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1844

90.0 Annuaire historique universel 1818–1922 — section

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307 entrées

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27 déc. 1843. FRANCE. Ouverture de la session des Chambres législatives.
2 janvier. PORTUGAL. Ouverture de la session des Cortès.
1 février. GRANDE-BRETAGNE. Ouverture des Parlements.
4 (16) mars. GRECE. Promulgation de la constitution nouvelle.
8 mars. SUEDE. Mort de Charles-Jean.
30 mai. FRANCE. Agression des Marocains.
15 juin. FRANCE. Défaite des Marocains.
19 juin. FRANCE. Prise d'Ouelda.
3 juillet. FRANCE. Combat de la Haute-Mouilah.
26 juillet. PRUSSE. Attentat contre la vie du roi.
6 août. FRANCE. Bombardement de Tanger.
9 (21) août. POLOGNE. Nouvelle division du royaume.
14 août. FRANCE. Bataille d'Isly.
15 août. FRANCE. Bombardement de Mogador.
1 septembre. Traité de commerce entre la Prusse et la Belgique.
5 septembre. GRANDE-BRETAGNE. Prorogation du Parlement.
10 septembre. FRANCE. Convention de Tanger.
10 octobre. ESPAGNE. Ouverture des Cortes.
21 octobre. NEERLANDE. Ouverture des Etats-Généraux.
22 octobre. BELGIQUE. Ouverture de la session législative.
18 décembre. PORTUGAL. Clôture de la session législative.
HISTOIRE. PREMIERE PARTIE. HISTOIRE DE FRANCE.
Situation du pays.
Ouverture des Chambres. - Discours du roi.
Discussion de l'Adresse Ă  la Chambre des pairs.
Discussion de l'Adresse à la Chambre des députés.
Interpellations de M. de Carné sur les événements de Tahiti.
Discussion des fonds secrets.
Projet de loi sur l'enseignement secondaire. - Rapport de M. le ministre de l'Instruction publique. - Discussion à la Chambre des Pairs. - Rap. de M. Thiers à la Chambre des Députés.
Police du roulage.
Police de la chasse. - Recrutement.
Police des chemins de fer.
Brevets d'invention.
Prisons.
Propositions administratives.
Loi sur les patentes.
Propositions financières, réforme postale, conversion des rentes.
Crédits supplémentaires.
Budget.
Chemins de fer.
Physionomie et résultats de la session.
Statistique des travaux des deux Chambres.
Affaires de Tahiti et du Maroc.
Connexité de ces deux questions. - Historique du protectorat de Tahiti. - Intrigues du missionnaire Pritchard. - Son arrestation et son expulsion. - Impression produite en Angleterre. - Déclaration du ministère. - Intrigues d'Abd-el-Kader dans le Maroc. - Attaques des troupes françaises par les Marocains.
Trahison de l'Oued-Mouilah. - Prise d'Ouchda.
Bombardement de Tanger.
Bombardement de Mogador.
Bataille d'Isly.
Impression produite en Angleterre par nos victoires. - Imminence d'une rupture.
Désaveu de M. d'Aubigny. - Indemnité accordée au missionnaire Pritchard.
Convention de Tanger.
Voyage du roi en Angleterre. - Question du droit de visite. - Prise de possession de Nossebay et de Mayotte.
Offre du protectorat de Honduras et de Nicaragua.
Propositions faites par les Haïtiens - Situation de la France Montevideo. - Politique dans l'Orient. - Traité avec la Chine.
Mort du duc d'Angoulème.
Lutte de l'Eglise et de l'Univers.
Lutte de l'Eglise et de l'Etat. - Brochure de M. l'abbé Combalot. - Sa condamnation. - Protestation de M. l'évêque de Châlons. - Attitude du gouvernement. - Mémoire adressé au Roi par les évêques de la province de Paris. - Blâme officiel et cette démarche. - Adhésion des évêques. - Discours de Mgr l'archevêque de Paris à l'occasion de la fête du Roi. - Faits divers.
Expédition du général Marey dans le petit désert.
Expédition de Biskara commandée par M. le duc d'Aumale.
Prise de Biskara.
Soumission du Ziban et des monts Aurès.
Expédition contre les Ouled-Sultan et les Kabyles.
Soumission des Kabyles.
Soumission des Flittas.
Investiture de Ben-Zamoun.
Révolte et défaite des Flisset-el-Bahar.
Soumission du scheick de Tuggurt Ordonnance réglant la propriété en Algérie.
