PREMIÈRE PARTIE. - Commission nationale
- Compte rendu de la séance du 19 juin 1963
- Communication de M. J. Sentou sur l'utilisation des documents de l'Enregistrement
- Compte rendu des séances de la Sous-Commission
INTRODUCTION
A. GÉOGRAPHIE ADMINISTRATIVE
B. RELEVÉS DE LA FIN DE L'ANCIEN RÉGIME
1° Assemblées primaires et citoyens actifs
2° Organisation de la garde nationale
3° Fixation des circonscriptions paroissiales
2. Dénombrement de la population (1790)
2 bis. Enquête sur la situation générale du département (1790)
3. Enquête du Comité de mendicité (1790)
4. Les rôles de contributions
5. Registre municipal de population
6. L'état civil laïque
7. Les villes de plus de 2.000 âmes
8. Le recensement de 1793
9. Citoyens en état de porter les armes
10. Enquête de Garat
11. Tableaux de population et instruction publique
12. Population agricole
13. Enquête du Comité de salut public
14. Relevé annuel des mouvements d'état civil
15. La population et les subsistances
16. La mortalité des enfants
17. Tableaux nominatifs de la population par commune (loi du 10 vendémiaire an IV)
18. Répartition de la population pour les élections
19. États numériques selon l'état civil
20. Tableaux de la population pour les patentes
21 et 22. Ne concernent pas le département
23. Relevé mensuel du mouvement de population
23 bis. Enquêtes locales en l'an vu et en l'an vin (Boulogne-sur-Mer)
24. Population urbaine et rurale
25. Enquête sur l'accroissement ou la diminution de la population
26. Recensement dit de 1801
27. Relevé du mouvement de la population
28. Comparaison de la population en 1789 et en l'an IX
28 bis. Recensement de l'an IX
29. Tables de mortalité
30. Rapport entre la population et les naissances, mariages, décès
31. Répartition de la conscription (an XII)
31 bis. Tableau des cimetières (an XII)
32. Répertoire des communes (an XII)
33. Mouvement de la population à partir de l'an XIII
34. Recensement de 1806
34 bis. Tableaux communaux (1806)
34 ter. Registres civiques de 1806
36 et 37. Ne concernent pas le département
38. Répartition sociale de la population (1807)
38 bis. Mise à jour au 1er janvier 1809 des états de recensement de 1807
39. Enquête sur les communes de plus de 1.000 et 2.000 âmes
40. États de population en 1810
41. Relevés de population de 1811
43. La population en 1813
43 bis. Population indigente (1814)
44. La population en 1815
44 bis. Recensement de 1820
45. Almanachs et annuaires
46. Statistique départementale
47. Inventaires sommaires des archives départementales
48. Conscription et décès de guerre
49. Les migrations
50. Les "mortalités"
A. REGISTRES DE DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES ANTÉRIEURS A 1815
B. TABLEAUX DE RECENSEMENT DES CLASSES ANTÉRIEURS A 1815 CONSERVÉS DANS LES ARCHIVES COMMUNALES
INDEX DES NOMS DE LIEUX
TABLE DES MOTS TYPIQUES
Avant-propos, par J. LEVRON
Aujourd'hui
1. Croquis: Site et terroir du Plessis-Gassot
Au XVIIIe siècle
a. Les cultures et l'élevage
L'élevage des moutons
Les ouvriers saisonniers
2. Tableau: Surfaces moissonnées et salaires perçus
Protection et vente des récoltes
b. Les charges
Les impôts
3. Graphique: Variations du montant des impôts (1730-1788)
Les dîmes. Grosses et menues dîmes
Les droits seigneuriaux
c. Les baux
4. Tableau: Loyer de l'arpent (1735 et 1788)
5. Graphique: Halle de Gonesse. Prix du setier de blé. (1778-1779 et 1788-1789)
6. Graphique: Variations du prix du setier de blé. Halle de Gonesse et du loyer de l'arpent de terre (1758-1791)
d. Le revenu net
a. L'évolution démographique
7. Graphique: Variations de population. Naissances. Décès (1690-1790)
b. La répartition de la propriété et de l'exploitation
8. Graphique: Propriétaires et exploitants (1790)
c. Les structures rurales
9. Graphique: Propriété et exploitation des laboureurs (1729 et 1767)
1. Les laboureurs
10. Tableau: Division parcellaire comparée de 2 domaines (1790)
11. Graphique: Répartition de la propriété en l'an V
2. La famille Chartier
12. Tableau généalogique
3. Les ouvriers agricoles
4. Les artisans
5. La Fabrique
6. Les marchands
Conclusion
Résumé des séances. Travaux divers