CHAP. Ier.
SITUATION de la France au commencement de 1822. - Associations secrètes. Complots de Belfort, de Toulon et de Nantes. - Suite de la session de 1821. - Question de compétence agitée dans la chambre des pairs. - Présentation à la chambre des députés d'un projet de loi sur la presse périodique. - Rapport sur celui relatif à la répression des délits de la presse, et changemens proposés par la commission
CHAP. II.
DISCUSSION du projet de loi sur les délits de la presse, dans la chambre des députés
CHAP. III.
DISCUSSION des articles de la loi répressive des délits de la presse
CHAP. IV.
DISCUSSION de la loi répressive des délits de la presse dans la chambre des pairs. - Amendement qu'elle y subit, adopté par la chambre des députés
CHAP. V.
LOI sur la police de la presse périodique
CHAP. VI.
LOI relative à la police sanitaire. - Evénemens politiques. - Conspiration dans l'Ouest. - Tentative du général Berton sur Saumur. - Troubles à Paris, à l'occasion des missions
CHAP. VII.
LOIS de finances. - Règlement des comptes antérieurs et du budget définitif de 1820. - Rapport sur les opérations de la caisse d'amortissement en 1821
CHAP. VIII.
Présentation, Rapport de la commission, et Discussion générale du budget de 1822
CHAP. IX.
DISCUSSION des articles du budget de 1822
CHAP. X.
OBJETS divers. - Pétitions et propositions faites aux deux Chambres. - Discussion sur la contrainte par corps à l'égard des pairs de France. - Clotûre de la session de 1821. - Esprit de cette session
CHAP. XI.
INCENDIES. - Elections pour la session de 1822. - Mort de M. le duc de Richelieu. - Agitations de l'intérieur. - Rétablissement du grand-maître de l'université
CHAP. XII.
OUVERTURE de la session de 1822. - Discours du trône. - Vérification des pouvoirs. - Composition des bureaux. - Adresses des deux Chambres au Roi. - Proposition de changement au règlement. - Discussion et adoption de diverses lois sur les douanes, sur les canaux, etc
CHAP. XIII.
ARRESTATION de Berton près de Saumur, et de Caron près de Colmar. - Instruction des procédures. - Présentation du budget de 1823. - Discussion générale. - Discussion particulière du budget de la justice, des affaires étrangères et de l'intérieur
CHAP. XIV.
SUITE du budget de 1823. - Discussion des dépenses de la guerre et de la marine. - Question incidente relative à l'acte d'accusation du procureur général de Poitiers. - Proposition de M. de Saint-Aulaire pour le mander à la barre. - Reprise des discussions de finances. - Adoption du budget de 1823. - Clôture de la session
CHAP. XV.
EVENEMENS divers après la session. - Instruction et résultats des procédures relatives aux conspirations. - Conversion du cordon sanitaire des Pyrénées en corps d'observation. - Préparatifs militaires. - Elections de la seconde série. - Troubles à Paris. - Suppression de l'école de médecine. - Nouvelles du congrès de Vérone. - Retour de M. de Montmorenci. - Division dans le ministère, au sujet des affaires d'Espagne. - Démission de M. de Montmorency. - Nomination de M. de Châteaubriand au ministère des affaires étrangères
CHAP. Ier.
CONFEDERATION GERMANIQUE. - Reprise des travaux de la diète. - Discussion sur la constitution militaire de la Confédération germanique. - Adoption des cinq dernières sections. - Affaires particulières. - Déclaration de la Prusse sur la compétence et la médiation diétale. - Vacances de la diète. - Travaux des comités ou commissions. - Fixation des contingens de l'armée de la Confédération. - Examen des rapports de la commission centrale d'enquête de Mayence. - Prorogation de la diète. - Bruits de changemens dans les constitutions. - Système de politique commerciale
CHAP. II.