Etat général de la colonie.
Développement de le colonisation militaire et agricole.
Travaux publics.
Question de l'émancip. des noirs.
Pétitions abolitionistes.
Projet de loi sur l'établissement du régime intermédiaire.
Sensation produite par ce projet.
Adresse du conseil colonial de la Guadeloupe.
Situation de cette colonie.
Guerre contre le pays de Fouta.
Déposition de l'almami.
Convention de navigation.
Développement de la colonisation à Tahiti.
Etat des îles Marquises.
HISTOIRE ETRANGERE. DEUXIEME PARTIE.
Situation financière.
Tendances du ministère.
Budget de 1844.
Déficit. - Projet de conversion et d'emprunt. - Effet de ce projet sur la bourse de Paris. - Adoption du projet. - Emprunt.
Loi sur le sel. - Loi sur le tabac.
Instruction secondaire, jury d'éxamen. - Pensions civiles et ecclésiastiques, pensions des ministres démissionnaires.
Contingent militaire. - Démonétisation des anciennes pièces d'argent. - Tendances commerciales.
Projet de droits différentiels. - Sensation produite dans le pays par l'annonce de ce projet. - Adoption du projet.
Attitude de la Belgique à l'égard de la France et du Zollverein. - Historique du projet d'union douanière avec la France. - Non-rénovation de l'arrêté du 28 août 1842. - Réprésailles de la Prusse. - Memorandum prussien.
Négociations nouvelles. - Traité conclu le 1er septembre entre la Belgique et la Prusse. - Position faite par ce traité aux autres puissances.
Tendances nouvelles de la Belgique. - Modifications au tarif de douanes.
Ouverture de la session des Chambres 1844-1845. - Convention postale avec la Grande-Bretagne. - Convention d'extradition avec le royaume de Suède et de Norvége.
Crise financière.
Impôt sur les propriétés.
Souscription volontaire. - Résultat de ces mesures.
Conversion d'une partie de la dette publique. - Résultats.
Emprunt belge.
Budgets.
Clôture de la session des Etats-Généraux. - Ouverture de la session de 1844 - 1845. - Discours royal.
Révolution industrielle de l'Allemagne. - Tendances du Zollverein. - Dispositions politiques.
Politique de l'Autriche. - Modifications au tarif. - Chemins de fer.
Troubles de la Silésie et de la Bohême. - Exposition des produits de l'industrie. - Négociations pour le dégrèvement du commerce transylvanien.
Règlement des droits de douane sur le Danube. - Traité de commerce et de navigation avec le Mexique.
Vedegylet. - Soumission de la noblesse magyare Ă  l'impĂ´t.
Demandes des Etats de la Gallicie. - Réclamations des Etats de Hongrie. - Conditions nouvelles d'éligibilité. - Mariages mixtes.
Sécularisation des biens du clergé. - Israélites. - Adoption de la langue hongroise.
Division des deux Chambres. - Troubles dans les comitats. - Mesures contre les emeutes. - Rescrit Ă  ce sujet.
Chemins de fer.
Tendances maritimes.
Traité avec la Belgique. - Rupture avec le Hanôvre. - Négociations avec les Etats-Unis.
Elevation des tarifs sur les marchandises anglaises. - Note de lord Aberdeen.
Non-ratification du traité avec l'Amérique.
Tentatives vers l'Autriche. - Etat financier du Zollverein.
Renouvellement du cartel d'extradition avec la Russie.
Négociations avec l'Italie. - Convention avec. l'Autriche pour le chemin de fer de la Haute-Silésie. - Traité relatif aut chemin de fer de Thuringe.
Histoire intérieure. - Réclamations des Etats provinciaux. - Liberté de la presse. - Censure.
Projet d'un nouveau code pénal - Sympathies des provinces Rhénanes pour la législation française. - Refus du roi d'acquiescer à ces voux. - Reces de la diète provinciale. - Chemins de fer. - Excès de la spéculation. - Mesures prises à cet égard.
Changements dans l'administration.
Taxe du port des lettres.
Troubles de la Silésie. - Leurs causes.
Intolérance religieuse à l'égard des Israélites. - Attentat contre la vie du roi.
Exposition de l'industrie. - Association centrale pour le bien-être des classes ouvrières.
Budget pour 1844.
Sédition à Munich.
Traité de commerce et de navigation avec la Grande-Bretagne. - Convention entre les Etats riverains de l'Elbe. - Mort du baron de Scheele. - Tendances nouvelles. - Création de l'ordre d'Ernest - Auguste. - Développement des chemins de fer.
