94.0 Description du gouvernement présent du corps germanique (saint empire germanique) - 1741

CHAP. I. REflexions: préliminaires & générales sur la nature de la Souveraineté & du Gouvernement des Etats qui composent ensemble un même Corps.

CHAP. II. Détail abregé de la maniére, dont le Corps Germanique a pris la consistence d'un Etat composé, & de ce qui s'est passé principalement à cet égard depuis trois cens ans, sous les Empereurs de la Maison d'Autriche.

CHAP. III. De la Dignité Impériale,

CHAP. IV. De l'Origine & du nombre des Electeurs, à qui le droit d'élire l'Empereur appartient aujourd'hui.

CHAP. V. De l'Election de l'Empereur, & de la Capitulation, qu'il est obligé de jurer.

CHAP. VI. Des qualitez requises dans la personne, qu'on veut élever à la Dignité Impériale.

CHAP. VII. Du Couronnement de l'Empereur.

CHAP. VIII. Du Roi des Romains, élû du vivant d'un Empereur, pour être son successeur à l'Empire.

CHAP. IX. Des Vicaires de l'Empire.

CHAP. X. De la Féodalité des Membres de l'Empire, par laquelle ils sont liez avec leur Chef, & entr'Eux. Compatibilité de cette qualité avec la Souveraineté.

CHAP. XI. Du Ban de l'Empire, & de la Déposition des Empereurs.

CHAP. XIII. De la Chambre Imperiale & du Conseil Aulilique, qui servent à juger les procès des Etats de l'Empire, & à maintenir par ce moyen la paix publique.

CHAP. XIII. Des grands avantages, que l'Empereur retire du Conseil Aulique, & des abus qui y régnent.

CHAP. XIV. Du Droit, que les Sujets des Etats de l'Empire ont, d'avoir recours en quelques cas aux Tribunaux de l'Empire, tant par voye d'appel de la Sentence, qui a été rendue contr'eux au Tribunal de leur Maître, que pour cause de grief contre son gouvernement.

CHAP. XV. Examen des droits reservez de l'Empereur en général, & des avantages qu'il tire particuliérement du droit de conferer des Titres & des Dignitez.

CHAP. XVI. Des Diéres générales de l'Empire, & des Députations.

CHAP. XVII. Des principales matiéres, qui sont portées à la Diéte, & du recours que les Etats de l'Empire peuvent avoir à cette Assemblée, quand ils ont été lezés par les Souverains Tribunaux de l'Empire.

CHAP. XVIII. Détail historique de la maniére dont les Etats de l'Empire ont concouru aux traitez de Paix avec les Puissances étrangéres, depuis la Paix de Westphalie.

CHAP. XIX. Du Corps Evangelique, & du droit qu'il a de protéger dans l'Empire tous ceux qui soufrent pour la cause Protestante.

CHAP. XX. Des Electeurs, Princes & autres Etats de l'Empire, considerez comme formant des Corps separez dans l'Empire, & de leurs Assemblées particuliéres.

CHAP. XXI. De la division de l'Empire en dix Cercles, & de leur arrangement intérieur.

CHAP. XXII. Consideration succincte des causes, qui troublent la bonne union du Corps Germanique, & des avantages qui reviendroient tant au Chef qu'aux Membres, s'ils usoient chacun de leur pouvoir conformément aux Constitutions publiques, & à leur destination naturelle.