AUTRICHE. - Explusion des jésuites. - Etat des finances. - Voyage de l'empereur à Vérone. - PRUSSE. - Mesures de finances et d'administration publique. - Voyage du roi. - Mort du prince de Hardenberg. - Projets d'états provinciaux. - BAVIERE. - Conseils provinciaux. - Seconde session des Etats bavarois. - Propositions et délibérations. - Clôture. - Recès royal pour la sanction des décrets. - Ordonnances. - Démission du prince Charles. - Mariages de deux princesses. - BADE. - Session des Etats. - Mesures prohibitives contre la France. - Travaux et ajournement de la session. - Reprise des séances. - Dissentimens avec le gouvernement, au sujet du budget. - ETAT DIVERS. Troubles à l'université de Jena. - Evénemens extraordinaires dans la Hesse électorale. - Session des Etats de Nassau et de Hanovre
CHAP. III.
PAYS-BAS. - Session des Etats-Généraux. - Singularité des discussions. - Nouvelles lois de finances. - Projets sur les droits de monture et sur le sel, rejetés, reproduits et adoptés. - Clôture de la session de 1821. - Ouverture de la session de 1822. Discours du roi. - Divisions nouvelles sur la suppression de la langue française dans les actes publics
CHAP. IV.
SUEDE ET NORWEGE. - Voyages du roi en Norwège. - Session extraordinaire du storthing. - Emprunt et convention pour le paiement de la dette norwégienne. - Esprit du pays. - RUSSIE ET POLOGNE. - Négociations sur les affaires de Turquie. - Mesures d'administration publique. - Nouveau tarif de douanes. - Etat de la dette russe. - Suppression des associations secrètes et loges de francs-maçons. - Départ de l'empereur Alexandre pour Varsovie et Vérone.
CHAP. V.
TURQUIE. - Etat de l'empire. - Guerre avec les Persans. - Affaires de Grèce. - Constitution provisoire. Installation du gouvernement central à Corinthe. - Décrets divers. - Préparatifs militaires. - Reddition et mort d'Ali-Pacha. - Négociations avec la Russie. - Troubles à Constantinople. - Plan de campagne. - Action navale à Patras. - Expédition des Grecs à Chio. - Reprise de l'île par les Turcs. - Vaisseau amiral incendié. - Mort du capitan-pacha. - Evacuation de la Moldavie et de la Valachie par les Asiatiques. - Nomination et installation des hospodars. - Election d'un patriarche grec à Constantinople
CHAP. VI.
PLAN des Turcs et des Grecs pour la campagne. - Décrets du sénat grec. - Projets d'insurrection en Macédoine. - Cruautés du pacha de Thessalonique. - Expédition de Mavro-Cordato en Etolie. - Revers éprouvés. - Prise d'Athènes. - Inaction d'Odyssée. - Arrivée de Chourschid en Thessalie. - Passage des Thermopyles par les Turcs. - Invasion de la Morée. - Dissolution du gouvernement grec. - Combats d'Argos. - Défaite des Turcs. - Nouveaux efforts de Chourschid. - Prise de Souli. - Siège de Missolunghi. - Affaires maritimes près d'Hydra et à Ténédos. - Brûlots. - Mort de Chourschid. - Prise de Naupli de Romanie. - Mesures du gouvernement grec. - Principaux événemens dans les îles grecques. - Troubles à Constantinople. - Disgrâce et mort du favori Halet-Effendi. - Etat de l'empire après le congrès de Vérone
CHAP. VII.
ITALIE. - DEUX-SICILES. - Situation du pays. - Désarmement en Sicile. - Cours spéciales. - Conspiration dans la Basilicate. - Jugement des conspirations de 1820. - Changement du ministère napolitain. - Condamnation des conspirateurs de 1820. - Amnistie. - Mesures d'administration. - Emprunt. - Départ du roi pour le congrès de Vérone. - ROME. Gouvernement de S. S. - PIEMONT. - Mesures relatives à l'armée. - Visite du roi Victor au roi Charles. - Règlemens d'administration. - Améliorations. - ROYAUME LOMBARDO-VENITIEN. - Poursuite des conspirateurs de 1821. - Etat du pays. - SUISSE. - Nouveaux tarifs de douane. - Ouverture de la diète. - Débats sur les mesures de représailles proposées contre la France. - Divisions entre les cantons. - Etat politique du pays
CHAP. VIII.