Motions sur la liberté de la presse. - Sur le jugement par jury. - Publicité des débats. - Peine de mort. - Guillotine. - Impôt sur les capitaux. - Incident parlementaire. - Adresse au grand duc. - Censure. - Traité avec la France pour l'éxtradition des criminels. - Chemin de fer.
Ordonnance concernant la liberté de la presse. - Traité de commerce avec le Portugal.
PETITS-ETATS.
Ouverture des Etats provinciaux. - Rescrit royal sur la liberté de la presse. - Voux des Etats provinciaux. - Progrès des idées de séparation dans le Holstein et le Slesvig. - Mort de la duchesse de Hesse. - Négociations pour l'abolition du tribut payé au Maroc.
Mort de Charles XIV Jean. - Avénement d'Oscar Ier. - Etat des partis au moment du changement de règne. - Prestation de serment. - Protestation du Prince Wasa. - Abolition de la loi qui défend toute communication avec le prétendant. - Ouverture de la diète. - Discours du roi. - Question du Maroc. - Constitution des comités. - Rejet du projet de réforme politique. - Discussion de plusieurs lois d'ordre civil, administratif et politique.
Politique extérieure. - Affaires de la Grèce. - Rappel de M. Katacasy. - Rétablissement des rapports diplomatiques avec l'Etat hellénique. - Affaires de Serbie et de Turquie. - Voyage de l'empereur en Angleterre. - Négociations religieuses avec Rome. - Renouvellement du cartel d'extradition avec la Prusse. - Echecs militaires dans les Caucase. - Administration intérieure. - Mesures relatives aux passeports ; aux Israélites ; à la circonscription administrative et à l'instruction publique en Pologne. - Suppression de la société polonaise de temperance.
Réformes administratives. - Questions religieuses et internationales. - Déclaration du divan au sujet de la loi sur les renégats. - Recrutement. - Révolte en Albanie. - Envoi de troupes. - Succès des Turcs. - Rétablissement de l'ordre. - Réparation des dommages causés par l'insurrection. - Voyage du Sultan.
SERBIE. - Suite de l'élection du prince Alexandre. - Pensée des Serbes sur leur avenir. - Administration. - Découverte d'une conspiration. - Jugement et condamnation des conspirateurs. - Leur mise en liberté. - Négociations pour le retour de Wouchitz et Petroniewitch. - Conduite de la Russie et de la France dans cette négociation. - Rentrée des deux ministres. - Manifestations publiques.
VALACHIE. - Rècompense accordée par le Czar à l'Hospodar et à son frère. - Rupture entre l'assemblée et le prince. - Mesure pour l'émancipation des serfs et contre les israélites.
MOLDAVIE. - Continuation de l'ordre. - Application des mêmes mesures qu'en Valachie en faveur des serfs et contre les israélites.
Etat des esprits. - Affaiblissement de la popularité du pacha. - Il feint d'abandonner le pouvoir et le reprend. - Conduite du ministère turc.
TUNIS. - Intervention du divan dans le différend du bey avec la Sardaigne. - Solution pacifique de la question.
Etat du pays. - Protocole de la conférence de Londres. - Rapport de la commission de constitution. - Débats de l'assemblée. - Vote de la constitution. - Protestation de l'Angleterre et de la France contre le paragraphe relatif à l'hérédité de la couronne. - Observation du roi sur la constitution. - Amendements adoptés par l'assemblée. - Loi électorale. - Chute du ministère Metaxas. - Ministère Mavrocordato. - Rétablissement des rapports diplomatiques avec la Russie. - Elections. - Corruption. - Désordres et révoltes. - Chute du ministère. - Ministère Colettis- Metaxas. - Ouverture de la session. - Discours du roi. - Vérification des pouvoirs. - Tendances de l'esprit public.
Affaire des couvents d'Argovie. - Manifeste des sept Etats catholiques.
Luttes dans le Haut et dans le Bas-Valais. - Jeune Suisse. - Demande de secours adressée par le gouvernement valaisan au Vorort. - Promesse d'intervention. - Levée en masse du Haut-Valais. - Défaite des Bas-Valaisans.
Dissolution de la Jeune-Suisse. - Décrets contre les vaincus. - Réaction religieuse. - Projet de reforme de la constitution. - Interdiction du protestantisme.
