- Compte rendu des séances de la Sous-Commission
- Commémoration du 175e anniversaire de la Révolution
- Projet relatif à la publication des cahiers de doléances des paroisses
I. Les structures démographiques
II. Les crises
Les crises nationales
Les crises régionales
Les crises locales
III. L'évolution du taux de mortalité
IV. Causes du recul de la mortalité des adultes
Introduction
I. DĂ©buts de la RĂ©volution
Organisation administrative de 1789
États provinciaux
Assemblées bailliagères d'avril 1789
Cahiers de doléances
Les troubles de juillet 1789
II. Formation du département
Noms révolutionnaires des communes
III. La nouvelle administration
Le département
Les districts
Les municipalités
Les Ă©lections
L'organisation militaire. Les gardes nationales
L'administration financière
IV. La Constitution civile du clergé
Les serments
Les cultes
Les lois contre les prêtres réfractaires
L'Ă©tat civil
Le calendrier révolutionnaire
Congrégations. Enseignement. Hôpitaux
Mendicité
V. Le gouvernement révolutionnaire
Les missions en Haute-SaĂ´ne
RĂ©quisitions et maximum
Les Comités de surveillance. Les suspects
Les Sociétés populaires
Les émigrés
VI. La réaction thermidorienne et le Directoire
La Constitution de l'an ni. Les Ă©lections aux Conseils
Les administrations locales
I. Évolution de la législation
Avant l'annexion (1792-1802)
Après l'annexion (1802-1813)
II. Les émigrés de la rive gauche du Rhin
Avant l'annexion. Leur nombre. Leur comportement. Les retours
Après l'annexion. Persistance. Amnisties. Radiations
III. Les biens des émigrés
Avant l'annexion
Après l'annexion
IV. Bibliographie
Travaux divers