN Sanction donnée par le roi d'Angleterre au bill de la réforme parlementaire

28 JUIN Décret de la Diète germanique sur les assemblées délibérantes en Allemagne

29 JUIN Troubles dans la république de l'Uruguay

2 JUILLET Ouverture de la Diète suisse

5 JUILLET Décret de la Diète germanique sur la presse

8 JUILLET Débarquement de l'expédition de don Pedro à Porto

10 JUILLET Le président des Etats-Unis refuse de sanctionner le bill relatif au renouvelement de la charte de la banque

18 JUILLET Clôture de la session des Chambres belges

23 JUILLET Bataille de Vallongo en Portugal

26 JUILLET Dissolution de l'assemblée des Etats dans la Hesse électorale

29 JUILLET Bataille de Bylan entre les Egyptiens et les Turcs

9 AOUT Mariage du roi des Belges avec la princesse Louise d'Orléans

16 AOUT Clôture de la session du Parlement en Angleterre

25 SEPTEMBRE FRANCE. Extinction du choléra dans Paris

26 SEPTEMBRE Ouverture du canal de Gothie en Suède

1er OCTOBRE Changement de ministère en Espagne

6 OCTOBRE La reine d'Espagne est nommée régente

7 OCTOBRE Installation du général Santander comme président de la Nouvelle-Grenade

9 OCTOBRE Clôture de la Diète suisse

11 OCTOBRE FRANCE. Recomposition du ministère

12 OCTOBRE Défaite des insurgés dans la république de Guatemala

15 OCTOBRE Ouverture des Etats-Généraux de Hollande

21 OCTOBRE Clôture de la session législative au Brésil

22 OCTOBRE Convention entre la France et l'Angleterre pour agir contre la Hollande

6 NOVEMBRE FRANCE. Arrestation de la duchesse de Berri à Nantes

13 NOVEMBRE Ouverture des Chambres belges

19 NOVEMBRE FRANCE. Ouverture des Chambres

24 NOVEMBRE Ordonnance de la Convention de la Caroline du sud qui annule les tarifs de douanes adoptés par le Congrès général

30 NOVEMBRE FRANCE. Ouverture du siége de la citadelle d'Anvers

5 DECEMBRE Ouverture du Congrès des Etats-Unis

6 DECEMBRE Ouverture des Etats de Hesse-Darmstadt

20 DECEMBRE Ouverture des Etats de Hongrie

21 DECEMBRE Bataille de Koniah dans la Turquie d'Asie

23 DECEMBRE FRANCE. Capitulation de la citadelle d'Anvers

31 DECEMBRE Déclaration du roi d'Espagne qui confirme l'abolition de la loi salique

Préface

Table chronologique

PREMIERE PARTIE. - HISTOIRE DE FRANCE.

CHAP. I er Coup d'oeil général sur la situation du pays et l'état des partis

CHAP. II Chambre des députés : Projet de loi sur la liste civile. - Protestation d'une partie des députés contre le mot sujet. - Chambre des pairs : Règlement définitif du budget de 1829. - Proposition sur la continuation des travaux législatifs d'une session à l'autre. - Proposition sur l'abolition de l'anniversaire du 21 janvier. - Loi sur la liste civile

CHAP. III Complot des tours Notre-Dame. - Suite des travaux législatifs : Loi sur le traitement des légionnaires des cent-jours. - Loi sur la garde nationale mobile. - Loi pour l'appel de 80,000 hommes sur la classe de 1831. - Demande par le ministre de la guerre d'un crédit additionnel sur l'exercice 1831. - Proposition tendant à autoriser les mariages entre beaux-frères et belles-soeurs. - Projet de loi sur le même sujet. - Chambre des pairs : Proposition sur le divorce. - Conspiration de la rue des Prouvaires

CHAP. IV Budget des dépenses pour 1832. - Expédition française dans les Etats du pape

CHAP. V Troubles à Grenoble

CHAP. VI Loi qui autorise la ville de Paris à emprunter 40 millions. - Proposition sur le Panthéon. - Douzièmes provisoires. - Loi sur les céréales

