PREMIÈRE PARTIE. - Commission nationale

- Compte rendu des séances de la Sous-Commission

- Réponses à la circulaire du 16 mai 1960

- Réponses à un article sur "La recherche historique dans les Écoles normales"

- Recherche des papiers de la Commission aux Archives nationales

- Fiche-type pour le dépouillement des procès-verbaux de vente des biens nationaux

- Projet de constitution des Comités départementaux en Associations régies par la loi de 1901

DEUXIÈME PARTIE. - Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1827). Sources et bibliographie, par M. Bouloiseau

- Introduction

I. La recherche des documents

A. Législation générale

- Recueils de lois; discours et rapports; procès-verbaux des séances de la Convention; archives parlementaires; recueil des actes du Comité de salut public; recueil des actes du Directoire exécutif

- Archives nationales: séries C, Dm, AFII, AFIII, AFIV, ABXIX

- Archives départementales et communales

B. Listes d'émigrés et dossiers individuels

1. Listes générales imprimées

2. Fichier général et dossiers individuels aux Archives nationales

3. Listes par districts et communes, radiations provisoires et définitives, dans les archives départementales et communales

4. Fonds divers. Dépôts étrangers (Public Record Office, British Muséum, Ministère des Affaires étrangères, château de Chantilly). Pays réunis

C. Séquestre, vente, réserve, restitution des biens des émigrés. Indemnité du milliard

1. Archives nationales

2. Bibliothèque nationale

3. Bibliothèque de la Ville de Paris

4. Archives départementales

5. Archives communales

6. Archives notariales