CONGRES DE VERONE. - Objet des travaux. - Conférences préliminaires à Vienne. - Ouverture du congrès à Vérone. - Propositions des plénipotentiaires français. - Difficultés élevées par le plénipotentiaire britannique. - Résultat des délibérations relativement à l'Espagne. - Convention pour l'évacuation totale du Piémont. - Evacuation partielle des Deux-Siciles. - Départ des souverains. - Dissolution du congrès
CHAP. IX.
ESPAGNE. Suite des troubles de Séville. - Changement de trois ministres. - Projet de loi sur la liberté de la presse, les pétitions et les sociétés patriotiques. - Mouvemens séditieux à Madrid. - Travaux et clôture de la session des cortès extraordinaires. - Soulèvemens en Navarre et en Catalogne. - Ouverture des cortès ordinaires. - Discours du roi. - Evénemens de Pampelune et de Valence. - Résolutions à ce sujet. - Guerre civile en Navarre et en Catalogne. - Apparition du Trapiste. - Affaires de Cervera et de Puycerda. - Adresse des cortès à S. M., sur l'état intérieur de l'Espagne. - Loi sur l'organisation de la milice volontaire. - Suite de l'insurrection. - Entrée de Quesada en Navarre. - Prise de la Seu d'Urgel par les royalistes. - Mesures diverses et lois de finances. - Clôture de la session
CHAP. X.
SUITE des événemens en Espagne, après la clôture des cortès. - Meurtre de Landaburu. - Troubles dans Madrid. - Retraite des bataillons de la garde royale au Pardo. - Discussions dans le gouvernement. - Affaire du 7 juillet. - Changemens du ministère et des gouverneurs de provinces. - Exécutions. - Guerre civile en Navarre et en Catalogne. - Prise de la Seu d'Urgel. - Installation de la régence suprême. - Affaires diverses. - Convocation des cortès extraordinaires
CHAP. XI.
ESPAGNE (suite). - Session des cortès extraordinaires. - Discours du Roi. - Rapport des ministres des finances, de la guerre et de l'intérieur. - Mesures proposées. - Crédits extraordinaires. - Augmentation de la force armée. - Mesures de défense et de sûreté publique adoptées. - Article rejeté et reproduit dans une loi. - Le roi y refuse sa sanction. - Poursuites contre les anciens ministres. - Ouverture et séances de la société landaburienne. - Lois pour l'augmentation de l'armée, et nouveaux crédits accordés. - Opérations de Mina en Catalogne et en Cerdagne. - Reprise de Castelfollit et de la Seu d'Urgel. - Affaires diverses. - Fuite de la régence espagnole en France. - Dispersion de l'armée royaliste de Navarre. - Effet de ces nouvelles à Madrid. - Arrivée des dépêches de Vérone et de Paris. - Difficultés avec l'Angleterre. - Résolutions du gouvernement et des cortès espagnols
CHAP. XII.
PORTUGAL ET BRESIL. - Situation relative des deux pays. - Réception des décrets du 29 septembre au Brésil. - Représentations de la province de Santo-Paulo et du corps municipal de Rio-Janeiro. - Déclaration du prince royal. - Renvoi des troupes portugaises. - Arrivée d'un nouveau gouverneur à Baïa (San-Salvador). - Résolutions des autres provinces. - Elections des procuradores. - Effet de ces nouvelles à Lisbonne. - Délibérations des cortès. - Conspiration. - Articles additionnels à la constitution, en faveur du Brésil. - Convocation d'une assemblée législative au Brésil. - Lettres du prince royal à son père. - Manifeste. - Expédition contre Baïa. - Nouveaux décrets des cortès et lettres du roi au prince. - Achèvement de la constitution portugaise. - Clôture des cortès constituans. - Nouveaux événemens au Brésil. - Déclarations de l'indépendance. - Le prince royal est fait empereur. - Changemens qu'il opère. - Ouverture de la session des cortès ordinaires à Lisbonne. - La reine refuse de prêter serment à la constitution. - Situation du Portugal avec les puissances étrangères
CHAP. XIII.