CHAP. VII Invasion du choléra-morbus. - Troubles dans Paris. - Chambre des députés : Loi relative à la navigation du Rhin. - Loi sur la pêche de la morue. - Loi sur la pêche de la baleine. - Nouveau crédit extraordinaire pour dépenses secrètes. - Loi qui remet en vigueur l'article 54 de la loi municipale. - Loi relative aux étrangers réfugiés en France. - Lois qui accordent des crédits extraordinaires pour secours aux étrangers réfugiés. - Loi relative à la remise des droits du sceau. - Loi qui autorise l'exécution d'un canal latéral à la Garonne. - Nouveau crédit pour mesures sanitaires contre le choléra-morbus. - Budget des recettes pour 1832

CHAP. VIII Chambre des pairs : Adoption des lois dont il est traité dans le chapitre précédent. - Budget des dépenses pour 1832. - Budget des recettes pour 1832. - Clôture de la session. - Coup d'oeil général sur ses résultats

CHAP. IX Progrès du choléra. - Recomposition du ministère. - Insurrection légitimiste à Marseille. - Mort et funérailles de M. Casimir Périer. - Compte-rendu des députés de l'opposition. - Départ de M. le duc d'Orléans pour le Midi. - Entrevue du roi des Français et du roi des Belges à Compiègne. - Insurrection légitimiste dans l'Ouest. - Mise en état de siège de plusieurs départements de l'Ouest. - Mort et funérailles du général Lamarque. - Insurrection républicaine dans Paris. - Mise en état de siége de la capitale. - Première séances des conseils de guerre. - Arrêt de la Cour de cassation qui proclame l'incompétence des conseils de guerre. - L'état de siége de Paris est levé. - Troubles de l'Ouest

CHAP. X Causes politiques. - Amélioration dans l'état matériel du pays. - Emprunt de 150 millions. - Mariage du roi des Belges et de la princesse Louise. - Affermissement de l'ordre intérieur. - Extinction du choléra à Paris. - Affaires de Belgique. - Changement de ministère. - Convocation des Chambres. - Création de pairs. - Opinion des journaux sur le nouveau ministère. - Administration. - Convention entre la France et l'Angleterre contre la Hollande. - Départ des flottes française et anglaise pour les côtes de Hollande. - Entrée à une armée française en Belgique. - Arrestation de la duchesse de Berry à Nantes

CHAP. XI Ouverture de la session des Chambres. - Discours du roi. - Attentat contre la personne du roi. - Composition des bureaux dans les deux Chambres. - Admission des nouveaux pairs. - Discussion de l'adresse en réponse au discours du roi

CHAP. XII Loi qui accorde trois douzièmes provisoires sur 1833. - Loi sur les sommes laissées dans les bureaux de poste. - Budget définitif de 1829. - Lois diverses. - Modification au règlement de la Chambre élective. - Proposition pour l'abolition de l'anniversaire du 21 janvier. - Loi sur le monument de la place de la Bastille. - Pétitions. - Proposition pour le rétablissement du divorce. - Proposition en faveur de la liberté individuelle. - Colonies. - Alger. - Rapport sur les gardes nationales du royaume. - Siége et prise de la citadelle d'Anvers

DEUXIEME PARTIE. - HISTOIRE ETRANGERE.

HOLLANDE ET BELGIQUE Etat des négociations pour la séparation des deux pays. - La France et l'Angleterre ratifient le traité du 15 novembre. - Mission du comte Orloff à La Haye. - Liste civile du roi des Belges. - Ratifications de la Prusse et de l'Autriche. - Enlèvement du gouverneur belge du Luxembourg. - Ratification de la Russie. - Débats dans les Chambres belges à ce sujet. - Clôture de la session. - Suite des négociations entre la conférence de Londres, la Hollande et la Belgique. - Mariage du roi des Belges avec une princesse française. - Suite des négociations. - Ouverture des Etats-Généraux à La Haye. - La France et l'Angleterre se décident à employer la force pour obtenir l'évacuation du territoire belge. - Dernière tentative de conciliation faite par la Prusse. - Changement de ministère en Belgique. - Ouverture des Chambres à Bruxelles. - Communication du ministre des affaires étrangères. - Discussion de l'adresse dans la Chambre des représentants. - Démission et rentrée du ministère. - Prise de la citadelle d'Anvers. - Remerciements des Chambres à l'armée française

