(285) De la juridiction des eaux et forêts
(287) Table de Marbre et Juges en dernier ressort
(288) Des Appellations
(289) Adjudications des bois et forêts du Roi, tant futayes [futaies] que Taillis
(289) De l'assiete, balivage, martelage et vente des bois
(289) Du Grand Maître
(290) De l'’assiete, balivage, martelage et vente des bois
(297) Des Officiers des Maîtrises
(297) Des recollemens [récolements]
(299) De la police et conservation des forêts
(299) De la mesure qu'on doit y observer
(300) De la grandeur de la corde, et des échantillons des bois à brûler
(300) Règlement touchant les cendres, charbon, sabotiers et autres
(302) Amendes, peines, restitutions, confiscations, dommages et intérêts
(304) Des bois à bâtir pour les maisons Royales et les bâtimens [bâtiments] de mer
(306) Des forêts, bois et garennes tenues à titre de douaire, conception, engagement et usufruit
(309) Des bois en gruerie, grairie, tiers et danger
(313) Des bois appartenans [appartenant] aux ecclésiastiques et gens de main-morte
(315) Des bois appartenans [appartenant] aux communautés et habitans [habitants] des Paroisses
(317) Des bois appartenans [appartenant] aux particuliers
(318) Pour la conservation des Forêts du Roi
(320) Articles principaux de l'Ordonnance du Roi de 1672, concernant la juridiction de l'Hôtel de Ville de Paris au sujet des bois à brûler et autres
(320) Des échantillons des bois à brûler
(320) A quoi doivent être employés les menus bois
(321) Des bois d'Andelle et autres bois venant par les rivières de Somme et d'Oise
(321) Sera loisible aux marchands de faire passer leurs bois sur les terres et héritages, etc.
(322) Permis aux marchands de bois de faire des canaux et de prendre les eaux des étangs pour le flottage des bois
(322) Les marchands pourront jeter leurs bois à bois perdu
(322) Du chemin qui sera laissé le long des dits ruisseaux servant au flottage des bois
(323) Les marchands pourront faire passer leurs bois dans les étangs et fossés des Seigneurs et autres
(323) De la pêche des bois-canards
(323) Les Seigneurs après les 40 jours peuvent faire pêcher les bois-canards
(324) Les marchands feront visiter les vannes, écluses, permis et moulins avant que de jetter [jeter] leurs bois à bois perdu
(324) Les propriétaires des vannes, écluses, pertuis et moulins tenus de les entretenir en bon état
(325) Droits qui seront payés pour le chommage [chômage] des moulins
(325) Permis aux marchands de prendre des terres pour faire l'amas de leur bois sur les ports des rivières navigables et flottables
(326) De la hauteur et longueur des piles
(326) Permis aux marchands de bois flotté, tant de cette ville que forains, de mettre leur bois en chantier
(327) Quel nombre de trains de bois les marchands peuvent avoir devant leurs chantiers
(327) Les bois flottés seront empilés séparément dans les chantiers
(327) Les bois neufs seront chargées dans les batteaux [bateaux] séparément suivant leur qualité
(327) Les marchands de bois tenus de faire déclaration aux mouleurs des marchandises qui leur arriveront
(328) Que les bois seront mis à prix sur la montre qui sera apportée
(328) Défense de vendre les bois à plus haut prix que la taxe
(328) De la mesure des bois de l'anneau
(329) De la mesure des bois de corde et taillis
(329) Bois tortus ne seront mis en membrures
(329) Du bois d'Andelle
(329) Les fagots et cotterets seront vendus par compte
(330) Les marchands payeront le débardage
(330) Les marchands ou leurs domestiques ne s'immisceront au compte et mesure des bois
(330) Regratiers de ladite marchandise
(330) Peuvent les regratiers vendre lesdits fagots et cotterets au prix de la taxe qui leur fera faite
(331) Deffenses [Défenses] aux regratiers et gagne-deniers d'altérer les fagots et cotterets
(331) Du temps que les bois quarrés, de sciage, charronage, merrain et autres doivent tenir port
(331) Deffenses [Défenses] aux marchands de Paris d'acheter sur les ports les marchandises
(332) Merrain à treilles, ozier et ployon
(332) Des échalas
(332) Des perches servant aux treilles
(333) Des oziers et ployons
(333) Des Fonctions des Jurés - Mouleurs de bois et Controlleurs [Contrôleurs] des quantités
(335) Des fonctions des aides aux jurés-mouleurs, et chargeurs de bois en charrettes
(336) De la marchandise de charbon de bois
(338) De la fonction des jurés-mesureurs de charbon
(340) De la fonction des jurés-porteurs de charbon
(341) Les contestations entre marchands et autres sur le fait des marchandises sont jugées à l'Hôtel de Ville