Ouverture de la diète extraordinaire. - Protestations contre l'intervention directoriale. - Blâmes contre Lucerne. - Rejet des propositions du Vorort. - Rejet de la pétition des sept Etats catholiques. - Protestation de ces Etats.
Appel des jésuites par Lucerne. - Question nouvelle. - Troubles à Willisans. - Défaite des radicaux. - Agitation populaire dans les cantons radicaux. - Préparatifs de lutte.
Situation de la Suisse.
Situation du pays. - Affaires de Tunis. - Conclusion pacifique. - Traité de commerce avec la France. - Modifications proposées par la France.
Conversion et remboursement de la dette publique. - Reconnaissance d'Isabelle II d'Espagne. - Troubles dans les Calabres. - Décret à ce sujet. - Mort de l'infante Charlotte, princesse des Deux Siciles. - Mariage de M. le duc d'Aumale et de la princesse de Salerne.
Troubles de la Romagne. - Situation intérieure.
Statistiques diverses.
Politique intérieure. - Le ministère et le parti modéré.
Mesures favorables au clergé. - Rétablissement des archevêques de Séville et de Santiago dans leur siège épiscopal. - Lettre du ministre de la Justice aux deux prélats. - Tendances favorables au clergé. - Essais de conciliation avec Rome. - Opinion du clergé sur l'esprit religieux du pays. - Discours prononcé à l'Académie des sciences ecclésiastiques.
Essais de réorganisation pour la marine. - Rapport du ministre de ce département.
Questions de finances. - Circulaire du ministre pour activer la vente des biens nationaux. - Système des contrats. - Contrat pour l'exploitation des tabacs. - Nomination d'une commission des finances. - Projets de loi pour la reforme de l'administration.
Révolte d'Alicante. - Proclamations. - Etat de siége. - Emprisonnement des députés progressistes. - Désarmement de la garde nationale. - Protestations de dévouement des cortès et de la grandesse. - Reddition d'Alicante. - Exécutions. - Reddition de Carthagène.
Rentrée de la reine-mère en Espagne.
Décrets sur la garde civique et sur la presse.
Changement de ministère. - Politique du cabinet nouveau.
Levée de l'état de siége. - Projets de dissolution.
Voyage de la reine à Barcelone - Démission de M. de Viluma. - Décret de dissolution. - Exposé des motifs.
Projets de réforme fondamentale. - Fuéros des provinces basques. - Députations provinciales. - Réformes financières. Arrangements imposés aux centralistes. - Résiliation du central des tabacs. - Avances faites au gouvernement par la banque. - Suspension de la vente des biens du clergé. - Elections. Circulaire du ministre de l'Intérieur.
Déclaration d'Espartero.
Ouverture des cortès. - Effet du discours de la reine. - Projet de reforme de la constitution. - Demande d'autorisation pour l'établissement de lois organiques. - Vote des adresses.
Effervescence de l'opinion. - Tentatives d'assassinat. - Procès du général Prim. - Révolte de Zurbano. - Exécutions sanglantes.
Rapport de la commission de constitution. - Débats. - Vote des deux Chambres. - Autorisation donnée au ministère pour les lois organiques. - Conversion des rentes. - Projet pour la constitution civile du clergé et pour l'abolition de l'esclavage.
Politique extérieure. - Reconnaissance de la reine par le roi de Naples. - Négociations avec Rome. - Différend avec le Maroc. - Solution de cette affaire. - Rapports généraux du gouvernement avec l'Angleterre et la France.
Etat des partis. - Ouverture de la session. - Discours de la reine.
Insurrection à Torres-Novas. - Retraite des révoltés à Almeida. - Pronunciamento de Coïmbre - Vote de confiance. - Capitulation d'Almeida.
Emprunt. - Décrets qui abolissent l'inamovibilité des juges. - Propriété des grades militaires et des fonctions du professorat. - Question religieuse. - Concordat. - Ses conditions. - Projets de suppression des conservatorias. - Bill d'indemnité. - Nouvelle loi d'impôt.
ClĂ´ture de la session. - Discours de la reine.
Session législative. - Situation générale.
Ouverture de la session du parlement. - Discours royal. - Discussion des adresses. - Relations politiques avec la France. - Déclaration au sujet de l'Irlande. - Déclaration au sujet de la loi des céréales. - Lutte de l'anti-corn-law-league.
Renouvellement du privilége de la banque d'Angleterre.
Bill des chemins de fer (rail-ways-bill).
Motion de lord Ashley sur la durée du travail.