DIETE GERMANIQUE Etat général de l'Allemagne. - Résolutions de la Diète contre les assemblées populaires et les adresses collectives. - Suppression de trois journaux. - Décret du 28 juin. - Décret du 5 juillet. - Sensation produite en Europe par ces décrets. - Reconnaissance du prince Othon comme roi de la Grèce. - Notification faite par la Prusse de l'établissement d'un corps d'armée sur la Meuse

AUTRICHE Affaires extérieures. - Nouvel édit sur l'émigration. - Mesures de précaution à l'intérieur. - Mort du duc de Reichstadt. - Tentative d'assassinat sur le prince impérial. - Arrivée de l'ex-famille royale de France en Autriche. - Ouverture de la Diète de Hongrie

PRUSSE Changement ministériel. - Introduction de l'organisation municipale dans plusieurs villes. - Affaires extérieures. - Formation d'une armée d'observation sur la Meuse

BAVIERE Lutte de la presse contre le gouvernement. - Saisie de journaux. - Arrestations des écrivains. - Voyage du roi en Italie. - Fête de Hambach. - Mesures sévères prises par le gouvernement. - Publication des décrets de la Diète. - Nomination du prince Othon au trône de la Grèce. - Composition d'une régence pour gouverner pendant sa minorité. - Une députation grecque vient prêter serment de fidélité au nouveau roi. - Traité d'alliance perpétuelle entre le roi de Bavière et le roi de la Grèce. - Départ de ce dernier

WURTEMBERG. Elections. - Interdiction des associations. - Déclaration remarquable sur les décrets de la Diète. - Suppression de la Gazette universelle.

BADE Etablissement de la liberté de la presse. - Révocation de cette liberté. - Fermeture de l'université de Fribourg

NASSAU La Chambre des députés est dissoute. - Situation de l'opinion. - Ouverture des Etats. - Retraite de la majorité des députés. - Vote du budget par la minorité. - Graves désordres à Wisbade. - Procès des députés dissidents

HESSE Insurrection dans les deux Hesses. - Emeute militaire à Hanau. - Travaux des Etats dans la Hesse électorale. - Lois sur le recrutement, sur la garde bourgeoise, sur la presse. - Protestation des Etats contre l'ordonnance qui prohibe les assemblées populaires. - Discussion sur les décrets de la Diète. - Dissolution des Etats. - Elections nouvelles dans les deux Hesses. - Ouverture des Etats en Hesse-Darmstadt

SAXE Elections. - Griefs du pays. - Opposition de la noblesse. - Possessions de la branche ducale

BRUNSWICK Intrigues contre-révolutionnaires. - Assemblée des Etats. - Réforme constitutionnelle

HANOVRE Ouverture des Etats. - Discussion sur les décrets de la Diète. - Discussions sur la nouvelle constitution

DANEMARCK Travaux préparatoires pour un projet de constitution. - Il est examiné par une assemblée de notables. - Rescrit royal à ce sujet

SUEDE ET NORWEGE Système du gouvernement. - Voyage du roi dans les provinces de l'ouest et du nord. - Ouverture du canal de Gothie. - Découverte d'un complot en faveur de l'ancienne dynastie

RUSSIE ET POLOGNE Nouveau statut organique donné à la Pologne. - Réclamations à ce sujet en France et en Angleterre. - Dépopulation de la Pologne. - Ukase relatif à la transplantation de cinq mille familles de la Podolie. - Enlèvement des enfants en Pologne. - Recrutement militaire. - Enlèvement des objets d'art et des bibliothèques. - Fermeture des écoles et des universités. - Atteintes portées à la religion catholique. - Etat de misère et de tristesse générale. - Nouvel acte d'amnistie. - Ukase qui étend et consolide les prérogatives des bourgeois habitants des villes russes. - Révolte des montagnards du Caucase. - Leur défaite. - Coup d'oeil général sur la Russie. - Intervention en Turquie. - Emprunt de 20 millions de roubles d'argent