GRANDE-BRETAGNE. - Etat de l'Irlande. - Actions entre les insurgés (White-boys) et les troupes de ligne. - Ouverture de la session du parlement. - Discours du roi. - Bill contre l'insurrection. - Suspension de l'habeas corpus en Irlande. - Discussion sur les embarras de l'agriculture en Angleterre. - Réductions d'impôts, proposées par le ministère. - Rapport du comité d'agriculture. - Propositions des ministres. - Motion de M. Canning pour l'admission des catholiques dans la chambre des pairs, adoptée par les communes, rejetée par les pairs
CHAP. XIV.
GRANDE-BRETAGNE. - Suite de la session du parlement. - Bills de commerce et de navigation. - Bill des étrangers. - Budget. - Motions et propositions diverses. - Clôture de la session. - Voyage du roi en Ecosse. - Mort du marquis de Londonderry. - Entrée de M. Canning au ministère. - Suite des troubles d'Irlande. - Affaires extérieures
CHAP. XV.
AMERIQUE. - ETATS-UNIS. - Différends des Etats-Unis avec les puissances de l'Europe. - Reconnaissance de l'indépendance des colonies espagnoles. - Protestation du ministre espagnol. - Pétitions contre les restrictions commerciales. - Documens soumis au congrès, sur Eukase russe relativement au commerce au nord-ouest de l'Amérique. - Budget des Etats-Unis. - Ajournement du congrès. - Convention commerciale avec la France. - Fixation de limites avec le Canada. - Ouverture des ports de l'Union aux navires anglais. - Pirates. - Ouverture du congrès. - Message du président. - Rapport de la trésorerie. - SAINT-DOMINGUE. - Soulèvement de la partie espagnole. - Marche de Boyer. - Apparition d'une escadre française devant Samana. - Réunion de toute l'île. - Conspiration au Port-au-Prince. - LA MARTINIQUE. - Porto-Ricco. - Complots pour le soulèvement des esclaves. COLONIES ESPAGNOLES. - MEXIQUE. - Convocation du congrès mexicain. - Intrigues d'Iturbide. - Il est couronné empereur. - Arrestations. - Dissolution du congrès. - Divisions politiques et guerre intestine. - COLOMBIE. - Situation de la république. - Mission de M. Zea en Europe. - Marche de Bolivar sur Quito. - Victoires. - Entrevue de Bolivar et de Saint-Martin à Guyaquil. - Réunion de Guyaquil à la république colombienne. - Avantages remportés par Moralès. - Prise de Maracaïbo. - Blocus des côtes. - PEROU. - Situation des parties belligérantes. - Victoire des royalistes. - Congrès péruvien. - Démission de Saint-Martin. - CHILI. - Convocation du congrès. - Etat des partis. - BUENOS-AYRES. - Négociations pour la réunion des provinces de la Plata. - Ouverture du congrès. - Conspiration. - AFRIQUE. - Mort du sultan de Maroc
TABLEAU STATISTIQUE des principales puissances de l'Europe
DOCUMENS HISTORIQUES. Première partie.
Loi sur la police sanitaire
Loi relative à la presse périodique
Loi relative à la répression et à la poursuite des délits commis par la voie de la presse, etc.
Budget de 1822
Budget de 1823
Convention entre la France et l'Espagne, 30 avril
Convention de navigation et de commerce entre la France et les Etats-Unis
Bulle pour la circonscription des diocèses de France, et ordonnance du Roi
Tableaux des budgets de 1821-22-23
Aperçu des importations et des exportations en 1821
Situation de la Caisse d'amortissement
Tableau du prix moyen des grains
Cours des effets publics
Promotions, élections, etc.
DOCUMENS HISTORIQUES. Deuxième partie.