Loi des sucres.
Bill religieux. - Motions d'enquĂŞte sur l'ouverture des lettres
Budget. - Plan de réduction du 31/2 % . - Brothels-bill.
Prorogation du parlement.
Etat du pays. - Situation financière.
Anti-corn-law-league. Contre-association.
Meeting de Birmingham. - Protestation en faveur des libertés irlandaises. - Franchise électorale. - Procès d'O'Connell.
Opérations préliminaires du procès. - Plaidoirie de M. Sheil. - Plaidoirie d'O'Connell. - Condamnation. - Motion de lord John Russell relative à l'Irlande. - Motion de lord Normanby.
Traité supplémentaire avec la Chine. - Traité de commerce et de navigation avec le Mecklenbourg-Schwerin.
Politique générale. - Message du président. - Annexion du Texas. - Opinion de M. Tyler. - Résolutions parlementaires à ce sujet. - Opinion de M. Clay.
Question de l'Orégon. - Résolution parlementaire. - Négociations commerciales avec le Zollverein.
Nomination de M. Polk à la présidence. - Dette publique. - Travaux publics. - Résultats généraux du commerce.
- Continuation de la guerre. - Armistice. - Négociations pour l'annexion. - Etat du Mexique. - Rentrée de Santa-Anna. - Insurrection. - Insultes faites à des Français. - Rupture de l'armistice. - Nomination de M. Anson Jonès à la présidence du Texas.
Etat du pays. - Négociations commerciales. - Nouveau tarif de douanes.
Etat de ces deux pays.
Légion française de Montevideo. - Blocus.
DOCUMENTS HISTORIQUES.
Ordonnance du roi, concernant la portion accordée sur le produit de leur travail aux condamnés détenus dans les maisons centrales de force ou de correction.
Discours prononcé par le roi à l'ouverture de la session des deux Chambres.
Adresse de la Chambre des pairs, en réponse au discours du roi.
Adresse de la Chambre des députés.
Ordonnance du roi qui nomme M. Barthe vice-président de la Chambre des pairs. - Loi portant règlement définitif du budget de l'exercice de 1841.
Loi sur les patentes.
Loi sur la police de la chasse.
Ordonnance concernant les eaux de vie et esprits rendus impropres Ă  la consommation.
Rapport au roi sur le service administratif de la marine.
Loi sur les brevets d'invention.
Loi sur les crédits supplément. et extraord. des exercices 1843 et 1844 et des exercices clos.
Loi relative aux fortifications du Havre.
Loi relative au droit de propriété des veuves et des enfants des auteurs dramatiques. - Loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1845.
Loi portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1845.
Ordonnance du roi qui charge le ministre de la marine et des colonies de l'intérim du département de la guerre. - Ordonnance du roi qui licencie l'Ecole polytechnique. - Ordonnance du roi qui fait cesser l'intérim du département de la guerre.
Ordonnance portant clôture de la session des Chambres législatives. - Ordonnance portant réorganisation de l'Ecole polytechnique.
Ordonnance de convocation de la session des Chambres législatives. - Rapport au roi, précédant l'ordonnance qui institue à Paris un conseil de Prud'hommes.
Ordonnance qui charge par intérim M. Dumon du département de l'instruction publique. - Titres de lois et ordonnances diverses.
Convention additionnelle à la convention de poste du 16 avril 1831, conclue entre LL. MM. le roi des Français et l'empereur d'Autriche.
Convention le 9 novembre 1843 entre la France et les Etats-Unis d'Amérique, pour l'extradition réciproque des malfaiteurs.
Correspondances, traités, instructions, notes diplomatiques, rapports.
Documents diplomatiques, correspondances, notes diplomatiques, instructions, rapports.
Documents militaires, rapports.
Convention de Tanger.
Extrait d'un rapport officiel de M. le vice-amiral Massieu à M. le ministre de la marine. - Extrait d'une lettre particulière.
Notes diplomatiques, correspondance.
Traité de Whampoa.
Budget définitif de 1841.
Budget des dépenses pour 1845.
Budget des revenus.
Cours des effets publics.
Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations.
Banque de France : résultats généraux de 1843.
Bilan de la Banque fin décembre 1844.
Caisse d'Epargne : résultats généraux de 1843.
ImpĂ´ts et revenus indirects.
Situation des entrepĂ´ts.
Prix moyen de l'hectolitre de froment.
Statistique municipale ; chambre de commerce.
Compte général de l'administration de la justice en 1842.