TURQUIE Siége de Saint-Jean-d'Acre par les Egyptiens. - Méhémet-Ali et Ibrahim sont déclarés traîtres et rebelles par la Porte. - Ses préparatifs de guerre. - Première victoire d'Ibrahim sur les troupes de la Porte. - Prise de Saint-Jean-d'Acre. - Les Egyptiens marchent en avant. - Combat et prise de Damas. - Bataille de Homs. - Affaire de Hama. - Bataille de Bylan. - Prise d'Antioche. - Progrès de la marine égyptienne. - Travaux du port d'Alexandrie. La Porte organise une nouvelle armée. - Etat général de la Turquie. - Ibrahim reprend ses opérations offensives. - Combat de Sillé. - Bataille de Koniah. - Intervention armée de la Russie

GRECE Ouverture d'une assemblée nationale à Argos. - Scission entre les députés. - Lutte sanglante dans les rues d'Argos. - Le parti de l'opposition s'établit à Mégare. - Protocole de la conférence de Londres qui reconnaît le comte A. Capo-d'Istria comme président. - Progrès de l'opposition. - Le gouvernement du comte Capo-d'Istria est renversé. - Nomination d'un nouveau gouvernement provisoire. - Continuation des troubles. - Traité de Londres qui nomme le prince Othon de Bavière roi de la Grèce. - Traité conclu à Constantinople qui fixe la ligne d'Arta à Volo pour frontière de la Grèce. - Ouverture d'un nouveau congrès. - Ses travaux. - Il est dissous par une insurrection militaire. - Anarchie générale. - Impatience de voir arriver le prince Othon

SUISSE Difficultés. - Neufchâtel demande à être séparé de la Confédération. - Affaires de Bâle et de Schwytz. - Ouverture de la session ordinaire de la Diète. - Elle vote la révision du pacte fédéral. - Mesures prises pour l'armement général de la Suisse. - Tentative contre-révolutionnaire à Berne. - Décret de séparation pour la canton de Bâle. - Décrets divers. - Clôture de la Diète.- Ligue de Sarnen

PIEMONT Troubles en Savoie. - Mariage d'une princesse de Sardaigne avec le roi de Naples. - Amnistie

PARME Tranquillité. - Voyage de l'archiduchesse à Vienne

TOSCANE Mort de la grande-duchesse. - Mécontentement. - Tentative d'insurrection. - Renvoi du ministre de la police

MODENE Tremblements de terre. - Proclamation du duc à cette occasion. - Nouvelles rigueurs contre les libéraux. - Conspiration. - Edit de proscription

ETATS-ROMAINS Résistance des gardes civiques à l'entrée des troupes pontificales dans les légations. - Affaire de Césène. - Intervention des Autrichiens. - Graves désordres. - Tremblements de terre. - Occupation d'Ancône par une expédition française. - Protestation du pape contre cette occupation. - Troubles à Bologne. - Le pape consent au séjour des Français dans Ancône. - Il excommunie les Anconitains. - Organisation d'une armée permanente. - Nouvel emprunt. - Promulgation d'un code pénal. - Session des Etats provinciaux

DEUX-SICILES Tremblements de terre. - Troubles à Naples. - Finances. - Difficultés avec Maroc. - Mariage du roi avec une princesse de Sardaigne

ESPAGNE Elle se dispose à prendre parti pour don Miguel contre don Pedro. - Nomination d'un nouveau ministre des affaires étrangères. - Opposition de la France et de l'Angleterre à l'intervention de l'Espagne en Portugal. - Arrangement à ce sujet entre les trois puissances. - Bruit de la mort de Ferdinand VII. - Intrigues de palais pour exclure sa fille du trône. - Ferdinand revient à la santé. - Exil de M. Calomarde. - Composition d'un ministère modéré. - La reine est nommée régente. - Changement de système. - Rétablissement des universités. - Destitution des principaux fonctionnaires. - Amnistie générale pour les délits politiques. - Améliorations administratives. - Tentatives d'insurrection carliste. - Circulaire du premier ministre. - Caractère réel de la révolution. - Changements dans le ministère. - Déclaration solennelle du roi pour confirmer l'abolition de la loi salique. - Insurrection carliste à Tolède. - Etat des choses

