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T9

92.0 Histoire généalogique chronologique maison royale de France — section

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97 entrées

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AVERTISSEMENT
TABLE des Articles des Statuts
STATUTS
ADDITIONS aux Statuts
EDIT du Roi HENRY III pour les Privileges des Cardinaux, Prelats, Commandeurs et Officiers de l'Ordre du Saint Esprit, du mois de Mars 1680
DECLARATION, portant que les Officiers de Saint Michel et du Saint Esprit seront payez de leurs gages sur la Recette des deniers du Marc d'Or des Offices de France, du 13 Janvier 1601
EXTRAIT des Lettres Patentes en forme d'Edit, portant creation de la Charge de Genealogiste de l'Ordre du Saint Esprit
DECLARATION du Roi, pour admettre les Rois, Princes, et Seigneurs étrangers dans l'Ordre du S. Esprit, du dernier décembre 1607
DECLARATION du Roi, portant confirmation des Privileges des Chevaliers, Commandeurs et Officiers de l'Ordre du Saint Esprit, et de leurs veuves, du 14 Octobre 1711
EDIT du Roi, qui réunit au Domaine le droit de Marc d'Or, du mois de Janvier 1720
DELIBERATION du Chapitre de l'Ordre du Saint Esprit, tenu à Paris le 14 Janvier 1720
LETTRES Patentes du Roi, qui commettent son Altesse Royale Monseigneur le duc d'Orleans Regent, pour tenir Chapitre
ARREST du Conseil d'Etat du Roi, concernant l'Ordre du Saint Esprit, du 4 Mars 1721
LETTRES Patentes
DECLARATION du Roi, concernant l'Ordre du Saint Esprit, donnée le 18 May 1721
EDIT du Roi, qui confirme l'Ordre du Saint Esprit dans tous ses Privileges, donné au mois de Mars 1727
Du 31 Decembre 1578
Du 31 Decembre 1579
Du 31 Decembre 1580
Du 31 Decembre 1581
Du 31 Decembre 1582
Du 31 Decembre 1583
Du 31 Decembre 1584
Du 31 Decembre 1585
Du 31 Decembre 1586
Du 31 Decembre 1587
Du 31 Decembre 1591
Du 7 Janvier 1595
Du 5 Janvier 1597
Du 2 Janvier 1599
Du ....... 1606
Du 12 Mars 1608
Du 18 Octobre 1610
Du ... Septembre 1618
Du 31 Decembre 1619
Du 26 Juillet 1622
Du 28 Juin 1625
Du 1632
Du 14 May 1633
Du 22 May 1642
Du ..... 1653
Du 8 Juin 1654
Du 31 Decembre 1661
Du 4 Novembre 1663
Du 12 Novembre 1671
Du 29 Septembre 1675
Du 22 Decembre 1675
Du 30 Novembre 1676
Du 1 Janvier 1682
Du 2 Juin 1686
Du 31 Decembre 1688
Du 29 May 1689
Du 2 Fevrier 1693
Du 2 Fevrier 1694
Du 13 Avril 1694
Du 22 May 1695
Du 1 Janvier 1696
Du 1 Janvier 1698
Du 2 Fevrier 1699
Du 7 Juin 1699
Du 19 Decembre 1700
Du 15 May 1701
Du 2 Fevrier 1703
Du 27 May 1703
Du 1 Janvier 1705
Du 2 Fevrier 1705
Du 1 Mars 1705
Du 1 Fevrier 1709
Du 1 Janvier 1711
Du 2 Decembre 1712
Du 7 Juin 1713
Du 26 Juillet 1717
Du 27 Octobre 1722
Du 3 Juin 1724
Du 1 Janvier 1725
Du 1 Janvier 1726
Du 2 Janvier 1728
Du 16 May 1728
Du 1 Janvier 1729
Du 25 Avril 1729
Du 2 Fevrier 1731
Du 13 May 1731
CHEVALIERS ET COMMANDEURS nommez, dont les preuves sont admises
CHANCELIERS ET GARDES DES SCEAUX des Ordres
PREVOSTS ET MAISTRES DES CEREMONIES
GRANDS TRESORIERS
GREFFIERS
INTENDANS
GENEALOGISTES
HERAUTS ROIS D'ARMES
HUISSIERS
CREATION des Receveurs du Marc d'Or en 1628
RECEVEURS
CREATIONS des Tresoriers et Controlleurs du Marc d'Or en 1656
ALIENATION de la moitié du Marc d'Or
TRESORIERS du Marc d'Or
CONTROLLEURS du Marc d'Or