Opérations du tribunal de commerce de la Seine en 1843.
Opérations du tribunal de commerce de la Seine en 1944.
Statistique morale, intellectuelle et matérielle de la population avec les rapports de ses situations diverses, quatre tableaux.
Tableau de la colonisation en France.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations à la Chambre des Pairs.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations à la Chambre des députés.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations à la Cour de cassation, à la Cour des comptes, aux Cours royales.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations dans l'armée.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations dans la marine.
Conseil des ministres secrétaires d'Etat. - Nominations à l'ordre royal de la Légion-d'honneur.
Promotions diverses.
Discours d'ouverture des Chambres législatives.
Adresse de la Chambre des représentants.
Adresse du Sénat.
Arrêté royal relatif à la souscription publique de l'emprunt.
Loi apportant des modifications au tarif des douanes concernant les tabacs. - Traité de commerce entre la Belgique et le Zollverein.
Arrêté royal portant des modifications aux droits d'entrée.
Discours d'ouverture de la session des Etats-Généraux.
Proclamations aux habitants du Limbourg.
Proclamation royale relative Ă  l'emprunt.
Arrêté royal relatif au placement de la dette
Convention entre les Pays-Bas et la France pour l'éxtradiction des malfaiteurs.
Rescrit sur les scènes scandaleuses de Presbourg.
Recès de la diète de la province du Rhin.
Recès de la diète provinciale du royaume concernant le commerce et la presse.
Ordonnance relative Ă  l'agiotage sur les chemins de fer.
Traité de commerce et de navigation entre la Prusse et le Portugal. - Arrêté qui augmente les droits sur les fers dans le Zollverein.
Extrait d'un protocole contenant la nouvelle division du royaume de Pologne.
Circulaire adressée aux légations étrangères.
Lettre de M. le comte de Nesselrode au prince Bibasco.
Note du roi portant différentes modifications au projet de charte nationale.
Proclamation du gouvernement au sujet de la promulgation de la constitution nouvelle.
Loi d'éléction rendue par l'Assemblée nationale helvetique.
Décret qui dissout la Jeune-Suisse. - Décret contre les révoltés du Valais. - Circulaire adressée aux cantons par le Vorort.
Décret du conseil d'Etat de Sion contre trois journaux libéraux.
Décret royal sur le remboursement et l'amortissement au pair des rentes de Naples.
Loi concernant les ayuntamientos.
Décret royal concernant la reine Marie-Christine. - Refus de la démission du général Narvaez. - Adresse de la Grandesse d'Espagne à l'occasion de la révolte d'Alicante.
Cession de la rente des tabacs.
Ordonnance sur la liberté de la presse.
Décrets de nominations.
Document financier.
Décrets de nomination ministérielles et de dissolution de la Chambres des députés.
Décrets concernant les biens du clergé. - Décret de conversion des bons du trésor.
Règlement concernant la garde civique.
Protestation d'Espartero.
Discours d'ouverture des Cortès.
Rapport concernant le règlement de la législation d'administration civile.
Réponse du congrès au discours royal.
Rapport sur un projet de réforme de la constitution.
Réforme de la constitution.
Proclamation de Zurbano, rapport sur l'état de la marine.
Discours d'ouverture des Cortès.
Manifeste royal sur les troubles du pays.
Décrets sur les garanties individuelles et sur la presse, sur les révoltés militaires. - discours de clôture de la session.
Discours d'ouverture des Parlements.
Proclamation d'O'Connell.
Dispositions relatives aux navires au richiens. - Proclamation d'O'Connell.
Discours de prorogation du parlement.
Bill des armes.
Documents relatifs Ă  l'annexion du Texas.
Message du président.
Armistice conclu avec le Texas. - Décret relatif aux tarifs de douanes.
Circulaire aux agents étrangers. - Loi relative au commerce étranger.
Discours d'ouverture de la session.
Capitulation de Saint-Domingue.
Documents relatifs Ă  la lutte de l'Eglise et de l'Etat.
Note sur l'état des forces navales de la France, par le prince de Joinville ; notes, appendice, tableaux, etc.
Lettre de Jean Ronge à propos de la Sainte-Tunique de Trèves.
Lettre de l'archevĂŞque Crolly Ă  O'Connell.
VARIETES.
Petite chronique.
Statistiques diverses. - De la colonisation en Algérie. - Chronique des lettres, des sciences et des arts.
Bibliographie.
Nécrologie.