PORTUGAL Manifeste de don Pedro. - Arrivée de ce prince aux Açores. - Actes de son administration. - Etat de ses forces. - Gouvernement de don Miguel. - Débarquement de l'armée de don Pedro à Porto. - Préparatifs de don Miguel. - Bataille de Vallongo. - Don Pedro ramène ses troupes dans Porto. - Attaques des miguélistes contre cette ville. - Etat des deux partis à la fin de l'année

GRANDE-BRETAGNE Présentation à la Chambre des communes des bills de la réforme parlementaire pour l'Irlande et l'Ecosse. - Questions de politique extérieure. - Dîmes irlandaises. - Troisième lecture du bill de réforme pour l'Angleterre à la Chambre des communes. - Il est présenté à la Chambre des pairs. - Vote de la seconde lecture. - Echec pour le ministère dans la discussion du bill en comité

GRANDE-BRETAGNE Démission du ministère de lord Grey. - Tentatives du duc de Wellington pour former un nouveau cabinet. - Lord Grey reprend le pouvoir. - Adoption du bill de réforme par la Chambre des pairs. - Bills de réforme pour l'Irlande et pour l'Ecosse. - Dîmes d'Irlande. - Questions de politique extérieure. - Budget. - Bills divers. - Prorogation du Parlement. - Colonies. - Etat de l'Irlande. - Choléra. - Enregistrement des électeurs. - Embargo sur les vaisseaux hollandais. - Dissolution du Parlement. - Elections générales. - Résultat des élections

AMERIQUE. - ETATS-UNIS DU NORD Le Congrès adopte un bill pour le renouvellement de la charte de la banque. - Le président refuse de le sanctionner. - Message à ce sujet. - Question du tarif des douanes. - Nouveau bill sur cette matière. - Mécontentements qu'il excite dans les Etats du Sud. - Invasion du choléra. - Opposition au tarif des douanes. - Ordonnance de la Convention de la Caroline du Sud qui déclare le tarif nul. - Résolution dans la Virginie et de la Géorgie. - Nouvelle décision de la législature de la Caroline du Sud. - Elections pour la présidence. - Ouverture du Congrès général. - Message du président. - Proclamation du président aux habitants de la Caroline. - Nouveau bill tendant à diminuer les droits du tarif

HAITI Incendie au Port-au-Prince. - Travaux des Chambres

MEXIQUE Etat des choses. - Opposition contre le gouvernement de Bustamente. - Insurrection du général Santa-Ana à Vera-Cruz. - Siége de la Vera-Cruz par les troupes du gouvernement. - Décret du gouvernement de Mexico contre les étrangers. - Levée du siège de Vera-Cruz. - Progrès de Santa-Ana. - Négociations entre les parties belligérantes. - Reprise des hostilités. - Plusieurs Etats se déclarent en faveur des insurgés. - Nouveaux succès de Santa-Ana. - Retour de l'ancien président Gomez Pedraza. - Arrangement entre les deux partis

GUATEMALA Insurrection. - Défaite des insurgés. - Travaux du Congrès. - Améliorations. - Traité de commerce avec la France

COLOMBIE Etat des choses dans la république de Venezuela. - Travaux de la Convention de la Nouvelle-Grenade. - Le général Santander est élu président de cette république. - Projet d'alliance entre la Nouvelle-Grenade, Venezuela et l'Equateur. - Clôture de la Convention grenadine. - Arrivée du général Santander. - Sa proclamation. - Différents entre la Nouvelle-Grenade et l'Equateur. - Arrangement de ces différents. - Questions de finances

PEROU. - BOLIVIE. - CHILI Etat de chose satisfaisant

BUENOS-AYRES Tranquillité. - Décret contre la presse. - Ouverture de la session législative. - Message du gouverneur

URUGUAY Guerre contre les Indiens. - Extermination des Charruas. - Insurrection contre le président. - Triomphe du président

BRESIL Etat des partis. - Insurrection des partisans de l'ex-empereur à Rio-Janeiro. - Ils sont vaincus. - Nouveaux troubles sur différents points de l'empire. - Ouverture de la session législative. - Changement de ministère. - Démission de la régence. - Elle reprend ses fonctions. - Abolition du trafic des noirs. - Lois diverses. - Clôture de la session

DOCUMENS HISTORIQUES. - Ire PARTIE. HISTOIRE DE FRANCE.