Suite de la constitution militaire de la confédération germanique
Discours du roi de Bavière à l'ouverture de la session des états
Discours du roi de S. A. R. le grand duc de Bade
Discours du roi des Pays-Bas
Discours du roi de Suéde à l'ouverture et à la clôture de la session de Storthing
Convention entre la Norwège et la Dannemarck pour le paiement de la dette norwégienne
Note de la Porte ottomane, du 28 février
Note de la Porte ottomane, du 18 avril et 16 juillet
Note de lord Strangford à la sublime Porte, 27 août
Constitution provisoire des Grecs
Acte d'indépendance de la nation grecque
Documens pour l'histoire du congrès de Vérone : Note confidentielle de lord Castlereagh, mai 1820
Suite de pièces présentées aux deux chambres du parlement britannique sur l'intervention de l'Angleterre au congrès
Dépêches des quatre puissances continentales à leurs ministres, à Madrid
Réponses du ministère espagnol
Note remise par le duc de Wellington, au congrès de Vérone, sur la traite des noirs
Réponse des ministres français à cette note
Résolutions du congrès relatives à l'abolition de la traite des noirs
Convention pour l'évacuation du Piémont
Circulaire des ministres d'Autriche, de Prusse et de Russie sur les résultats du congrès de Vérone
ESPAGNE. Discours prononcé par le roi d'Espagne lors de la dissolution des cortès extraordinaires
ESPAGNE. Discours prononcé par le roi d'Espagne à l'ouverture des cortès ordinaires
ESPAGNE. Discours prononcé par le roi d'Espagne à la clôture des cortès ordinaires
ESPAGNE. Discours prononcé par le roi d'Espagne à l'ouverture de la session extraordinaire, 7 octobre
PORTUGAL ET BRESIL. Proclamation des cortès portugais au peuple du Brésil
PORTUGAL ET BRESIL. Lettre du roi au prince-régent du Brésil et réponse du prince
PORTUGAL ET BRESIL. Discours du roi à la clôture des cortès constituans extraordinaires, 4 novembre
PORTUGAL ET BRESIL. Discours du roi à l'ouverture des cortès ordinaires, 1 er décembre
GRANDE-BRETAGNE. Discours du roi à l'ouverture du parlement britannique, 5 février
GRANDE-BRETAGNE. Discours du roi à la clôture, 6 août
ETATS-UNIS D'AMERIQUE. Message du président au congrès
CHRONIQUE. Evénemens principaux.
JANVIER
FEVRIER
Tremblement de terre
Cause de Sirejean et Coudert
Eruption du Vésuve
Marée extraordinaire à Londres
Procès relatif au testament de Napoléon Bonaparte
Deuxième procès de Béranger
Troubles Ă Toulouse
Température extraordinaire
Séance de l'Académie des sciences
Séance des quatre académies
Cause de Vallé
Procès d'Eugène Pradel
Mariage de la princesse Alexandrine de Prusse avec le duc héréditaire de Mecklembourg Schwérin
Tremblement de terre
Troubles Ă l'Ecole de droit
Lutte de bateaux Ă vapeur
Cause de complot Ă Nantes
Comète
Affaire de Colmar
Explosion de la poudrière de Colmar
Jugement de l'affaire de Colmar
EnquĂŞte sur la mort du marquis de Londonderry
Voyage du roi d'Angleterre en Ecosse
Distribution de prix au concours général de l'académie de Paris
Séance de l'académie française
Inauguration de la statue de Louis XIV
Troubles Ă Nantes
Jugement du complot de la Rochelle Ă la cour d'assises de Paris
Jugement de la conspiration de Berton, Ă la cour d'assises de Poitiers
Pièce sur l'organisation des chevaliers de la liberté
Suite des deux affaires
Exécution des quatre condamnés de la Rochelle
Jugement et exécution de Caron
Jugement et exécution de Berton
Eruption de Vésuve
Querelle entre sir Hudson Lowe et Las-Cases
Réception diplomatique à Constantinople
Incendie Ă Canton
Aspect de Vérone pendant le congrès
Procès de M. Benjamin Constant
Affaire de tentative d'évasion
Réceptions à l'académie française
Procès pour l'impression des listes des jurés dans l'affaire de la Rochelle
Plainte de MM. Laffitte, Kératry, B. Constant et Foy, rejetée
Paris et Londres, statistique
NECROLOGIE
MELANGES. Notices biographiques.
M. le duc de Richelieu
Lord marquis de Londonderry
Le prince de Hardenberg
Tremblement de terre d'Alep
Retour de l'expédition au pôle arctique, du capitaine Franklin
Lettre sur l'éruption du Vésuve
REVUE. Sciences. Découvertes.
Action électro-magnétique
Faits nouveaux sur le système nerveux
Alphabet des hiéroglyphes phonétiques chez les Egyptiens
Ouvrages d'histoire
Voyages
Poésies
Théatres
Salon de 1822