Loi sur la liste civile

Loi qui accorde 3/12 provisoires pour le second trimestre de 1832

Loi qui autorise la ville de Paris à créer pour 40 millions d'obligations municipales

Loi relative à l'importation et à l'exportation des céréales

Loi qui modifie l'art. 164 du code civil

Circulaire du ministre de la justice aux procureurs généraux sur la loi précédente

Loi relative aux corps détachés de la garde nationale

Loi relative à la résidence des étrangers refugiés en France

Loi relative à la suspension de l'élection des conseils municipaux dans certaines communes

Budget des recettes et des dépenses pour 1832

Ordonnances qui nomment M. de Montalivet ministre de l'intérieur, et M. Girod (de l'Ain) ministre de l'instruction publique et des cultes

Circulaire du ministre de l'intérieur aux préfets

Ordonnance sur la population du royaume

Ordonnance qui déclare quatre départemens de l'Ouest en état de siège

Proclamation du ministre de l'intérieur aux habitans de Paris

Ordonnance qui déclare Paris en état de siège

Ordonnance qui déclare l'école polytechnique licenciée

Ordonnance qui déclare dissoute l'artillerie de la garde nationale de Paris

Instructions du ministre de la Guerre relativement à l'état de siège

Ordonnance qui déclare l'état de siège de Paris levé

Circulaire du ministre de la justice sur la presse

Ordonnance qui autorise un emprunt de 150 millions

Mariage du roi des Belges et de la princesse Louise d'Orléans

Ordonnance sur les exécutions des arrêts criminels

ORDONNANCES qui recomposent le ministère

Ordonnance de convocation des chambres

Ordonnance qui détermine les nouvelles attributions du ministère du commerce et des travaux publics, de l'intérieur et de l'instruction publique

Circulaire du président du conseil

Convention entre la France et l'Angleterre pour agir contre la Hollande

Ordonnance qui rétablit la classe des sciences morales et politiques à l'Institut

Ordonnance du roi relative à la duchesse de Berry

Discours prononcé par le roi à l'ouverture des chambres le 19 novembre 1832

Loi qui fixe les contributions directes pour 1833 et autorise la perception de 3/12 provisoires

Ordonnance qui nomme M. d'Argout ministre de l'intérieur et M. Thiers ministre du commerce et des travaux publics

Budget définitif de 1829

Loi relative aux formes et au contrôle des récépissés du Trésor

Titres de lois et ordonnances diverses

Convention entre les Etats riverains du Rhin et règlement relatif à la navigation de ce fleuve

Pièces relatives au siège de la citadelle d'Anvers

Extrait du compte de la situation de la caisse d'amortissement au 31 décembre 1832

Tableau du budget général des dépenses pour 1832

Tableau du budget général des revenus pour 1832

Tableau des prix moyens de l'hectolitre de froment en 1832

Tableau du budget définitif de 1829

Cours des effets publics en 1832

Résultat général du commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères en 1832

CONSEIL des ministres

Chambre des pairs

Chambre des députés

Conseil d'état

Préfectures

Tribunaux

Corps diplomatique, marine, clergé, promotions diverses

DOCUMENS HISTORIQUES. - 2me PARTIE. HISTOIRE ETRANGERE.

Réponse de la conférence de Londres à la note des plénipotentiaires hollandais en date du 14 décembre 1831

Protocole de la ratification du traité du 15 novembre par la France et l'Angleterre

Déclaration rémise par le comte Orloff au cabinet hollandais

Protocole de la ratification du traité du 15 novembre par la Prusse et l'Autriche

Ratification du même traité par la Russie

Protocole n° 53 du 4 mai 1832

Réponse des plénipotentiaires hollandais à ce protocole

Protocole n° 60 du 4 mai 1832

Protocole du 29 mai

Protocole du 31 mai

Note adressée le 29 mai à la conférence par les plénipotentiaires hollandais

Note adressée à la conférence le 1er juin par le plénipotentiaire Belge

Deuxième note du même plénopotentiaire en date du 8 juin

Réponse de la Conférence à ces deux notes

Protocole de 10 juin

Protocole du 11 juin

Note adressée le 11 juin à la Conférence par le plénipotentiaire Belge

Note adressé le 30 juin à la Conférence par le plénipotentiaire hollandais

Projet de traité présenté par la Hollande

Note adressée à la Conférence le 7 juillet par le plénipotentiaire Belge

Protocole du 13 juillet

Note adressée à la Conférence le 20 septembre par le plénipotentiaire hollandais

Réponse faite par ce plénipotentiaire aux questions de la Conférence

Protocole du 1er octobre

Note du ministre des affaires étrangères de Belgique à celui de France

Convention du 22 octobre entre la France et l'Angleterre

Note remise au ministère français par l'envoyé Belge à Paris

Note remise au gouvernement hollandais par le chargé d'affaires français à la Haye

Réponse du cabinet hollandais à cette note

Discours prononcé par le roi de Hollande à l'ouverture des Etats Généraux le 15 octobre 1852

Discours prononcé à l'ouverture des Chambres Belges le 13 novembre 1832

Protocole de la seance de la Diète le 28 juin 1832

Résolution prise par la Diète le 5 juillet 1832 ; - Protocole de la Diète relatif à l'établissement d'un corps prussien sur la rive droite de la Meuse

Traité d'alliance entre les rois de Bavière et de la Grèce

Discours prononcé par le vice-roi à l'ouverture de l'assemblée générale des Etats le 30 mai 1832

Projet d'adresse des Etats de Hanovre sur les décrets de la Diète Germanique

Statut organique de l'administration du royaume de Pologne

Manifeste de l'empereur sur les droits et prérogatives des bourgeois habitant des villes Russes

Manifeste du comité national polonais à Paris

Ordre pour la transplantation des Polonais sur la ligne du Caucase

Ordre du feld-maréchal Paskewisch sur l'armée

Ordre sur la bibliothèque de Varsovie

Firman qui nomme Hussein Pacha feld-maréchal d'Anatolie

1er Bulletin, de l'armée égyptienne

2me Bulletin

3me Bulletin

4me Bulletin

Extrait du Moniteur ottoman sur la bataille de Homs

5me Bulletin

6me Bulletin

7me Bulletin

Rapport du Séraskier Pacha au Sultan sur la campagne de Syrie

Firman qui nomme Reuff Pacha lieutenant du Grand Visir

Convention signée à Londres le 7 mai 1832, qui difère la couronne de la Grèce au prince Othon de Bavière

Décret sur les conspirations

Lettre encyclique adressée par le pape à tous les évêques de la chrétienté

Décret qui donne la régence à la reine

Décret de la régente qui prescrit la réouverture des Universités

Décret d'amnistie

Proclamation de la reine régente

Circulaire du ministre des affaires étrangères aux agens diplomatiques de l'Espagne dans les Cours étrangères

Déclaration du roi sur la succession au trône

Manifeste de don Pedro

Proclamation de don Miguel aux troupes

Proclamation du même prince aux Portugais

Discours prononcé par le roi à la clôture de la Session du parlement, le 16 août 1832

Message adressé par le président aux deux Chambres, à l'ouverture de leur Session, le 5 décembre 1832

Proclamation du général Santa-Anna aux troupes, sous son commandement

Résolution du Congrès de Venezuela sur l'union de cet Etat avec ceux de la Nouvelle-Grenade et de l'Equateur

Adresse du général Sautauder aux habitans de la Nouvelle-Grenade

Discours de la régence à l'ouverture de la session législative

Circulaire du ministre de la justice aux présidens dans les provinces de l'Empire

Circulaire du ministre des affaires étrangères, relative à la loi sur la traite des Noirs

Discours de la régence à la clôture de la Session législative